voilà je n'ai pas trouvé avec la fonction recherche ,mais si il y a déjà un sujet là dessus vous pouvez fermer ce topic ,merci
dans le cas d'une infraction comise en 2007 et sous le coup d'un retrait de permis ,peut on quand même conduire un vhc 45km/h cet année ou non ??(canton de vaud )
Inscription: 14/09/2003
Localisation: Provence
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#1La réponse est oui
Canton de vaud (c'est mon cas) et ailleur je pense aussi...
J'ai pris un mois pour inatention/perte de maitrise et j'ai droit au F, G et M (voiture 45, vélomoteur et tracteur).
Inscription: 06/11/2003
Localisation: Meyrin
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#2Je ne veux pas trop m'avancer à ce sujet, et je dis ça sans vérification, mais cette possibilité (la norme qui permettait cette subtilité) n'a-t-elle pas été supprimée au début de cette année?
Inscription: 29/05/2006
Localisation: DTC
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#3oui suite a une votation elle a été suprimé il me semble aussi
(et tant mieu c'était chiant ces machin qui se trainaient et qui métait le neutre en décente pour aller plus vite -_-" )
Inscription: 14/09/2003
Localisation: Provence
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#4C'est ENCORE valable pour les infractions faite en 2007, c'est mon cas j'en suis la preuve vivante
Inscription: 06/11/2003
Localisation: Meyrin
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#5Voilà ce que j'ai trouvé à ce sujet:
Outre un reportage de la TSR du 28 mars 2007 accessible ici, je suis tombé sur la décision du Conseil fédéral sur le site du DETEC sur le lien suivant: http://www.news.admin.ch/message/?lang=fr&msg-id=11763.
Pour le sujet qui nous intéresse, voici le point pertinent:
Pour ce qui est de la validité selon la date de l'infraction, je m'en remets à l'expérience de tweete alors.
Inscription: 27/06/2007
Localisation: Vuarrens
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#6Bah, le vélomoteur c'est bien aussi
Inscription: 14/09/2003
Localisation: Provence
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#7Ben franchement pour ce déplacer suivant ou tu habite oui
Inscription: 27/06/2007
Localisation: Vuarrens
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#8Ah ça, j'en ai fait l'expérience pendant 5 ans
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#9Je confirme tu as tout a fait le droit si l infraction a été faite en 2007 (uniquement valable sur Vaud). De tout facon je pense pas qu un garage te louera un véhicule si tu n as pas le permis qui va avec.
Inscription: 17/06/2007
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#10et ben merci a tous ,en se qui me concerne ,l'infraction date du 24 12 07 sur BE, mais la décision du SAN date de mars 2008 ,alors je verrai ce qu'il en ai ,c'était par curiosité,de toute facon ,j'ai pas les moyen de louer un supo 45 km/h.......ce serra 1 mois de vacances en boguet
Laissons dire et faisons bien

Inscription: 27/06/2007
Localisation: Vuarrens
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#11J'ai encore un kit Malossi 65cc qui traîne si jamais
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
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#12c'est encore un tuc a finir en prison ca
nan ,pour aller a la pêche ,on est pas pressé 
Laissons dire et faisons bien

Inscription: 15/06/2007
Localisation: 3 km derrière, la tête dans le guidon!
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#13J espere que tu trouveras une autre solution qu une titine a 45km/h car de ce que j ai pu voir, ca coute en moyenne 800.- par mois et sans l essence!! exorbitant, non???