Comme cité un peu plus haut, pour ma part j'ai été amendé pour "AVOIR PARTICIPE ACTIVEMENT A L'ORGANISATION DE LA VIREE" alors que j'avais simplement le trajet en tête et que je l'ai soumis a ginger!!.
De + je suis amendé pour "EXCES DE VITESSE" tout ca pour la modique somme de 560.--
Voilà pour ma part!!.
Ginger a été amendée pour être l'organisatrice de la virée et son amende est bcp plus salée!!.
Voilà pour nous 2
Y'a quand même un truc que je ne comprend pas dans la logique policière :
Si le premier était en "excès de vitesse" que les personnes justes derrières "le crasch" aussi, les 15-20 motos qui étaient entre Swisseagle et 105 (qui fermait) sont aussi tous en excés de vitesse non ???
Alors pourquoi pas tous le monde à reçu une amende ???
Perso, je me plainds pas de cette situation qui m'arrange, mais c'est juste débile...
En plus à mon sens : Pile à cet endroit, sa m'étonnerais qu'on était vraiment à 90 compteur... le groupe était grand, avec des "L" et relativement compact juste avant y'a 2 contour relativement serrés (qu'en principe en virée on prend plus à 40-50 km/h qu'à 80) donc, je doute qu'on ait vraiment essorrer la poignée si fortement en sortie de virage pour être à presque 100 (selon les dire de certain) 100 m après
Que Ginger et les Yoyo aient eux des problèmes, je peu le concevoir au vu des dernier éléments (virée non déclarée, etc), mais pour les autres je ne vois pas.
Le policier m'a demandé lors de mon audition à quelle vitesse je roulais!!.
Je lui ai dit que j'étais bcp plus concentré sur la route que de chaque fois regarder mon compteur!!.
Il a insisté et je lui ait dit qu'en dehors des localités je roulais entre 80 et 90 km/h pas plus étant donné que j'avais pas mal de personnes derrière moi je ne vois pas pourquoi je roulerais plus vite de peur de les perdre!!.
Je trouve cher payé un excès de max 5 km + soit disant organisateur!!.
J'espère que tu as fait recours??
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Comme cité un peu plus haut, pour ma part j'ai été amendé pour "AVOIR PARTICIPE ACTIVEMENT A L'ORGANISATION DE LA VIREE" alors que j'avais simplement le trajet en tête et que je l'ai soumis a ginger!!.
De + je suis amendé pour "EXCES DE VITESSE" tout ca pour la modique somme de 560.--
Voilà pour ma part!!.
Ginger a été amendée pour être l'organisatrice de la virée et son amende est bcp plus salée!!.
Voilà pour nous 2
Y'a quand même un truc que je ne comprend pas dans la logique policière :
Si le premier était en "excès de vitesse" que les personnes justes derrières "le crasch" aussi, les 15-20 motos qui étaient entre Swisseagle et 105 (qui fermait) sont aussi tous en excés de vitesse non ???
Alors pourquoi pas tous le monde à reçu une amende ???
Perso, je me plainds pas de cette situation qui m'arrange, mais c'est juste débile...
En plus à mon sens : Pile à cet endroit, sa m'étonnerais qu'on était vraiment à 90 compteur... le groupe était grand, avec des "L" et relativement compact juste avant y'a 2 contour relativement serrés (qu'en principe en virée on prend plus à 40-50 km/h qu'à 80) donc, je doute qu'on ait vraiment essorrer la poignée si fortement en sortie de virage pour être à presque 100 (selon les dire de certain) 100 m après
Que Ginger et les Yoyo aient eux des problèmes, je peu le concevoir au vu des dernier éléments (virée non déclarée, etc), mais pour les autres je ne vois pas.
Le policier m'a demandé lors de mon audition à quelle vitesse je roulais!!.
Je lui ai dit que j'étais bcp plus concentré sur la route que de chaque fois regarder mon compteur!!.
