Déménagement en France.. et les motos ?

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J't'ai dit une bêtise:
si tu t'établis en France, tu auras donc un permis Français et en tant que tel... tu ne pourras pas conduire de moto de + de 100CV sur le territoire Français...

Il n'est d'ailleurs pas certain du tout (je pense même que ce ne sera pas bon) que tu puisses louer ou conduire une moto Suisse de + de 100CV en Suisse avec le permis Français!
D'ailleurs, si tu as l'info pour le dernier point, ben je suis preneur! Icon wink

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D'un autre côté, faut pas exagérer non plus: "Attention, rappelons que les motos de plus de 100CV ne sont toujours pas autorisées en France." C'est à modérer, parce que quand je passe la frontière, je ne laisse pas 40 CV à la douane! Icon mrgreen On peut également se souvenir que la France est hors-la-loi et a été à plusieurs reprises mise à l'amende par la commission européene.

Bref, dans ton cas, je me demande si une option pour faire ça le plus légalement possible ne serait pas de posséder un garage (un box suffit) en Suisse. Inscrire une raison sociale au registre du commerce, posséder 5-6 motos "de collection" -ça peut être des os à 500 balles-, en revendre une de temps-en-temps pour prouver l'activité, et obtenir ainsi une plaque de garage(?) Pour avoir croisé mon mécano dimanche à St-Hippolyte, je suppose qu'on ose rouler en France avec le "U"(?)

Amitiés,
A+,
le Jef-y'a-toujours-une-solution...

Chez les cons, les pires c'est les vieux! Tu peux pas lutter contre l'expérience!

T'emmerde pas... si pour je ne sais pas quels raisons tu as décidé de t'installer en France, ben liquide ta moto en Suisse et rachète une moto "française" en France.
Sinon tu risques de te lancer dans une tonne de tracasserie pour 50 CV dont tu n'as probablement que très peu l'utilité sur route ouverte.

Je suis certain que ton "expatriation" est une décision murement réfléchie qui t'offre plein d'avantages qui vont largement compenser, une moto bridée, un permis à point, la (dé)sécurité sociale, le suicide fiscal etc etc ...

Faut te faire une raison, si on pouvait garder le meilleur des deux mondes, tous les Suisse habiteraient en France et console-toi en te disant qu'un jour peut-être la Suisse se mettra aussi à brider les motos... on a bien assez d'idiots pour qu'on y arrive un jour.

Come to the dark side. "Je suis venu, j'ai vu, j'ai vaincu! Faut tout que je fasse ici"IMAGE(<a href="http://www.caloz.ch/imgforum/darkbanner2.jpg" rel="nofollow">http://www.caloz.ch/imgforum/darkbanner2.jpg</a>)

La loi est bête et stupide ,moi je te conseil de garder des plaques Suisse ,pour le permis remorque il n'y à rien d'autre que les 3T5 véhicule et remorque comprise (une voiture 1T +une remorque de2t5 ,une voiture de 2T +une remorque de 1T5 ect 3t500 max La loi Fr ne défini rien d'autre véhicule + remorque max 3T5

Après changer de permis tu es obligé maximum 6 mois après être habitant sur le territoire ,comme pour tes plaques si tu les laisse à ton nom.
J'ai dejas vécu la situation ...

Si toi faire pipi face au vent ,toi etre tout mouillé

"juls3101" wrote:

La loi est bête et stupide ,moi je te conseil de garder des plaques Suisse ,pour le permis remorque il n'y à rien d'autre que les 3T5 véhicule et remorque comprise (une voiture 1T +une remorque de2t5 ,une voiture de 2T +une remorque de 1T5 ect 3t500 max La loi Fr ne défini rien d'autre véhicule + remorque max 3T5

Quand on sait pas, on évite d'écrire des énormités plus grosses que soit!
- Tu ne peux pas avec un permis Français conduire une moto de plus de 100CV plaques Suisses ou autres point barre!
- Tu ne peux pas forcément conduire un équipage mobile de 3t5, ça dépend des indications de ta carte grise! L'exemple de la 2CV n'est pas un hasard... tu pourras peut-être trouve ta place dans le Guines's en tractant une remorque de 2t avec ta 2CV mais je doute que les flics aient le même sens de l'humour que toi s'ils te choppent!

Bref, avant d'écrire des conneries, va à la pêche aux infos et reviens nous dire!

