Bonsoir à tous,
Encore une fois j'aurais besoin d'un renseignement. (C'est hyper important pour moi) :
Si les documents douaniers d'un véhicule immatriculé en Europe et importé en Suisse indiquent "exposition" comme but pour son importation, est-il possible :
1) que ce véhicule soit acheté par un résident suisse, en Suisse.
2) que ce véhicule soit prêté ou mis à disposition afin de l'essayer savoir s'il nous convient et surtout, dans ce cas quelle est la couverture d'assurance, et qui paie en cas de pépin ?
Un grand merci d'avance à tout ceux qui pourront me renseigner.
Inscription: 12/06/2003
Localisation: Genève
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#1Pour te répondre, si il est indiqué pour expostion, ce véhicule doit être en Suisse sous importation temporaire donc pas importé définitivement sur sol Suisse et n'a pas payé de TVA ni de droit de douane, il est donc toujours immatriculé dans son pays d'origne avec son assurance.
réponse 1 : oui il est possible à un résident Suisse de l'acheter, il faut repasser par un port franc et par le transitaire qui a le document d'importation temporaire, appurer celui-ci au moyen de la quittance de vente, et payer les droits de douane ainsi que la TVA pour repartir muni du 13/20 necessaire pour l'immatriculation.
réponse 2 : comme indiqué en dessus le véhicule est toujours sous la responsabilité de son propriétaire, donc voir si il est assuré surtout pour 2ème conducteur ...
Inscription: 06/08/2007
Localisation: Morges
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#2ton véhicule doit corespondre au normes suisse de l'année dans laquel son modèle as été importé en suisse, et si possible avoir un Certificat européen de conformité.
la meilleur chose, vas te renseingner au pres du SAN de ton canton, au moin, tu aura tout les réponse correctes
par exemple qqun avai acheteé une opel de 90 en france, mais n'as pas pu l'importé en suisse, par ce qu'elle avai pas de catalyseur, alors que le model suiss en avai un ( cata obligatoire dès 1987), il as pu la revendre en france...
"On évite les burnes!!!"
Tais Toi Mon Coeur - Dionysos
Inscription: 12/06/2003
Localisation: Genève
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#3attention de ne pas confondre importation et homologation qui sont 2 choses bien séparées ....
ton ami aurait pu importé son Opel mais n'aurait pas pu l'homologuer ... à l'époque on avait importé une Godier Genoud 1135 endurance et roulé en plaque de garage car impossible à homologuer à l'époque, mais maintenant on peut car elle passe en collection, + de 30 ans .... 