Il a insisté et je lui ait dit qu'en dehors des localités je roulais entre 80 et 90 km/h pas plus étant donné que j'avais pas mal de personnes derrière moi je ne vois pas pourquoi je roulerais plus vite de peur de les perdre!!.
Je trouve cher payé un excès de max 5 km + soit disant organisateur!!.
J'espère que tu as fait recours??
A ton avis??
Pourquoi est ce qu'on est convoqué chez le préfet???
Bien sur on a fait les 2 recours!!
Re: Conséquences juridiques de la virée du 1er août
Je me permets une question:
En imaginant que l'un des participants attaque le forum et/ou ses représentants quant à un défaut d'information ou une co-organisation de virée, je me demande sur quelle base légale celà peut se faire car:
- les membres sont inscrits de leur plein grés et sans paiement contrairement à M**ti* par exemple qui n'est jamais accusé en cas de divorce
- le forum n'est qu'une mise en relation d'usagers conscients de leurs droits et devoirs, vous n'attaquez pas en justice les journaux qui donnent l'info d'une concentration que je sache
- le forum n'encourage en rien les virées, il met à disposition un moyen de les organiser dans le respect des lois que chacun est sensé connaître!
Le seul point que je verrai délicat pour le forum est de tenir une section juridique qui marche à l'envers pour le quidam lambda qui oublierait qu'il s'agit justement d'un forum: ce n'est pas un recueil des lois et de leur interprétation mais une réponse à des questions posées!
Que le forum soit solidaire au titre de l'entraide entre membres est compréhensible mais que le forum soit tenu à posteriori comme potentiellement responsable me chagrine un poil car le forum en général est plutôt loin d'encourager les écarts de conduite (à tout les sens d'ailleurs) et rapelle à l'ordre assez souvent!
Je me dis que le forum devrait rappeler que les réponses apportées dans la section juridique sont des réponses qui N'ONT AUCUNE VALEUR LEGALE!
Re: Conséquences juridiques de la virée du 1er août
@ fullgazlolo: il faut pas oublier que Motards.ch n'est pas juste un forum, mais un site complet et les virées sont organisées via un calendrier.
Si je dis ça, c'est parce qu'on peut imaginer une nuance, sachant que sur le forum, tout le monde donne son avis ou res séponses et alors que le site est entièrement rempli par les webmasters et que les infos données se doivent d'être vérifiée, exception faite du calendrier qui est rempli par les membres.
Mais tu as tout à fait raison sur le fait que ni le site, ni le forum ne peuvent être attaqués en justice (dixit la police cantonale) car Motards,ch est un portail qui met des outils à disposition des gens afin qu'ils s'organisent, se retrouvent et communiquent ensemble. Il en serait différent si Motards.ch était un club qui organiserait lui même les virées et qui de ce fait serait responsable de ce qui s'y passe.
Maintenant, et comme j'ai écris plus haut, il est clair que nous ne restons pas insensibles à ce qu'il passe et si une ou des infos importantes sont portées à notre connaissance, nous faisons tout pour les mettre à disposition et pour tenter de faire en sorte qu'elles soient respectée. En plus, effectivement, le forum juridique n'est pas garant de vérité. A l'exception des infos que nous, membres du comité, pourrions poster vu que nous avons quand même un devoir d'information qui ne nous oblige quand même à vérifier ce que nous pourrions affirmer afin d'aider les autres.
Par contre, nous n'avons aucune prétention, ni même la possibilité juridique ou pénale d'obliger les gens à respecter les directives que nous pourrions émettre en fonction des éléments dont nous disposons. Tout comme nous ne pouvons pas non plus eplucher tous les recueils de lois disponibles et avoir tous les entretiens nécessaire à avoir tout juste niveau lois.
Donc il est clair que nous sommes solidaires du mieux que nous pouvons et que c'est à la lumière d'évènements pas toujours positifs que nous pouvons, si besoin, prendre les devants et informer pour que cela ne se reproduise plus.