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Quand on sait pas, on évite d'écrire des énormités plus grosses que soit!
- Tu ne peux pas avec un permis Français conduire une moto de plus de 100CV plaques Suisses ou autres point barre!
- Tu ne peux pas forcément conduire un équipage mobile de 3t5, ça dépend des indications de ta carte grise! L'exemple de la 2CV n'est pas un hasard... tu pourras peut-être trouve ta place dans le Guines's en tractant une remorque de 2t avec ta 2CV mais je doute que les flics aient le même sens de l'humour que toi s'ils te choppent!

Bref, avant d'écrire des conneries, va à la pêche aux infos et reviens nous dire!

Basket Ball Colorz PDT  04
Je d'apres les prefectures
Permis B
Véhicules automobiles d'un PTAC qui n'excède pas 3500 kg, 8 places assises avec une remorque limitée (voir permis E(B))

TRACTER UNE REMORQUE (PERMIS EB) Le permis EB est exigé pour les remorques et les caravanes de plus de 750 Kg, lorsque le P.T.A.C de l'ensemble est supérieur à 3500 Kg, ou si le P.T.A.C. de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur.
Moi j'ai une astra break qui fait 1,5à 2T remorque et moto ne dépasse pas les 750kg. Je suis largement en règles . De plus ma remorque faisant moins de 500 kg le passage au mine n'est pas obligatoire

Tu n'as pas d'immatriculer une moto de plus de 106cv Mais rien ne t'empeche d'en conduire une.
Sur ton permis de conduire tu n'as aucune mention ,interdiction ou restriction a conduire une moto de plus de 106 et non 100cv. A moins que tu es -de25 ans ou le permis 125 ...
Je suis Français .J'ai un permis de conduire Français aussi .J'ai rouler pendant 2 ans en France,avec la moto de ma femme immatriculer en Suisse .J'habitais donc en France avec cette moto,après avoir fait toute les démarches nécessaire auprès de la gendarmerie de Saint Gervais d Auvergne Police de Clermont-Ferrand et de la préfecture du Puy de Dôme ils m'ont tous dit la même choses .A savoir ce que j'ai écrit au dessus ....

Donc:Quand on sait pas, on évite d'écrire des énormités plus grosses que soit!

Si toi faire pipi face au vent ,toi etre tout mouillé

On reprend donc:

"juls3101" wrote:

La loi est bête et stupide ,moi je te conseil de garder des plaques Suisse ,pour le permis remorque il n'y à rien d'autre que les 3T5 véhicule et remorque comprise (une voiture 1T +une remorque de2t5 ,une voiture de 2T +une remorque de 1T5 ect 3t500 max La loi Fr ne défini rien d'autre véhicule + remorque max 3T5

Puis:

"juls3101" wrote:

TRACTER UNE REMORQUE (PERMIS EB) Le permis EB est exigé pour les remorques et les caravanes de plus de 750 Kg, lorsque le P.T.A.C de l'ensemble est supérieur à 3500 Kg, ou si le P.T.A.C. de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur.
Moi j'ai une astra break qui fait 1,5à 2T remorque et moto ne dépasse pas les 750kg. Je suis largement en règles . De plus ma remorque faisant moins de 500 kg le passage au mine n'est pas obligatoire

Là, y aurait pas comme une contradiction par hasard....

On passe maintenant au permis de conduire:
http://www.motoservices.com/permis/lepermis.htm
http://www.motoservices.com/permis/article-R311-1.htm
Quand t'auras lu et compris ce qui est écrit... tu comprendras que les réponses que tu as eues sont fausses même si elles t'ont arrangé!

