On dehors du fairt que c'est illégale de bloquer un carrefour sans autorisation on peut aussi se demander si c'est permis de remonter une file de motard qui roule déjà à une certain vitesse. En théorie, le yoyo devrait aussi respecter les limitations de vitesse!
ça vient d'un peu plus haut dans la discussion, mais qqn peut citer des sources? j'ai un souvenir (vague il est vrai) d'une information donnée un jour par un flic qui disait en substance que si les conditions sont réunies, il est tout-à-fait autorisé au conducteur lambda de descendre de son véhicule et faire la circul' , même s'il y a des feux qui sont pas d'accords avec ce dernier, ceci avec ou sans accident. exemple: un carrefour aux heures de pointe, où des (gros) cons se sont enfilés au-delà de la raison au point de tout bloquer. de même, demander à son passager de bloquer le traffic le temps de sortir de sa place de parc n'est pas illégal...
Le mot clé c'est "si les conditions sont réunies"...on parle dans ce cas de nécéssité pour assurer la sécurité (exemple: assurer les alternance en cas de demi-chaussée bloquée, permettre à un véhicule de sortir d'un chemin en empiètant sur la voie en sens inverse, bloquer le trafic lors d'événements exéptionels, etc...)
Dans le cas de virées "sous yoyos" aucune raison de sécurité ne peut être invoquée pour devoir garder le cortège de motos en un seul convoi. Ca relève simplement de l'égoïsme pur et simple (on est les rois de la route) et à mon sens va même jusqu'à discrèditer les motards dans leurs ensemble aux yeux des autres partenaires de la route(pour qui se prennent-ils en se permettant de bloquer le cours normal du trafic?)
Pis j'espère que le Juge du nord-vaudois ne traîne pas sur le forum, parce que s'il apprend que les virées sous yoyos sont une habitude, il risque fort de ne pas apprécier...
Les motos japonaises ? bof ! elles ont un moteur bridé...
Il me semble que "lorsque les conditions ne sont PAS réunies", ça s'appelle simplement "entrave à la circulation", punis par la loi, etc... et je pense que vous risquez encore 2 ou 3 p'tits trucs en prime
Marre de ne pas pouvoir se connecter sur le forum. Je vais trainer mes pneus ailleurs !
Je ne comprends pas comment vous pouvez rouler sans savoir ce qui se passe autour de vous. A quoi vous servent vos rétros ? Que regardez-vous dans vos rétros ?
Il ne s'agit pas d'avoir les yeux rivés dans les rétros mais cela devrait faire partie de votre panorama de pilote. En roulant en groupe, vous devriez savoir ou se trouve les amis qui vous suivent directement dans la colonne...
(...)
Roulez en groupe demande aussi d'étendre vos préoccupations aux motards du groupe, de vous assurer que tout se passe bien pour les autres, fumée suspecte, fuite de liquide, pneu dégonflé, chaine détendue, bagage mal-fixé etc... Des petites choses qu'on voit simplement en regardant la bécane du copain, sans autres inspections...
(...)...
Tout comme ake, je respecte vos points de vues mais je le plusoie car, pour rouler en groupe, je pense qu'il nous a expliqué la manière "idéale" (pour ne pas dire idéalisée!) de le faire. ...en plus il s'est donné de la peine ...(salut ake! ). Sinon rouler en groupe ne serait rien d'autre que ce que je fais tout les jours dans mes trajets maison-boulot-maison avec tous les scooters qu je côtoie!
Je pense que le plaisir de rouler en groupe vient justement du fait de se situer par rapport à l'autre, comme un ballet bien réglé sur le ruban asphalté de la route; comme si ce n'était plus les motos qui "bougent" mais le paysage qui défile! ....La sensation est au maximum quand ça penche!
