Déménagement en France.. et les motos ?

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Bonjour à tous !

En Suisse les motos sont fulls, mais lorsqu'on déménage en France, doit-on les brider ?
Comment ça se passe ?

Et concernant le permis remorque (par exemple), doit on le passer en France - étant donné qu'il n'est pas attribué comme en Suisse - ou est-il indiqué automatiquement sur le nouveau permis (à points ?) ?

Merci d'avance Icon wink

Bonne question en effet, désolé j'ai pas la réponse.
Mais rien que pour ça, pour leur histoire de "sans chevaux", j'irai pas habiter sur France.

La lutte se situe plus au niveau spirituel et vibratoire que matériel.

Il faut justement voir si on doit les brider ou pas..

J'espère pas.. 150 chevaux.. mince.. Icon sad

"Clarane" wrote:

Il faut justement voir si on doit les brider ou pas..

J'espère pas.. 150 chevaux.. mince.. Icon sad

Pour conserver des sensations, faut t'acheter une Buell !
D'origine elle a 100 chevaux, pas d'ennuis avec les assurances et de la patate à revendre. Icon wink

La lutte se situe plus au niveau spirituel et vibratoire que matériel.

Nan nan, j'aime trop Ma FZ1 Icon biggrin

Si tu l'immatricules sur France c'est cuit pour garder tout tes canassons....

Par contre si tu gardes une adresse sur Suisse pour immatriculer tes véhicules... tu gardes tes 150 canassons Icon biggrin

Enfin j'imagine hein Icon redface Icon mrgreen

Merci Chmoub, c'est ce que je me dis aussi, mais j'aimerais des Preuves avec témoins et tout et tout

Icon lol

C'est, je crois, surtout une question d'assurance.

Si tu assures tes motos en France alors elle doivent être bridées.

Si tu ne le fait pas et que tu as un accident, comme ça arrive fréquemment avec des motos débridées sur France, l'assurance se retourne contre toi et tu payes toute ta vie.

Donc... à méditer.

La lutte se situe plus au niveau spirituel et vibratoire que matériel.

Basket Ball Colorz PDT  21 Aaaaah les femmes !!! Il leur faut toujours une preuve Basket Ball Colorz PDT  03 Basket Ball Colorz PDT  04

Là il y a peut-être un début: Icon wink

Quote:

Immatriculation d'une moto ou d'un scooter neuf acquis à l'étranger

Il peut parfois être intéressant d'acheter sa moto à l'étranger (Belgique, Allemagne, Italie et même Espagne) mais attention souvenez vous que certaines motos ne pourront pas être réceptionnées par les Mines, car non conformes à la législation en vigueur en France, notamment en ce qui concerne les caractéristiques moteur (+ 100 CV). Assurez-vous avant tout achat que vous pourrez obtenir la fiche de réception du modèle (document barré d'une diagonale rouge). Car faute de la réception par le service des mines, vous ne pourrez pas immatriculer votre moto en France.

Source: http://www.motoservices.com/cartegrise/immatriculation.htm

ou

Quote:

Immatriculation d’une moto ou d'un scooter acquis dans un pays membre de l’Espace Économique Européen

Contrairement à ce que l’on pourrait penser, la libre circulation des véhicules n’existe pas. Acheter dans un pays étranger même appartenant à la CEE, nécessite une procédure de réception par la DRIRE (Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et del'Environnement). Deux cas sont alors envisageable :
Véhicule conforme à un type déjà réceptionné
Véhicule non-conforme à un type déjà réceptionné

Vous avez acheté une moto ou un scooter dans un pays de la communauté européenne. Vous possédez L’ORIGINAL du CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN.
Vous n’avez aujourd'hui plus besoin de l’attestation d’identification de la DRIRE. Vous pouvez vous présenter directement à la Préfecture pour immatriculation de votre véhicule avec les documents suivants :
1. Demande de certificat d’immatriculation,
2. Pour un véhicule neuf : document étranger servant à obtenir une immatriculation dans le pays d’origine (le « 705 » pour la Belgique),
3. Certificat d’immatriculation étranger dans le cas des véhicules usagés,
4. CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN ORIGINAL,
5. Certificat d’acquisition d’un véhicule terrestre à moteur en provenance de la CE délivré par le service des impôts,
6. Justificatif de propriété du véhicule (facture et/ou certificat de vente),
7. Justificatifs de domicile et d’identité.

Attention, rappelons que les motos de plus de 100CV ne sont toujours pas autorisées en France.

Véhicule non-conforme à un type déjà réceptionné

Si ce véhicule n’a pas encore été homologué au niveau national dans un État membre, il est nécessaire et obligatoire d’obtenir les attestations de conformité. C’est une procédure onéreuse.

Voici la liste des documents que vous devrez fournir :

- Un certificat de cession remis par le vendeur ou encore la facture d’achat.
- Le formulaire rempli, daté et signé de « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule » Cerfa n°10672*03
- Un certificat de conformité délivré par le constructeur ou l’importateur en France.
- Un certificat de dédouanement « 846A » délivré par les services de douane attestant du paiement des droits de douane.
- Un justificatif de domicile et une pièce d’identité. Le justificatif de domicile doit dater de moins de 3 mois. (Il peut s’agir d’une quittance de loyer, d’une facture EDF ou de téléphone).
- L’ancien certificat d’immatriculation (le document étranger), ou un document officiel attestant l’origine de la propriété de la moto, ou certifiant que le certificat d’immatriculation a été retiré.
- Une demande de réception à titre isolé.
Pour finir, il faut passer la réception à titre isolé.

Enfin, s’il s’agit d’un véhicule d’une marque jamais commercialisée en France, nous vous déconseillons d’importer un tel véhicule. En effet, l’obtention du certificat de conformité relève de la mission impossible. C’est excessivement complexe et rien n’en garantit l’acceptation par les services administratifs.

Source: http://www.motoservices.com/cartegrise/immatriculation.htm

Mes preuves te suffisent ??? Basket Ball Colorz PDT  02 Basket Ball Colorz PDT  04

Pas mal, pas mal Icon lol

ben zut alors.....

Le pb est simple: tu obtiens un permis gros cube pour piloter toutes puissances mais les motos de plus de 100 cV sont interdites donc en théorie tu dois brider.

2 Temps tout le temps par tous temps

Je crains qu'il va te falloir garder ton immatriculation chez nous Icon wink

"Chmoub" wrote:

Je crains qu'il va te falloir garder ton immatriculation chez nous Icon wink

impossible de manière légale non ?

si, tu conduis la moto de ton papa qui est immatriculée ET assurée en Suisse!
Pas d'autre solution sauf à avoir une résidence secondaire en Suisse et y immatriculer ta moto!
Mais plaques frouzes et + de 106 cV, c'est niet!

2 Temps tout le temps par tous temps

Mis à part la 2ème adresse en Suisse... les plaques provisoires ne seraient-elles pas une bonne solution ??? Icon rolleyes

Je sais aussi qu'en Suisse on peut avoir des plaques dites provisoires... sans visites techniques (je crois) mais super cher Icon twisted

IMAGE(<a href="http://www.forum-auto.com/uploads/200501/yellow67_1106781872_yellow67_6.jpg" rel="nofollow">http://www.forum-auto.com/uploads/200501/yellow67_1106781872_yellow67_6.jpg</a>)

Peut-être que nos voisins ont un système similaires mais moins onéreux Icon rolleyes

Provisoire ça veut dire: pas définitif et limité dans le temps, donc oui ... mais non! Icon wink Icon mrgreen

2 Temps tout le temps par tous temps