Hello!
Je me demandais, est-il possible d'acheter une plaque d'immatriculation aux enchères et de l'offrir ensuite à une autre personne?
C'est-à-dire que la plaque est au nom de l'acheteur mais le véhicule est à une autre personne.
Merci de vos réponses!
Inscription: 23/01/2007
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#1...
Inscription: 14/07/2006
Localisation: yverdon
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#2renseigne toi au san, je pense qu'ils seront les mieux placé pour te repondre
Métamorphose!! Goldorak, GO!!!!!
Inscription: 23/01/2007
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#3Ouaip merci, c'est ce que j'ai entrepris de faire.
Je vous tiens au courant si ça vous interresse.
Inscription: 21/03/2003
Localisation: Geneve
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#4Offrir une plaque, non...
Par contre, si on peut demander un certain numéro, alors oui, cela peut m'interesser...
Merci d'avance...
BMW R1150GS Adventure
Inscription: 23/01/2007
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#5ça dépend de quel canton tu viens...
Dans notre joli canton de vaud, les plaques ne peuvent pas être choisie, elles sont vendues aux enchères.
Pour acheter une plaque, tu vas sur ce site : http://www.encheres-vd.ch/
Ensuite tu t'inscris en tant que encherisseur.
Grace à se compte tu peux avoir accès aux conditions de vente des numéros.
Certains sont accéssibles directement et ceux là sont vendus au minimum à 200.- (pour les plaques motos).
Les autres sont vendus aux enchères et donc au plus offrant.
Pour qu'une plaque spécial soit mise en vente, il faut demander un avis d'information. Et tu es prévenu dès qu'ils décident de la vendre. Dès ce moment là toute enchère doit tenir au minimum 5 minutes... Sinon le délai augmente de 5 min.... Etc...
Un fois que tu as acquéris ta plaque (spéciale ou non), tu dois la payer dans les 30 jours et te présenter à un guichet avec un pièce d'identité et la confirmation (qui t'as été envoyée par email).
Ensuite tu as 365 jours pour immatriculer un véhicule... Après ils te la reprennent et la remettent en vente (Dans ce cas là, tu n'es pas remboursé).
Le lien pour les conditions générales de vente :
http://www.encheres-vd.ch/media/docu/AGB-fr.pdf
Le lien sur san.vd.ch
http://www.san.vd.ch/plaques/encheres.htm