Pour pouvoir y arriver on doit sans doute développer "quelque chose" que je ne saurais pas expliquer: la perception s'amplifie, comme quand on roule seul mais avec quelques chose de plus. Il se forme un "tout" entre la vue arrière, à travers les rétroviseurs (car celui qui suit fait partie de ce "ballet" et s'il disparait de la vision vous devez vous en inquiétez!) et celui qui précède.Le maintient de votre vitesse qui doit être le plus stable possible par rapport à celui qui vous précède tout en essayant de l'adapter, si vous ête au milieu du groupe, par rapport à celle du "leader" dont il faut "percevoir" la vitesse relative pour ne pas se faire larguer! Et tout ça avec le subtil dosage nécessaire à maintenir la cohésion du groupe!
Il me semble que "lorsque les conditions ne sont PAS réunies", ça s'appelle simplement "entrave à la circulation", punis par la loi, etc... et je pense que vous risquez encore 2 ou 3 p'tits trucs en prime
pour contribuer à faire avancer la discussion sur le volet juridique, et pas du tout pour polémiquer ou dire que cet exemple s'applique à telle ou telle autre situation récente ou non, j'attire votre attention sur un arrêt du Tribunal fédéral de 1987 qui concerne un motocycliste et qui est à mon avis intéressant pour ceux qui auront la patience de le lire et en rapport avec le sujet du post :
ATF 113 IV 4Faits justificatifs non prévus par la loi (voir art. 32 CP) - Le comportement d'un motocycliste qui commet notamment un excès de vitesse pour assurer la sécurité des participants à une course cycliste, dont il est l'accompagnateur autorisé, n'est pas illicite dans la mesure où il est justifié par les impératifs de sa mission.
J'insiste sur le fait qu'il s'agit d'un cas bien particulier à manier avec précaution, encore plus lorsque l'on sait que l'art. 32 CP p. ex. a été profondément modifié dans la nouvelle partie générale du CP entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2007. Toutefois, l'insitution du "fait justificatif extralégal de la sauvegarde d’intérêts légitimes" ayant été créée par le TF, il y a toujours matière à discussion, ne serait-ce que comme circonstance personnelle atténuante.
Il me semble que "lorsque les conditions ne sont PAS réunies", ça s'appelle simplement "entrave à la circulation", puni par la loi, etc... et je pense que vous risquez encore 2 ou 3 p'tits trucs en prime
...sans commentaires
j'essayais juste d'être objectif et concrêt.
La même chose s'applique si votre chère et tendre vous "réserve" une place de parking en tant que piétonne le temps que vous alliez vite faire le plein. Si elle empêche un automobiliste de s'y garer, elle fait également une "entrave à la circulation"
Pour le commentaire de Duralex, j'imagine donc que la course ou l'évênement pour lequel l'excès de vitesse n'est pas illicite doit faire l'objet d'une autorisation en bonne et due forme ?
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Pour le commentaire de Duralex, j'imagine donc que la course ou l'évênement pour lequel l'excès de vitesse n'est pas illicite doit faire l'objet d'une autorisation en bonne et due forme ?
Si tu relis l'arrêt, je crois que le fait justificatif n'est pas l'autorisation administrative de la course cycliste, mais bien plus généralement une pesée des intérêts : "d'après la jurisprudence, on peut admettre l'existence de faits justificatifs non prévus par la loi lorsque pour sauvegarder des intérêts légitimes l'auteur a usé de moyens nécessaires et adaptés au but visé, que l'acte (ordinairement illicite) constitue la seule voie possible et qu'il apparaisse manifestement moins important que les intérêts dont l'auteur a voulu assurer la sauvegarde (ATF 94 IV 70 consid. 2 et doctrine citée, 82 IV 18 consid. 3". Cela précisé, le fait que la course ait été autorisée et constitue un événement très particulier dans la circulation a sans doute été un élément non négligeable dans cette pesée subjective des intérêts. On peut lire plus loin : "La sécurité de ceux-ci (ndlr les cyclistes) et celle des autres usagers de la route, qui constituait la seule cause de la façon de conduire du recourant (laquelle correspond d'ailleurs à celle des agents de police placés dans la même situation), apparaissent sans aucun doute comme prépondérantes face aux inobservations des règles de la circulation routière qui lui sont reprochées. Ce comportement, ordinairement illicite, est dès lors justifié". Le problème, c'est qu'un état de nécessité aurait pu être nié dès lors qu'il suffit d'arrêter la course / la ballade pour que le risque cesse; l'intérêt de cet arrêt est justement qu'il admet le fait justificatif pour une course privée (même "autorisée") qui pouvait être arrêtée en tout temps par les organisateurs. Enfin, l'autorisation était assortie de conditions contradictoires, donc impossibles à remplir; l'organisateur a donc violé certaines des conditions de l'autorisation administrative (respect de la LCR), ce qui fait qu'elle ne déployait pas d'effet justificatif en elle-même, du moins à mon humble avis.