Pour les autres qui seraient intéressés, voici le résumé:
PERMIS/AGE/VÉHICULE:
- BSR : A partir de 14 ans pour tous ceux qui sont nés après le 1 janvier 1988 (1) Cyclomoteur = 2 roues ne dépassant pas 50cm3 dont la vitesse est limitée à 45 km/h Article R 311-1 du code de la route
- Permis A1: 16 ans minimun, Motocyclette légère (MTL) de plus de 50 cm3 dont la cylindrée n'excède pas 125cm3 et la puissance 11Kw (15ch) Article R 311-1 du code de la route
- Permis A: de 18 à 21 ans, Moto (MTT 1) de puissance supérieure à 11Kw (15ch) et inférieure ou égale à 25Kw (34 CV) et d'un rapport puissance/poids inférieur ou égal à 0.16 kw/kg (soit un poids à vide supérieur ou égal à 156 kg). Accès après deux ans à toutes motos Article R 311-1 du code de la route
- Permis A: à partir de 21 ans ou après 2 ans de permis, Accorde automatiquement le droit de conduire toutes les motos (MTT 2) de plus de 34CV Article R 311-1 du code de la route
Permis B1: 16 ans tricycle à moteur (trike) et quadricycles lourds à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide ne dépasse pas 550 kilogrammes Article R221-4 du code de la route
- Permis B avec deux ans d'ancienneté 20 ans Moto légère n'excédant pas 125 cm3 et la puissance de 11Kw (15ch)
Uniquement sur le territoire National Article R 311-1 du code de la route

Maintenant l'extrait de l'article R311-1 qui nous intéresse particulièrement:
motocyclette : véhicule à deux roues à moteur ne répondant pas à la définition du cyclomoteur et dont la puissance n'excède pas 73,6 kilowatts (100 ch) ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette ne modifie pas le classement de celle-ci

Donc même si ton permis n'est pas restrictif en soit, il l'est de fait car les assureurs ne t'assureront pas un Gex actuel en Full pour rouler sur route ouverte si tu déclares la modif puisqu'elle sera interdite! Par contre une moto d'avant le 01/01/1985 est homologuée donc conduisible d'où la non-limitation du permis!

Donc pour le permis tu dois avoir raison (bien que ce soit tiré par les cheveux et SURTOUT sujet à interprétation) mais personnellement je ne jouerai pas trop avec les assurances Suisses pour le coup.... et surtout je vérifierai bien que je suis couvert par une assurance!

En fait, le pb est surtout un pb d'assurance consistant à savoir si un assureur Suisse assure un prêt de guidon d'une machine non autorisée à l'immatriculation en France à un Français avec permis Français sur le territoire Français! Belle galère en perspective en cas de gros carton... surtout si l'assureur démontre que ta femme vit avec toi en France depuis plus d'un an en ayant gardé son permis Suisse et en utilisant une boîte postale!

Mais bon, t'as sûrement checké tout ça avec l'assureur de ta femme et c'est OK!

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Devant tant de tracas administratifs, oserais-je suggérer un déménagement en Allemagne? C'est grand, c'est vaste, c'est contrasté (mer/plaines/montagnes) et ils ont carrément réussi à rendre l'autoroute attractive! Icon smile

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20080204-003253.jpg" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20080204-003253.jpg</a>)

Icon mrgreen Pas con ton idée!
De toute façon le seul vrai pb: tu ne peux immatriculer une moto et donc l'assurer QUE dans le pays où tu résides!!!
Donc, dans le cas de notre ami mariée à une Suissesse, si elle est résidente Française, elle ne peut pas avoir de moto immatriculer à son nom en Suisse et donc risque fortement de ne pas être couverte en cas d'accident grave (donc cher à rembourser)!
Le seul moyen est celui que je décrivais: faire immatriculer la moto par une tierce personne vivant réellement en Suisse et s'assurer que l'assurance est OK!

Mais c'est sûr, pour rouler Full et en profiter, mieux vaut se déclarer résident en Allemagne...

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Clarane,

Au mois de juillet passé, j'ai déménagé pour la Bretagne.

Pour le permis,

Tu as une année pour le changer. Pour conserver le permis remorque (plus de 750kgs) il te faut passer une visite médicale dans un centre agréé du choix de la préfecture. Ils controlent ta vue, ta pression artérielle et ton équilibre. Demandent ta taille et ton poids. C'est tout, il y en a pour 5 minutes.

Pour la moto,

Tu vas a une agence (Honda pour moi) et ils se sont débrouillé pour me fournir le certificat européen de conformité. Tu n'as pas d'expertise à passer. Par contre il te faut la brider, par chance la mienne est à 99.3ch, heureusement c'est un twin, ça aide Icon smile

Pour la voiture,

Dans mon cas c'était plus compliqué, je roule en Transporter type T4. Jusque là ils connaissent... mais pas la version 6 places... Donc expertise, DRIRE, feuille d'homologation par la centrale à Paris...

Si t'as d'autres questions, tu peux me mailer, c'est volontiers pour te répondre. Par contre arme toi de patience, tu en auras besoin