Je vais aussi prendre note de ta dernière remarque et voir pour compiler un petit texte sur le sujet
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Re: Conséquences juridiques de la virée du 1er août
"fullgazlolo" wrote:
Je me dis que le forum devrait rappeler que les réponses apportées dans la section juridique sont des réponses qui N'ONT AUCUNE VALEUR LEGALE!
Merci, c'est sympa . Cela dit il me semble évident que les "réponses" apportées à des questions ne le sont pas par "le site" en tant que tel, ni d'ailleurs par le propriétaire du site ou ses employés, mais par des tiers largement anonymes qui échangent librement, à titre gratuit et sans aucune obligation de résultat et donc sans responsabilité. Il n'y a strictement aucun rapport de mandat. Un rappel dans ce sens n'est sans doute pas inutile, mais pas uniquement pour le juridique : le forum technique est sans doute bien plus dangereux au niveau de la responsabilité civile de celui qui donne un conseil et se plante... c'est du moins mon opinion personnelle et sans engagement J'aime bien l'avertissement rédigé sur quid-juris http://www.quid-juris.net/page3.html(sauf la répétition "à bien plaire" sans doute inutile).
Re: Conséquences juridiques de la virée du 1er août
[Mode HS ON]
Duralex, moi j'dis que tu mériterais le statut de "Juriste officiel de Motards.ch"
Il est vrai que depuis que Kawablaxx s'est "retiré" de la vie du forum, tu es le seul à pouvoir nous apporter des réponses concrètes et "professionnelles" de par tes connaissances et compétences en la matière.
D'ailleurs, encore merci pour tes contributions toujours pleines de bon sens
[Mode HS OFF]
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Re: Conséquences juridiques de la virée du 1er août
@ Duralex: maintenant que tu le dis.... c'est vrai que sur le forum technique.....
Ceci étant, les conseils, tant qu'ils restent dans le respect de la législation ne devraient pas porter à conséquence outre mesure à mon avis et s'ils ne sont pas donnés par des professionnels annoncés comme tel!
Un gars qui conseille de débrider est attaquable car il encourage à enfreindre une loi, un gars qui donne son avis sur un pneu ne donne qu'un avis et ne conseille pas en la matière!
Re: Conséquences juridiques de la virée du 1er août
"Spoony" wrote:
Duralex, moi j'dis que tu mériterais le statut de "Juriste officiel de Motards.ch"
Il est vrai que depuis que Kawablaxx s'est "retiré" de la vie du forum, tu es le seul à pouvoir nous apporter des réponses concrètes et "professionnelles" de par tes connaissances et compétences en la matière
Merci pour ton HS très sympa , mais je suis bien forcé de préciser (pour rester dans l'ambiance du post et pour éviter toute méprise de lecteurs distraits ) 1) que je ne suis précisément pas "juriste officiel" / représentant / employé / délégué du site mais juste un internaute comme les autres et 2) que mes interventions ne sont pas faites à titre "professionnel" (je ne prévaux d'ailleurs ici d'aucun titre). Cela écrit, je suis heureux si mes contributions peuvent aider. Salutations à tous.
Maintenant sur mon proces verbal d'audition je fais mension d'une vitesse de 80 - 85 km/h qui est helas variable selon les temoignages vu que l'estimations de celle-ci ne peut etre exacte au vue de l'etalonage different des compteurs de vitesse.
Aprés avoir bien tout relu et vu nous ne sommes pas mis à l'amende du à la virée, mais bien que sur un exes de vitesse.
ben toute ton erreur est la, c'est d'avoir dit que tu roulais à plus de 80km/h, c'est tout. (si j'ai bien compris ce que tu as écris). vu que tu l'as "avoué", ils se sont basés la-dessus pour donner l'amende.
J'ai fait la meme erreur que 105, mais avec une marge un peu plus conséquente (80-100km/). Mais comment expliques-tu que l'on ait tout les deux le meme montant?