Inscription: 16/10/2004
Localisation: Genève
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#61Le mot clé c'est "si les conditions sont réunies"...on parle dans ce cas de nécéssité pour assurer la sécurité (exemple: assurer les alternance en cas de demi-chaussée bloquée, permettre à un véhicule de sortir d'un chemin en empiètant sur la voie en sens inverse, bloquer le trafic lors d'événements exéptionels, etc...)
Dans le cas de virées "sous yoyos" aucune raison de sécurité ne peut être invoquée pour devoir garder le cortège de motos en un seul convoi. Ca relève simplement de l'égoïsme pur et simple (on est les rois de la route) et à mon sens va même jusqu'à discrèditer les motards dans leurs ensemble aux yeux des autres partenaires de la route(pour qui se prennent-ils en se permettant de bloquer le cours normal du trafic?)
Pis j'espère que le Juge du nord-vaudois ne traîne pas sur le forum, parce que s'il apprend que les virées sous yoyos sont une habitude, il risque fort de ne pas apprécier...
Les motos japonaises ? bof ! elles ont un moteur bridé...
Inscription: 20/04/2007
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#62Yesssss McGyver!! je partage exactement tes pensées!!!
sans doute parce qu'on roule Buell et qu'on est les meilleurs! lol
Inscription: 15/08/2005
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#63Il me semble que "lorsque les conditions ne sont PAS réunies", ça s'appelle simplement "entrave à la circulation", punis par la loi, etc... et je pense que vous risquez encore 2 ou 3 p'tits trucs en prime
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Inscription: 03/08/2003
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#64Irresponsables, inconscients, outrepasser les lois, entraves au tafic, "habitudes" et même petites menaces édulcorées...
Tout en procès d'intention... Personne ne se dit que merde, y a des types cool qui mettent leur expérience au service des autres...
Voilà ou en arrive avec ce post.
Bravo les gars... Vraiment bravo !
______________ake______________ My Karma Just Ran Over Your Dogma Un Busard qui plâne loin au dessus de tout soupçon...
Inscription: 27/01/2006
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#65Tout comme ake, je respecte vos points de vues mais je le plusoie car, pour rouler en groupe, je pense qu'il nous a expliqué la manière "idéale" (pour ne pas dire idéalisée!) de le faire. ...en plus il s'est donné de la peine ...(salut ake!
). Sinon rouler en groupe ne serait rien d'autre que ce que je fais tout les jours dans mes trajets maison-boulot-maison avec tous les scooters qu je côtoie! 
Je pense que le plaisir de rouler en groupe vient justement du fait de se situer par rapport à l'autre, comme un ballet bien réglé sur le ruban asphalté de la route; comme si ce n'était plus les motos qui "bougent" mais le paysage qui défile! ....La sensation est au maximum quand ça penche!
Pour pouvoir y arriver on doit sans doute développer "quelque chose" que je ne saurais pas expliquer: la perception s'amplifie, comme quand on roule seul mais avec quelques chose de plus. Il se forme un "tout" entre la vue arrière, à travers les rétroviseurs (car celui qui suit fait partie de ce "ballet" et s'il disparait de la vision vous devez vous en inquiétez!) et celui qui précède.Le maintient de votre vitesse qui doit être le plus stable possible par rapport à celui qui vous précède tout en essayant de l'adapter, si vous ête au milieu du groupe, par rapport à celle du "leader" dont il faut "percevoir" la vitesse relative pour ne pas se faire larguer! Et tout ça avec le subtil dosage nécessaire à maintenir la cohésion du groupe!
