Contrat type pour vente de moto

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Hello,

Je cherche un contrat type pour vendre une moto avec tout les petits trucs qu'on a l'habitude d'oublier mais qui peuvent avoir leur importance (du style "en l'état" ou "sans garantie"). Il me semblait en avoir vu un sur le site mais j'ai pô retrouvé...

Merci Icon smile

Carouge, le 21 mars 2007

Je, soussigné, Mr (ci-après, le vendeur) certifie avoir acquis ce jour la véhicule suivant :

CBR 600 pourrave réplica, N°châssis X XX XXX XXX

à Mr (ci-après, l’acheteur) pour la somme de 0000.-,
dans l’état, tel que vu et essayé, sans garantie.

L’acheteur Le vendeur

BMW R1150GS Adventure

Mouais mouais mouais...j'ai pas encore trouvé quoi mais y a qqch de pourri dans ton truc! Icon rolleyes Icon razz On arrangera ça vendredi Icon twisted

Y a pas qqun d'autre, histoire de me rassurer? Icon wink

IMAGE(<a href="http://img401.imageshack.us/img401/9144/logo3l.png" rel="nofollow">http://img401.imageshack.us/img401/9144/logo3l.png</a>)

C'est avec ca que j'ai vendu la XJR à Béru! Icon wink

BMW R1150GS Adventure

"Grumpf" wrote:

C'est avec ca que j'ai vendu la XJR à Béru! Icon wink

Ah oui mais attention là on parle d'une moto de course, pas d'un étron asthmatique!!! Je sais pas moi y a pas un truc du style:

[i]"Moi [b]

IMAGE(<a href="http://img401.imageshack.us/img401/9144/logo3l.png" rel="nofollow">http://img401.imageshack.us/img401/9144/logo3l.png</a>)

sa tu peux le mettre sous la garentie en precisant que c'est une moto de circuit et tu n'est en aucun cas reponsable des eventuels vice cacher et qu'il n y a aucune garentie

Voilà comment je procède

Quote:

Contrat de vente

Objet

Moto « BMW K 75 C »

Numéro de matricule : xxxx
Numéro de chassis : xxxxx
Première mise en circulation : xxxxx
Kilométrage : xxxxx km
Options : Valises latérales avec sacoches intérieurs

Vendu en l’état, tel que vu et essayé. Sans aucune garantie.

Prix : xxxx CHF

Acheteur

....
....
1000 Lausanne

Vendeur

Melon
....
....

Lieu et date :

Signature de l’acheteur :

Signature du vendeur :

"away" wrote:

voila un contrat type de vente d'occasion http://www.tcs.ch/main/fr/home/auto_moto/ratgeber/kauf/occasionen.RightColumn.0002.CtxLinkDownloadFile2.pdf/Contract_fr.pdf

Merci pour le lien, ca m'evitra d'en chercher un si j'en ai besoin.

You know what ? I'm happy
.:IMAGE(<a href="http://img79.imageshack.us/img79/3726/userbar293106qe7.gif" rel="nofollow">http://img79.imageshack.us/img79/3726/userbar293106qe7.gif</a>):.
.:IMAGE(<a href="http://img313.imageshack.us/img313/9914/csirt1.gif" rel="nofollow">http://img313.imageshack.us/img313/9914/csirt1.gif</a>):.