Qui est responsable en cas d'excès de vitesse

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"Locky_77" wrote:

J'ai un ami qui a prêté sa moto à une personne qui voulait éventuellement la lui acheter. Cependant, cette dernière c'est fait flashé de dos. Sans c'être fait arrêté sur place.

comment sait il qu'il s'est fait flasher , il l'a vu dans son rétro je pense. Alors comment se fait il qu'il ait été dire à l'acheteur "je me suis fais flasher", c'est un peut un âne si il ne veut pas assumer, il n'avait rien à dire, et trouver une excuse bidon pour ne pas s'intéresser à la moto....curieux Icon neutral

"Locky_77" wrote:

Ma question : qui est responsable de l'excès. En l'occurence mon ami n'a pas le nom de la personne vu qu'elle lui avait laissé sa moto en garantie

Dans se cas et sachant que le gars à été piqué au radar, il aurait dû prendre le numéro de plaque de la moto ET le nom du type .....curieux Icon neutral

"Locky_77" wrote:

et dis qu'elle le rappelerait si jamais elle l'achetait.

faut pas rêver, si il s'est vraiment fait piquer, il ne va jamais rappeler.

J'espère qu'il sera convaincant devant le juge , parce que là, ca tient pas vraiment debout Icon rolleyes

Laissons dire et faisons bien Icon wink IMAGE(<a href="http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg" rel="nofollow">http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/modo.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/modo.jpg</a>)

"Pampers" wrote:

Ben il sait qu'il s'est fait flashé parcequ'il a reçu l'amende, avec date et heure et qu'il sait encore quand il prete la moto, même si il ne sait pas à qui Icon wink

Cela dit, lorsque j'ai vendu les miennes, j'ai pas demandé de nom, pris de plaque ou quoi... Alors je comprends!

effectivement , si l'amande est déjà arrivée Icon rolleyes j'avais cru comprendre que c'était au moment de l'essai, qu'il avait été question du radar, d'où mes doutes Icon wink

Laissons dire et faisons bien Icon wink IMAGE(<a href="http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg" rel="nofollow">http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/modo.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/modo.jpg</a>)

Non non merci "Pampers" effectivement sur le moment personne n'a rien vu et personne ne s'est fait arrêter sur les lieux.

C'est deux semaines plus tard que les flics l'on convoqué pour lui montrer une photo où l'on ne voit presque rien on distingue juste la plaque et qu'ils lui ont donné la date, l'heure et l'endroit de la prise de vue....

J'ai déjà vendu pas mal de trucs et j'ai rarement demandé les papiers d'identité lors du premier essai. D'ailleurs on voit tout de suite si la personne est intéressée et va te rappeler ou non. En plus, c'est la personne intéressé et non le vendeur qui est sensé rappeler. Donc là c'est vrai qu'il n'a pas pris son téléphone mais uniquement donné le sien....

Bon ben comme je vous disais je vous donnerais des nouvelles la semaine prochaine.

Tu dois toujours t'assurer que le pilote de l'essai dispose du bon permis pour ta moto; accessoirement, tu dois avoir l'impression qu'il n'est pas trop alcoolisé ou autre. Je demande toujours à voir le permis, expliquant que sinon je peux avoir des problèmes avec mon assureur RC, et j'en fais une photocopie; cela n'a jamais suscité des réactions négatives. Les garagistes font la même chose et c'est pas pour des prunes (enfin si, pour les amendes donc)

Tout à fait. Mon garagiste fait signer un papier attestant que de telle heure à telle heure c'est toi qui conduisait x moto avec x numéro de plaque. Je suppose qu'en cas de pépin ça suffit largement à convaincre un juge Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png</a>)

"langflorian" wrote:

Tout à fait. Mon garagiste fait signer un papier attestant que de telle heure à telle heure c'est toi qui conduisait x moto avec x numéro de plaque. Je suppose qu'en cas de pépin ça suffit largement à convaincre un juge Icon wink

Bon, pour se planter avec une moto en essai et ne pas l'admettre, faut être un sacré connard, idem pour le cas ou tu te fait flashé avec une moto de prêt...mais bon. Icon neutral

Et la cigale se trouva fort dépourvue quand le pare-brise fut venu... IMAGE(<a href="http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg" rel="nofollow">http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg" rel="nofollow">http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg</a>)

C'est pour les flashs qu'il fait signer.

Ben ouais faut être un connard, mais si tu fais rien signer, va prouver après que c'était pas toi Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png</a>)

Ca évite tout un tas de démarche (dont on a un aperçu sur ce topic).

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png</a>)

Alors pour mon pote il a été convoqué chez le Juge et viens de recevoir le jugement. Il doit faire appel afin que ça aille jusqu'au tribunal fédéral. Sinon il a tout dans l'os.

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"Pampers" wrote:

Encore un juge qui va passer pour un con (si ton pote a le te,ps, energie, argent pour poursuivre). Il n'a pas de preuve formelle qu'il est coupable, il ne peut pas le condamner. Et son histoire est vraisemblable.
Il n'a pas sortie le cas cité au juge?

je pense que dans un cas comme celui ci , il a plusieurs facteurs qui peuvent rentrer en ligne de compte devant le juge, hormis les fait (qui sont ce qu'il sont), il a l'age du présumé coupable, l'attitude, la présentation et la façon de s'exprimer. Dans certains cas( antécédents ), et connaissant la mentalité de certains contrevenants, le juge n'a peut être pas du tout envie d'être indulgent ou compréhensif Icon neutral

Laissons dire et faisons bien Icon wink IMAGE(<a href="http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg" rel="nofollow">http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/modo.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/modo.jpg</a>)

Episode 1 : suite à l'entrevue avec le Juge = prononcé avec amende + retrait de permis de 6 mois avec des jours de prison en sursis. La totale, mais il doit faire appel, car selon le juge il aurait dû contester avant, mais ça on ne lui avait pas dit.Basket_Ball_Colorz_PDT_21 Maintenant d'après ce que j'ai compris, le prononcé va retourner au service des auto et en faisant appel ça risque de se régler.

Je crois qu'en fait il aurait dû envoyer les preuves de ses photos, comme quoi ce n'était pas lui sur la moto directement au service des auto à la place d'attendre la convocation du juge.

Donc maintenant il a fait appel. La suite au prochain épisode.

Alors joyeux noël à tous et fêtez bien!!! Smiley  540 Smiley  540 Smiley  540 Smiley  540

Bin sûr s'il n' a rien dit en attendant la décision du Juge, c'est comme s'il avait admis. Quand on reçoit un avis de dénonciation, on a les voies de recours qui sont indiquées dessus et aussi un formulaire à remplir si par hasard c'est quelqu'un d'autre qui conduisait.

Hello tous le monde,

Alors même pas besoin d'aller jusqu'au Tribunal Fédéral le tribunal de district à tranché. Présomption d'innocence. Juste une amende pour avoir prêtez sa moto et pas avoir pris les coordonnées de la personne. Mais ni retrait de permis ni amende trop salée.

Tout bon.

Merci de vos conseils.

Smiley  540 Smiley  540 Smiliz Kingz PDT  05 Smiliz Kingz PDT  04 Smiliz Kingz PDT  05 Smiliz Kingz PDT  04