confiscation permis suisse par gendarmerie française?

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L'avocat va appeler le SAN. En revanche petite lueur d'espoir. Un ami proche de notre secrétaire à eu la même aventure le mois passé... Son permis Suisse lui a été renvoyé au bout de 2 semaines chez lui avec une interdiction de conduire sur France...

Au cas où, je te mets le lien sur un article paru dans le journal du TCS concernant les doubles peines. http://www.tcs.ch/main/fr/home/touring/mensch_und_mobilitaet/doppelte_bestrafung.html

Peut-être qu'il y a matière pour argumenter contre un retrait en Suisse.

A+

"fullgazlolo" wrote:
"Stanislas" wrote:
"Limp" wrote:

Pour la partie que tu pas, personne pouvait venir me chercher et récupérer la moto. Le flic a préféré que la moto ne reste pas au bord de la route.
Il m'a bien dit qu'en temps normal je devais me démmerder, mais en gros il m'a fait une fleur...

On verra bien ce qu'il advient au niveau Suisse... C'est la vie.

Je vous tiendrai informé quand j'aurai des news.

J'avais bien compris...mais il serait intéressant de savoir en cas d'accident ce qu'il se serait passé vu que tu étais sous une interdiction de circuler, mais accompagné par un fonctionnaire de Police.
Quelqu'un à la réponse ?

Tu n'as plus de permis en mains, donc tu n'as plus de permis du tout!

Faux, "mon avocat" a appelé le SAN, l'interdiction est valable uniquement en France et je peux conduire en Suisse. Si je me fais contrôler je devrai au pire payer une amende de 20 CHF parce que je n'ai pas le permis sur moi. Je peux également demander un double de mon permis contre 50 CHF...

Le SAN a dit que parfois il recevait des permis de France puis les retransmettait au titulaire, et parfois infligeait un retrait également en Suisse.

Maintenant il reste plus qu'à attendre le retour du permis chez moi... Je vous informerai de la suite...

Ça peut être logique: un pays tiers ne peut pas te retirer le droit de rouler dans ton pays, seule les autorités de ton pays peuvent le faire!
Donc à la réflection, c'est assez logique en fait: tu n'as juste pas le droit de rouler en France pendant un certain temps!

2 Temps tout le temps par tous temps

moi je te conseil de pas bouger, la m e r d e pue quand ont la brasse.

attends et dit rien au san comme dejas conseillé

aprèes si t as de la chance ou pas c est l avenir qui te le diras, mais si tu tombe sur un connard au san style vraiment emmerdeur il pourrais te chercher des poux . si t as payé sur place t as des chances que sa aie pas plus loing que l interdiction de roulé en France

allez bonne chance

ps La France n est plus ce que c était Icon confused

IMAGE(<a href="http://i19.photobucket.com/albums/b171/stanyslass/bike/ElLagartija.jpg" rel="nofollow">http://i19.photobucket.com/albums/b171/stanyslass/bike/ElLagartija.jpg</a>)

"El lagartija" wrote:

...
ps La France n est plus ce que c était Icon confused

Ah bon? Je ne voudrais pas défendre une fois de plus nos voisins français, mais si le flic avait fait "correctement" son boulot, c'est à pied que Limp rentrait et laissait sa belle sur le bord de la route!
Pas sûre qu'en Suisse cette fleur lui ait été accordée!!!

"sparadrap" wrote:
"El lagartija" wrote:

...
ps La France n est plus ce que c était Icon confused

Ah bon? Je ne voudrais pas défendre une fois de plus nos voisins français, mais si le flic avait fait "correctement" son boulot, c'est à pied que Limp rentrait et laissait sa belle sur le bord de la route!
Pas sûre qu'en Suisse cette fleur lui ait été accordée!!!

bon je peux le dire ici il y a prescription

en suisse ,une fois j étais avec un amis tout deux plus bourré l un que l autre ,il ce fait chopé ,emmener au centre routier et après une demi heure ,ils m ont demandé si j avais le permis ,m ont tendu les clé et demandé de le ramené a la maison. comme quoi ????????????

IMAGE(<a href="http://i19.photobucket.com/albums/b171/stanyslass/bike/ElLagartija.jpg" rel="nofollow">http://i19.photobucket.com/albums/b171/stanyslass/bike/ElLagartija.jpg</a>)

Hello,

Hier lettre recommandée de France avec une lettre du sous préfet m'indiquant que mon interdiction de conduire en France était de 45 jours. Que si d'ici là je recevais mon permis je n'étais pas autorisé à conduire en France.
En gros d'ici 2 à 3 semaines je peux y remettre les pieds.

Maintenant j'espère que mon permis s'est pas perdu quelque part car la lettre était un peu flou...

Lettre du SAN ce matin contenant mon permis et me précisant qu'il pouvait également m'être retiré en Suisse. J'ai 10 jours pour leur renvoyer une lettre d'explication, on verra bien ce qu'ils me répondent...

Je vous tiendrai au courant,
A+

L'angoisse.........
Malheureusement je peux pas te donner de conseils pour cette lettre, mais je te tiens les pouces! Basket Ball Colorz PDT  19

Moi j'ai jusqu'à debut octobre pour le poser Basket Ball Colorz PDT  13

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

C'est clair qu'au niveau de mon travail c'est la moise, je fais à peu prêt 50 kils de scoot par jour pour aller chez mes clients. Au moins cet excès m'a fait réfléchir et depuis j'évite de dépasser de plus de 10 à 15 km/h une limitation sur l'autoroute...

C'est la vie...

"Limp" wrote:

C'est clair qu'au niveau de mon travail c'est la moise, je fais à peu prêt 50 kils de scoot par jour pour aller chez mes clients. Au moins cet excès m'a fait réfléchir et depuis j'évite de dépasser de plus de 10 à 15 km/h une limitation sur l'autoroute...

C'est la vie...

Tout pareil, l'angoisse pour le boulot et c'est fou ce que ça calme.. Surtout en arrivant sur une zone 100, maintenant je suis à 110 maxi AVANT le panneau Basket Ball Colorz PDT  14

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

Comme toujours dis...pas plus de 20km/h au dessus des limitations....buche..mais pas plus....après c'est votre permis...perso j'ai adopté ça il y a 20ans et je l'ai jamais perdu Icon biggrin

Voilà voilà...
IMAGE(<a href="http://coaching.swissmoto.ch/coaching_web/fr/images/swissmoto_coach.jpg" rel="nofollow">http://coaching.swissmoto.ch/coaching_web/fr/images/swissmoto_coach.jpg</a>)

Hello,
bon ben mon bleu va bien m'être pris pour 45 jours en Suisse. Ma lettre a seulement permis de repousser l'échéance à la fin de l'été.
Je vais être bien embêté pendant un mois pour aller chez mes clients, mais bon c'est une bonne leçon.

Donc voilà, fin du topic et TPG pendant 45 jours Icon biggrin

Hello,

j'ai eu la même chose sur autoroute limitée à 130. (vitesse retenue 176..., donc +46).

Le hic c'est que j'ai un avertissement pour un petit excès en novembre 2012 à Genève. Mais j'ai cru comprendre que le SAN ne peut que faire la meme sanction en durée. (si 1 mois en france, alors 1 mois en suisse). Mais l'avertissement peut il changer la donne ?

Et ai-je une chance de ne rien avoir non plus ?..

Merci !

Gaazzz !!! Oui mais pas trop...