Importateurs - ?

Prévoyant l'achat éventuel d'une Triumph dans les mois à venir (quand j'ai les sous quoi), je suis aussi intéressé par ta démarche.

Pourrais-tu indiquer les modalités sur ce post une fois ton achat réalisé ?

D'avance merci !

Passer par un pro implique un certain coût, alors que l'importation n'est pas très compliquées au final.

La solution la plus simple est de trouver un concessionnaire de l'autre côté qui te fournira en plus de la moto le certificat d'homologation par type de la moto (ou encore certificat de conformité européen, certificat CE). Certains concess s'occupent même de la paperasse douanière. Si c'est pas le cas, le plus simple est de confier le remplissage des formulaires douaniers à un transitaire. Quand j'ai passé ma moto, il y en avait un qui avait son bureau à coté du poste de douane et qui m'a fait le boulot en 1/2h pour moins de 200CHF. Ensuite tu passes dans les deux douanes pour faire tamponner la paperasse et payer les droits d'importation (ah oui...sur un véhicule neuf, tu peux récupérer la TVA côté "étranger"...tu paies la TVA Suisse et les taxes (au poids et selon l'origine du constructeur de la moto) et en contre-partie, tu obtiens un formulaire le fameux 13.20, qui te permet d'immatriculer ta moto auprès du SAN.
Seul inconvénient, c'est que tu dois transporter la moto sur une remorque.
http://www.ge.ch/san/doc/importation_d_un_vehicule.pdf ça, c'est ce que demande le SAN de Genève pour l'immatriculation, c'est la même chose dans les autres cantons.
Un détail par contre. Tu n'es pas sans ignorer que les motards français ne savent pas piloter des motos de plus de 100cv Du coup, si tu importe depuis ce pays, ta moto sera bridée. Renseignes-toi auprès du SAN de ton canton pour savoir sous quelles conditions tu peux remettre la moto dans sa configuration "normale" pour son homologation Suisse. Acessoirement, le débridage représente un certain coût aussi, dont il faut tenir compte lors de tes recherches.

Attention, la démarche est un peu plus compliquée si la moto est déjà immatriculée (donc d'occasion). En france, il faut passer en préfecture pour établir une carte grise d'exportation, avec l'avantage qu'on peut (à condition d'être assuré) rouler avec la moto et son immatriculation provisoire pendant un mois.

Je suis également intéressé par le sujet!!!
J'attends des nouvelles de ton concessionnaire de Seynod avec impatiente!!!

@deathpurple, merci pour la correction...ça fait trois ans pour la mienne

Pour les véhicules en provenance des USA, il n'existe pas de certificat de conformité européen...du coup ça devient une groose prise de tête pour l'homologuer (moi, ça a pris deux ans...). Seule "astuce connue" c'est de passer par l'île de Saint-martin qui se fournit aux USA mais aux normes (et donc avec le certif) euro.

Y a pas comme un refus de vente là???

C'est clairement une violation des accords de libre-échange...le problème, c'est que pour faire valoir ton bon droit, tu vas dépenser temps et argent. C'est sur ça que jouent ces salopa)%("=*( de fournisseurs

deux observations au passage :
1) si je comprends, un certificat de conformité européen est standard pour un type de véhicule. Si le vendeur refuse de remettre le document pour restreindre une possibilité d'importation directe et cloisonner son marché, il doit être possible d'obtenir ailleurs le document pour un coût modeste ... reste à trouver comment faire et où aller frapper. Par exemple en l'achetant en ligne sur le site commercial COC France (qui ne semble pas faire Triumph) ou EuroCOC (qui semble faire les motos, y compris Triumph) ?
2) il existe un règlement européen de 2002 qui limite les possibilités de cloisonnement en prohibant (indirectement) les accords verticaux (entre producteur et distributeur) imposant au distributeur d'adopter certaines pratiques discriminantes (p. ex. prix déterminés en fonction du pays de destination). Le vendeur français local doit disposer du certificat; s'il le livre à l'acheteur suisse, le distributeur français ne devrait donc pas pouvoir résilier valablement le contrat de distribution conclu avec le vendeur local en raison d'une violation de cette clause discriminante. Je crains toutefois que ce type de combat de titan ne doive être porté par une association de consommateurs et non par un acheteur individuel...

Face à une pratique discriminante, il y a peut-être moyen de voir avec le SAN si une attestation d'identification (env. 60 €) peut remplacer le certificat de conformité; j'en doute un peu.

Sinon il y a peut-être moyen de le faire immatriculer en France par le garagiste comme vhc de démonstration 2 semaines et de l'importer ensuite (avec 2 km au compteur) comme véhicule d'occasion; pas besoin alors du certificat de conformité (la vérification ayant été faite en France pour l'immatriculation).

Salut Duralex,

"Duralex" wrote:

Sinon il y a peut-être moyen de le faire immatriculer en France par le garagiste comme vhc de démonstration 2 semaines et de l'importer ensuite (avec 2 km au compteur) comme véhicule d'occasion; pas besoin alors du certificat de conformité (la vérification ayant été faite en France pour l'immatriculation).

J'ose contredire ... j'ai importé la voiture de mon père depuis l'Allemagne il y a qqs années (donc d'occasion); là aussi le SAN a demandé le fameux CEC (Certificat de Conformité Européen). Je ne me souviens plus si je l'avais obtenu auprès de Fiat CH ou Fiat DE mais cela n'a pas posé de problème.

Et le CEC était vraiment utilisé: les inspecteurs du SAN ont vérifié chaque détail, du numéro du châssis en passant par le numéro du pot d'échappement jusqu'à la dimension exacte des jantes etc. Et c'était un voiture de tourisme banale, rien de bien spécial.

Deux astuces alors:
o Informez-vous impérativement auprès du SAN quels documents il faut fournir ... avant d'acheter! Ils sont là pour vous!
o Le processus de l'importation-immatriculation même n'est pas difficile ni tordu, mais ça peut prendre un peu de temps ...

Salut,

"deathpurple" wrote:

Je suis arrivé en Suisse il y a un peu plus de deux ans, avec, dans les effets du déménagement, 2 voitures (de 2003 et 2004), et une moto (de 1996)

Stop ... l’importation comme effet de déménagement est une histoire complètement différtente de celle dont nous parlons ici!

Comme tu l'as constaté, lors d'une importation "effet de déménagement" tu n'as pas besoin de fournir grande chose (pourvu que le véhicule soit immatriculé en ton nom au moins 6 mois avant le déménagement). En gros, le SAN doit permettre l'immatriculation du véhicule tel qu'elle est importée ... raison pour laquelle ma R80GS roule très officiellement avec ses 37 kW d'origine, non pas les 33 kW Suisses