Je crois qu'on est tous d'accord pour dire Larzuc est actuellement dans l'illégalité car il roule avec un véhicule modifié et non adapté à la route selon nos saints-organismes d'homologation. (quoique on en sait rien de ce qu'il fait avec sa moto en ce moment)
Et la n'est actuellement pas la question du topic !
En effet son problème est que faire pour vendre "ma décoration de façade", petite dédicace à Joe Bar Team, dans la légalité.
Alors moi je propose:
1. Remettre le véhicule dans l'état pour expertise.
2. Rendre les plaques, désimmatriculer le véhicule (je sais pas le terme exact), préciser que l'objet est impropre à la circulation sur le contrat. Y a plus carte grise, verte, jaune ou bleu. Plus rien nada.
Pour moi un véhicule sans immatriculation n'est pas destiné à l'usage sur route, et c'est bien pour ça qu'il doit repasser une expertise (voir même plus il me semble, genre les papiers d'homologation de l'importateur) avant de pouvoir avaler du bitume.
L'objet de la vente ne devient alors rien de plus qu'un tas de pièce mécanique qui tiennent en place grâce à quelques boulons et en aucun cas un véhicule destiné à circuler.
On a bien le droit d'acheter un véhicule déclaré comme épave pour récupérer des pièces sans obliger le vendeur à démonter la moto dans des cartons avec interdiction de vendre 2 cartons à la même personne pour être sur qu'il ne remonte pas la moto plus tard ?
Il est clair que le prix de vente devra forcément être vu sérieusement à la baisse dans le cas n°2. De plus il n'y a pas d'essai possible et le véhicule devra être livré à l'aide du remorque.
Parce que à en entendre certains notre pauvre Larzuc devrait se débarasser de sa moto au fin fond d'une forêt sous risque de peine capitale. (Et en plus ça c'est interdit...)
P.S. La comparaison avec les armes à feu est juridiquement très foireuse (c'est pas du tout les mêmes articles de loi) et jusqu'à peu il n'y avait presque aucunes contraintes sur la vente entre particulier...
Inscription: 05/05/2004
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#16Je crois qu'on est tous d'accord pour dire Larzuc est actuellement dans l'illégalité car il roule avec un véhicule modifié et non adapté à la route selon nos saints-organismes d'homologation. (quoique on en sait rien de ce qu'il fait avec sa moto en ce moment)
Et la n'est actuellement pas la question du topic !
En effet son problème est que faire pour vendre "ma décoration de façade", petite dédicace à Joe Bar Team, dans la légalité.
Alors moi je propose:
1. Remettre le véhicule dans l'état pour expertise.
2. Rendre les plaques, désimmatriculer le véhicule (je sais pas le terme exact), préciser que l'objet est impropre à la circulation sur le contrat. Y a plus carte grise, verte, jaune ou bleu. Plus rien nada.
Pour moi un véhicule sans immatriculation n'est pas destiné à l'usage sur route, et c'est bien pour ça qu'il doit repasser une expertise (voir même plus il me semble, genre les papiers d'homologation de l'importateur) avant de pouvoir avaler du bitume.
L'objet de la vente ne devient alors rien de plus qu'un tas de pièce mécanique qui tiennent en place grâce à quelques boulons et en aucun cas un véhicule destiné à circuler.
On a bien le droit d'acheter un véhicule déclaré comme épave pour récupérer des pièces sans obliger le vendeur à démonter la moto dans des cartons avec interdiction de vendre 2 cartons à la même personne pour être sur qu'il ne remonte pas la moto plus tard ?
Il est clair que le prix de vente devra forcément être vu sérieusement à la baisse dans le cas n°2. De plus il n'y a pas d'essai possible et le véhicule devra être livré à l'aide du remorque.
Parce que à en entendre certains notre pauvre Larzuc devrait se débarasser de sa moto au fin fond d'une forêt sous risque de peine capitale. (Et en plus ça c'est interdit...)
P.S. La comparaison avec les armes à feu est juridiquement très foireuse (c'est pas du tout les mêmes articles de loi) et jusqu'à peu il n'y avait presque aucunes contraintes sur la vente entre particulier...