Mtn, si mes souvenirs sont exacts, pour un dépassement de 5km/heure de la vitesse légale le montant est de CHF 40.-- et non 200.--
Ils ne peuvent pas prouver la vitesse à laquelle tu roulais. Dès lors, ils ne retiennent que "vitesse inadaptée aux conditions de la route". Idem pour 105.
Pour le montant de l'amende, je ne sais pas si c'est un forfait ou pas, mais c'est ce qui peut expliquer que vous avez les deux le même montant.
Ayant relu mon audition à la blechetette j'ai mentionné aux policiers que je roulais hors des localités entre 60 et 95 km/h.
Si ils ne savent pas comme tu dis à combien je roule comment font il pour savoir quel montant m'amender car j'aurais très bien pu rouler à 60 km à cet endroit la à cette heure la!!.
Inscription: 06/08/2003
Localisation: Vallorbe
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#46J'espère que tu as fait recours??
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 26/05/2003
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#47A ton avis??
Pourquoi est ce qu'on est convoqué chez le préfet???
Bien sur on a fait les 2 recours!!
Inscription: 06/08/2003
Localisation: Vallorbe
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#48Ah ok...
tant que c'est pas fini y a au moins toujours de quoi espérer dans le bon sens...
courage...
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 16/07/2007
Localisation: Chambéry
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#49Je me permets une question:
En imaginant que l'un des participants attaque le forum et/ou ses représentants quant à un défaut d'information ou une co-organisation de virée, je me demande sur quelle base légale celà peut se faire car:
- les membres sont inscrits de leur plein grés et sans paiement contrairement à M**ti* par exemple qui n'est jamais accusé en cas de divorce
- le forum n'est qu'une mise en relation d'usagers conscients de leurs droits et devoirs, vous n'attaquez pas en justice les journaux qui donnent l'info d'une concentration que je sache
- le forum n'encourage en rien les virées, il met à disposition un moyen de les organiser dans le respect des lois que chacun est sensé connaître!
Le seul point que je verrai délicat pour le forum est de tenir une section juridique qui marche à l'envers pour le quidam lambda qui oublierait qu'il s'agit justement d'un forum: ce n'est pas un recueil des lois et de leur interprétation mais une réponse à des questions posées!
Que le forum soit solidaire au titre de l'entraide entre membres est compréhensible mais que le forum soit tenu à posteriori comme potentiellement responsable me chagrine un poil car le forum en général est plutôt loin d'encourager les écarts de conduite (à tout les sens d'ailleurs) et rapelle à l'ordre assez souvent!
Je me dis que le forum devrait rappeler que les réponses apportées dans la section juridique sont des réponses qui N'ONT AUCUNE VALEUR LEGALE!
2 Temps tout le temps par tous temps
Inscription: 06/08/2003
Localisation: Vallorbe
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#50@ fullgazlolo: il faut pas oublier que Motards.ch n'est pas juste un forum, mais un site complet et les virées sont organisées via un calendrier.
Si je dis ça, c'est parce qu'on peut imaginer une nuance, sachant que sur le forum, tout le monde donne son avis ou res séponses et alors que le site est entièrement rempli par les webmasters et que les infos données se doivent d'être vérifiée, exception faite du calendrier qui est rempli par les membres.
Mais tu as tout à fait raison sur le fait que ni le site, ni le forum ne peuvent être attaqués en justice (dixit la police cantonale) car Motards,ch est un portail qui met des outils à disposition des gens afin qu'ils s'organisent, se retrouvent et communiquent ensemble. Il en serait différent si Motards.ch était un club qui organiserait lui même les virées et qui de ce fait serait responsable de ce qui s'y passe.
