Wow... il en finit pas de crever ce forum... J'étais presque sûr qu'une âme charitable l'aurait emmené au fond du jardin pour lui mettre une balle dans la tête depuis longtemps.
Mais puisque ce n'est pas le cas, je tente ma chance.
J'ai entendu dire qu'un changement récent de la LCR aurait eu comme objet notamment de ne plus considérer un wheeling comme une perte de maîtrise de véhicule. Est-ce que l'un de nos éminents motojuristes, s'ils sont encore là, saurait quelque chose à ce sujet.
J'ai personnellement beaucoup de mal à y croire mais on me soutient que plusieur policiers l'auraient affirmé.
Inscription: 03/03/2003
Localisation: Lausanne
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#1salut,
Oui, c'est étrange ce forum fantôme, hanté par quelques revenants...
Toutes les modifications de la LCR peuvent être visualisées sur le site officiel de la Confédération, ici : https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19580266/changes.html
La question de la maîtrise du vhc est traitée à l'art. 31 LCR "Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence"; cette phrase n'a pas changé et la "perte de maîtrise" reste une infraction. Selon la jurisprudence, la perte de maîtrise du véhicule ne constitue pas toujours une infraction grave au sens de l'art. 16a al. 1 let. a LCR. Selon ces circonstances - en particulier selon le degré de mise en danger de la sécurité d'autrui et selon la faute de l'intéressé - l'infraction peut être qualifiée de moyennement grave au sens de l'art. 16b al. 1 let. a LCR, voire même de légère au sens de l'art. 16a al. 1 let. a LCR (arrêt 1C_235/2007 du 29 novembre 2007 consid. 2.2).
L'assimilation d'un wheeling à un cas de perte de maîtrise ne découle pas de la loi, mais de son application par les tribunaux (et en amont par la police). Je n'ai pas trouvé de jugement récent modifiant la pratique, mais il y en a beaucoup et j'ai peut-être raté le bon.