Bonjour à tous!
Après beaucoup de recherche, j'ai enfin trouvé un petit meublé à Genève 
Je déménage bientôt: pas de meuble, mais une voiture et une moto qui a moins de 6 mois. J'ai appelé les douanes suisses et je risque de devoir payer une taxe pour ma Kawette, du fait qu'elle n'est pas 6 mois (elle les aura le 14 avril prochain, soit 3 semaines après mon déménagement).
Ma question: est-il possible de déménager à Genève et de ne donner à la douane le formulaire de déménagement qu'après?
Merci pour votre aide et maintenant, je suis contente de pouvoir vous dire "à bientôt sur les routes suisses et savoyardes!"
Inscription: 28/08/2003
Localisation: Dardagny
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#1Salut
J'ai fait le déménagement inverse il y a quelques temps et si je me souviens bien, je n'étais pas obligé de tout passer en même temps... je devais juste présenter la liste complète de mes affaires lors du premier passage et indiquer ce qui n'était pas présent (en l'occurence, une voiture et une moto)
je suis passé avec la moto quelques jours après, mais j'avais quelque chose comme 3 mois pour le faire.
La question à poser : Est-ce que tu as le droit de jouer sur ce délais pour que ta moto ait "l'âge légal" pour passer la frontière ?
Inscription: 26/06/2006
Localisation: Corsier
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#2Ciao, moi j'ai dédouané ma voiture 2 ou 3 mois après être rentré en Suisse.... et vous savez la meilleure?
j'étais trop content et quand je l'ai revendue...bin.... la voiture était plus jeune de 2 ans..... 
cool
Quand j'ai donné les plaques et la carte grise (italiennes) au bureau des autos ils m'ont rajeunit la voiture de 2 ans
Inscription: 27/08/2006
Localisation: Geneve
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#3C'est quand tu veux pour une sortie en Kawette
You know what ? I'm happy
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Inscription: 09/01/2007
Localisation: Nyon
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#4Merci pour vos réponses!
(date de création de la carte grise définitive), alors que j'ai acheté ma Kawette le 14/10/2006 et que je roule avec depuis ce jour-là. J'espère que c'est la date d'achat qui fait foi pour les 6 mois...
J'viens de m'apercevoir que sur ma carte grise, la première date de mise en circulation est le 16/11/2006
Syd, cela veut-il dire que je dois attendre les 6 mois avant de faire entrer Kawette en Suisse? afuuuuu...
@+ et vivement les balades!
pôpa, môman... voilà... j'aime la bière!
Inscription: 28/08/2003
Localisation: Dardagny
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#5Ca veut dire que tu peux soit poser la question.. soit payer la TVA...
Inscription: 09/01/2007
Localisation: Nyon
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#6Re!
@Syd:
Je m'auto-réponds, ça aidera peut-être un futur p'tit motard Français qui souhaite tenter l'aventure en Suisse
Merci beaucoup à Touflard pour son aide!
Je vais commencer côté Français, les démarches d'exportation sont plus simples que celles d'importations. Il faut:
- faire une liste, en deux exemplaires, de ses effets de démanement relativement précise(ex: 3 cartons de livres, 1 de fringues, 1 télé, 1 PSP...);
- passer à la mairie de sa commune de départ et demander une attestation de départ (si ça n'est pas possible, la douane vous demandera une attestation sur l'honneur);
- une copie de son bail à loyer;
- la (les) carte(s) grise(s) originale(s) à son nom.
Côté Suisse:
- une liste de ses effets de déménagement (formulaires 18.44 en 4 exemplaires à imprimer depuis le site des douanes suisses: http://www.ezv.admin.ch/index.html?lang=fr);
- le titre de séjour ou attestation provisoire (voir avec son employeur suisse, normalement, c'est lui qui s'occupe des démarches, ou l'office des étrangers);
- une copie du bail à loyer;
- la (les) carte(s) grise(s) du (des) véhicule(s) importé(s)
Les objets soumis à une taxe sont ceux dont l'utilisation en France est inférieure à 6 mois: votre PSP, votre voiture, votre moto... Dans le cas contraire, pas d'argent à débourser (si j'ai bien compris...).
Pour en revenir à l'importation des véhicules "trop neufs" (ceux de moins de 6 mois d'utilisation en France avant importation, donc), voici le tarif appliqué:
7.6% de la valeur actuelle (voir argus) + impôt sur les véhicules (4 % de la valeur) + droit de douane (37 CHF par 100 kg) + le formulaire 13.20 A pour immatriculer son véhicule en Suisse (20 CHF).
Pour Kawette (et pour avoir un exemple), âgée de bientôt 5 mois, je risque de débourser environ 580 € (glups!).
@+ et bon WE!
pôpa, môman... voilà... j'aime la bière!
Inscription: 12/06/2003
Localisation: Genève
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#7juste l'ordre des choses concernant les frais de douane , c'est la valeur véhicule + les droits de douane sur ce total il y a les 4 % de taxe véhicule, et sur ce total tu paies la tva de 7,6% ....
Inscription: 09/01/2007
Localisation: Nyon
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#8Okay! merki môssieur (ou môdame)!
pôpa, môman... voilà... j'aime la bière!