Maintenant, et comme j'ai écris plus haut, il est clair que nous ne restons pas insensibles à ce qu'il passe et si une ou des infos importantes sont portées à notre connaissance, nous faisons tout pour les mettre à disposition et pour tenter de faire en sorte qu'elles soient respectée. En plus, effectivement, le forum juridique n'est pas garant de vérité. A l'exception des infos que nous, membres du comité, pourrions poster vu que nous avons quand même un devoir d'information qui ne nous oblige quand même à vérifier ce que nous pourrions affirmer afin d'aider les autres.
Par contre, nous n'avons aucune prétention, ni même la possibilité juridique ou pénale d'obliger les gens à respecter les directives que nous pourrions émettre en fonction des éléments dont nous disposons. Tout comme nous ne pouvons pas non plus eplucher tous les recueils de lois disponibles et avoir tous les entretiens nécessaire à avoir tout juste niveau lois.
Donc il est clair que nous sommes solidaires du mieux que nous pouvons et que c'est à la lumière d'évènements pas toujours positifs que nous pouvons, si besoin, prendre les devants et informer pour que cela ne se reproduise plus.
Je vais aussi prendre note de ta dernière remarque et voir pour compiler un petit texte sur le sujet
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 03/03/2003
Localisation: Lausanne
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#51Merci, c'est sympa
. Cela dit il me semble évident que les "réponses" apportées à des questions ne le sont pas par "le site" en tant que tel, ni d'ailleurs par le propriétaire du site ou ses employés, mais par des tiers largement anonymes qui échangent librement, à titre gratuit et sans aucune obligation de résultat et donc sans responsabilité. Il n'y a strictement aucun rapport de mandat. Un rappel dans ce sens n'est sans doute pas inutile, mais pas uniquement pour le juridique : le forum technique est sans doute bien plus dangereux au niveau de la responsabilité civile de celui qui donne un conseil et se plante... c'est du moins mon opinion personnelle et sans engagement 
J'aime bien l'avertissement rédigé sur quid-juris http://www.quid-juris.net/page3.html (sauf la répétition "à bien plaire" sans doute inutile).
Inscription: 06/08/2003
Localisation: Vallorbe
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#52[Mode HS ON]
Duralex, moi j'dis que tu mériterais le statut de "Juriste officiel de Motards.ch"
Il est vrai que depuis que Kawablaxx s'est "retiré" de la vie du forum, tu es le seul à pouvoir nous apporter des réponses concrètes et "professionnelles" de par tes connaissances et compétences en la matière.
D'ailleurs, encore merci pour tes contributions toujours pleines de bon sens
[Mode HS OFF]
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 16/07/2007
Localisation: Chambéry
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#53@ Duralex: maintenant que tu le dis.... c'est vrai que sur le forum technique.....
Ceci étant, les conseils, tant qu'ils restent dans le respect de la législation ne devraient pas porter à conséquence outre mesure à mon avis et s'ils ne sont pas donnés par des professionnels annoncés comme tel!
Un gars qui conseille de débrider est attaquable car il encourage à enfreindre une loi, un gars qui donne son avis sur un pneu ne donne qu'un avis et ne conseille pas en la matière!
2 Temps tout le temps par tous temps
Inscription: 03/03/2003
Localisation: Lausanne
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#54Merci pour ton HS très sympa
, mais je suis bien forcé de préciser (pour rester dans l'ambiance du post et pour éviter toute méprise de lecteurs distraits 
) 1) que je ne suis précisément pas "juriste officiel" / représentant / employé / délégué du site mais juste un internaute comme les autres et 2) que mes interventions ne sont pas faites à titre "professionnel" (je ne prévaux d'ailleurs ici d'aucun titre). Cela écrit, je suis heureux si mes contributions peuvent aider. Salutations à tous.
Inscription: 26/05/2003
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#55Ayant relu mon audition à la blechetette j'ai mentionné aux policiers que je roulais hors des localités entre 60 et 95 km/h.
Si ils ne savent pas comme tu dis à combien je roule comment font il pour savoir quel montant m'amender car j'aurais très bien pu rouler à 60 km à cet endroit la à cette heure la!!.