Bonjour a tous,
Encore bravo pour votre forum ou j'ai decouvert plein de choses et d'astuces. Je vous ecrit pour savoir ce qu'il va m'arriver. Je vous expose mon probleme, je viens de recevoir un courrier de la gendarmerie de Lausanne qui me demande de donner le nom du proprio du vehicule flashé à 82 kms au lieu de 60 en suisse. J'ai renvoye le courrier et j'aimerai savoir ce que j'encours. J'ai un permis de conduire francais et j'habite en France (frontalier). La personne que j'ai eu de la gendarmerie m'a dit que ca allait chez le prefet et ensuite ?
Quel va être le montant de l'amende ? Vais-je avoir une interdiction de rouler en suisse ? Combien de temps ? Effectuant tous les jours les trajets france-suisse pour mon travail et n'existant pas d'autre moyen ( pas de trains...etc..), je me vois mal interdit de circulation.
Merci à tous pour votre aide et vos remarques.
A bientot.
Inscription: 18/03/2006
Localisation: Sierre
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#1Salut petit nouveau
82 au lieu de 60 cela nous fait tout de même 22 km/h trop vite (hein je compte bien)
Question : Est ce déductions faites on non?
Si oui, un retrait de permis tu peux t'attendre, sinon tu as de la chance pour ton permis
Depuis le 1er janvier de cette année, cela est très cher les infractions à la LCR mais de là à parler d'interdiction de circuler je pense que c'est un peu fort pour un excès de vitesse
Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)
Inscription: 12/06/2003
Localisation: Genève
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#2petit bémol Jack's il habite sur France donc son permis ne peut être retiré par nos autorités, tu vas recevoir une amende qui bien souvent est inférieur à nos tarifs appliqués aux résidents Suisse, normalement au environ de 350,- chf plus 60,- chf de frais.
Quand à l'interdiction de circuler en Suisse je ne pense pas que ce soit assé grave pour la jusifier.
Tiens nous au courant des suites ...
Inscription: 18/03/2006
Localisation: Sierre
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#3Il me semblait qu'un accord avait été passé avec la France en matière d'infraction routière. Je peut me tromper et ce serait mieux que cela ne s'avère pas
Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)
Inscription: 12/06/2003
Localisation: Genève
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#4ils essaient mais c'est dure les Français voulaient d'abord un accord avec l'Allemagne qui a le record d'exces de vitesse sur sol Français mais vive l'Europe il n'y arrive toujours pas alors des sanctions autre que financière je doute.....

Inscription: 17/07/2004
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#5Ben cette été, je me suis fait flasché sur une pseudo autoroute en France à environ 135km/h à la place de 110...
Ben jamais reçu la moindre lettre ni de suisse, ni de france
Inscription: 12/06/2003
Localisation: Genève
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#6pas mieux en rentrant de Pouilly au environ de 160 avec la voiture rien reçu non plus, sans compter les radars de face en moto ou on fait un peut expres de les déclancher ...

Inscription: 16/02/2005
Localisation: Renens
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#7déjà flashé 2 ou 3 fois en Suisse en 5 ans par des radars mobiles (les fixes, quand même, je ne me fais pas prendre
) pour des dépassement assez faibles et j'ai jamais rien reçu (frontalier aussi). Une fois plus rapide vers 160 sur l'autoroute à hauteur de Chatel-St-Denis, mais rien non plus.
Je ne sais pas s'ils conservent les n° de plaques pour intenter une action si on dépasse un certain seuil d'amendes ... on m'a dit ça une fois, mais je n'y crois pas trop. En plus en France quand on change de véhicule, on change aussi de plaque, donc cette éventuelle méthode me parait peu utile.
Inscription: 03/01/2007
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#8Merci à tous pour vos réponses rapides.
Pour information, le radar m'a flashé à 87 kms/h, il y a un abattement de 5kms/h, donc l'écart signalé par la gendarmerie est de 22 kms/h sur une route limitée à 60 kms/h.
Je tiens à préciser que je suis français (hélas il en faut ;-)) et donc que je dispose d'un permis de conduire français. De plus je suis frontalier, j'habite evian et je traverse la fontiére tous les jours pour aller travailler.