Inscription: 27/01/2006
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#66...sans commentaires
Inscription: 03/03/2003
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#67pour contribuer à faire avancer la discussion sur le volet juridique, et pas du tout pour polémiquer ou dire que cet exemple s'applique à telle ou telle autre situation récente ou non, j'attire votre attention sur un arrêt du Tribunal fédéral de 1987 qui concerne un motocycliste et qui est à mon avis intéressant pour ceux qui auront la patience de le lire et en rapport avec le sujet du post :
ATF 113 IV 4 Faits justificatifs non prévus par la loi (voir art. 32 CP) - Le comportement d'un motocycliste qui commet notamment un excès de vitesse pour assurer la sécurité des participants à une course cycliste, dont il est l'accompagnateur autorisé, n'est pas illicite dans la mesure où il est justifié par les impératifs de sa mission.
J'insiste sur le fait qu'il s'agit d'un cas bien particulier à manier avec précaution, encore plus lorsque l'on sait que l'art. 32 CP p. ex. a été profondément modifié dans la nouvelle partie générale du CP entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2007. Toutefois, l'insitution du "fait justificatif extralégal de la sauvegarde d’intérêts légitimes" ayant été créée par le TF, il y a toujours matière à discussion, ne serait-ce que comme circonstance personnelle atténuante.
Inscription: 15/08/2005
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#68j'essayais juste d'être objectif et concrêt.
La même chose s'applique si votre chère et tendre vous "réserve" une place de parking en tant que piétonne le temps que vous alliez vite faire le plein. Si elle empêche un automobiliste de s'y garer, elle fait également une "entrave à la circulation"
Pour le commentaire de Duralex, j'imagine donc que la course ou l'évênement pour lequel l'excès de vitesse n'est pas illicite doit faire l'objet d'une autorisation en bonne et due forme ?
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Inscription: 03/03/2003
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#69Si tu relis l'arrêt, je crois que le fait justificatif n'est pas l'autorisation administrative de la course cycliste, mais bien plus généralement une pesée des intérêts : "d'après la jurisprudence, on peut admettre l'existence de faits justificatifs non prévus par la loi lorsque pour sauvegarder des intérêts légitimes l'auteur a usé de moyens nécessaires et adaptés au but visé, que l'acte (ordinairement illicite) constitue la seule voie possible et qu'il apparaisse manifestement moins important que les intérêts dont l'auteur a voulu assurer la sauvegarde (ATF 94 IV 70 consid. 2 et doctrine citée, 82 IV 18 consid. 3". Cela précisé, le fait que la course ait été autorisée et constitue un événement très particulier dans la circulation a sans doute été un élément non négligeable dans cette pesée subjective des intérêts. On peut lire plus loin : "La sécurité de ceux-ci (ndlr les cyclistes) et celle des autres usagers de la route, qui constituait la seule cause de la façon de conduire du recourant (laquelle correspond d'ailleurs à celle des agents de police placés dans la même situation), apparaissent sans aucun doute comme prépondérantes face aux inobservations des règles de la circulation routière qui lui sont reprochées. Ce comportement, ordinairement illicite, est dès lors justifié". Le problème, c'est qu'un état de nécessité aurait pu être nié dès lors qu'il suffit d'arrêter la course / la ballade pour que le risque cesse; l'intérêt de cet arrêt est justement qu'il admet le fait justificatif pour une course privée (même "autorisée") qui pouvait être arrêtée en tout temps par les organisateurs. Enfin, l'autorisation était assortie de conditions contradictoires, donc impossibles à remplir; l'organisateur a donc violé certaines des conditions de l'autorisation administrative (respect de la LCR), ce qui fait qu'elle ne déployait pas d'effet justificatif en elle-même, du moins à mon humble avis.
Inscription: 15/08/2005
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#70Encore 1000 mercis pour tes lumières.
Dans une autre vie, je choisirai le droit plutôt que l'ingénieurie
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