Comme j'ai un permis français, je ne pense pas qu'il puisse me le retirer (je ne sais pas en fait avec les accords bi ), par contre j'ei entendu dire que la gendarmerie suisse peut interdire à un étranger de rouler pendant une période donnée (1 à 12 mois) sur le sol suisse. Si c'est le cas, je suis hyper mal car je ne pourrais plus aller bosser, les liaisons train, bus ou autre sont quasi inexistantes de l'endroit ou j'habite jusqu'a mon lieu de travail.
En plus l'infraction date du 26 novembre 2006, savez-vous jusqu'à quand la police peut remonter en terme de date car je crois m'etre fait flasher en septembre ou octobre ( je ne sais plus) et je n'ai pour l'instant rien reçu.
Je peux vous dire que depuis hier, j'ai franchement peur, je n'ai pas dormis et j'y pense tout le temps.
Enfin je tiens à préciser qu'à chaque fois j'étais en voiture et non avec ma moto, donc la plaque doit être bien identifiée.
Merci à tous pour votre aide,
A bientot sur le forum, de toute façon je vous tiens au courant.
Inscription: 29/06/2004
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#9Tu pourrais au moins ralentir et ré-accélérer plus loin, parce que là tu ternis l'image du motard
Ch..., ma signature a été supprimée
Inscription: 05/09/2006
Localisation: Près des enfers
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#10Bon même si l'application change au fil du temps, un de mes employés (frontalier) s'est fait bloquer à la douane une fois et comme par hasard les douaniers lui ont ressorti le listing entier des amendes qu'il avait eu sur Suisse. Total il devait payer tout de suite ou sinon pas d'entreé sur le territoire suisse et de toutes façons des poursuites car ils avaient pu l'arrêter.
Donc sans vouloir jouer le moralisateur, je pense que peu importe le pays, quand on sème, un jour on récolte: et aux tarifs actuels (français ou suisses) mieux vaut ne pas trop accumuler les bûches!
ABE
Inscription: 16/02/2005
Localisation: Renens
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#11c'est donc possible ... il doit falloir une sacrée liste pour qu'ils s'intéressent à regarder les plaques à la douane.
J'avais peu d'infractions, aucune énorme et je viens de changer de voiture ... donc bon ...
De l'avis de mon boss, il est en effet possible de se faire interdire de circulation dans le pays, mais il doit falloir pas mal abuser quand même.
Inscription: 08/06/2006
Localisation: Ch'tit bled du Val-de-Ruz / NE
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#12Pour mémoire, il reste toujours aux autorités judiciaires la possibilité de s'adresser au pays de domicile d'un contrevenant par voie de commission rogatoire internationale...
Certaines villes françaises le font pour de simples amendes de parcage décernées à des Suisses repartis sans payer...
Dernier "détail" : la procédure peut durer de nombreux mois...
Inscription: 14/04/2004
Localisation: Laconnex
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#13Je confirme ... deux collègues ont eu droit au même scénario ... L'une à Bardonnex et l'autre à Moillesulaz ....
A Bardonnex, ils ont confisqué temporairement le véhicule jusqu'au paiement des .... 2'600.- d'ammendes accumulées ....
Pour le coup de l'excès de vitesse avec un permis Français ... j'ai testé il y a un petit moment mais ça avait donné ça :
Interdiction de circuler sur le territoire Helvetique durant 2 mois, je ne parle pas de l'ammende qui était en rapport avec mon très méchant excès de vitesse !
Donc tu peux raisonnablement t'attendre à subir le même sort ...
Inscription: 07/12/2004
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#14Pour éclaircir un peu tout ça..
Toutes personnes étrangères ayant fait des infractions sur sol suisse seront automatiquement amendées que cela ait été du simple parcage à un délit plus grave...
Toute personne ne payant pas leur infraction et les accumule sera automatiquement ficher au douane(si elle est frontalière) et devra payer immédiatement sous quoi elle sera interdite sur sol suisse.
Les autorités suisses n'ont que le droit par rapport à un étranger de l'amender mais ne peut lui donner un retrait.Seul le pays d'où est émis le permis peut le faire...
Sachez que c'est pas parce que vous avez rien reçu dans les jours ou mois qui suivent votre délit que cela n'arrivera pas..
Inscription: 21/11/2006
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#15De plus quand un vhc étrangé et amendé à beaucoup de reprise, il peut être demandé à ce que le vhc soit enlevé ( si il est en infraction ) puis mis en séquestre jusqu'à ce que le propriétaire trouve un arrengement avec le Service des Contraventions.....c'est ce qui était arrivé à un vhc Français qui avait plus de 30Ao toutes au SC