Concernat le post-it : ça n'arrive pas qu'aux autres...

Qu'elle partie ?

Que les hébergeurs peuvent être tenus pour responsable des propos échangés par les membres d'un forum, même si les membres ont, en s'inscrivant accepté de se plier aux règles du dit forum ?
Ou la partie qui consiste à dire qu'une solution pour se prémunir de tout risque de poursuite ce serait d'héberger le site dans un pays suffisamment éloigné et peu coopératif pour que les frais et les procédures de recherchent soient trop compliqués et élevés pour motiver les autorités à lancer des poursuites ?

Sans citer de nom, je connais au moins un membre de notre site qui a passé un interrogatoire de 1h30 dans les bureau de la police pour répondre d'une plainte pour diffamation suite à un post qu'il avait publié sur un autre forum (rien avoir avec le monde de la moto, mais le principe reste le même).

Dès lors nous vous prions d'être prudent lorsque vous partager des mauvaises expériences avec tel ou tel garage, restaurant, hotel, site d'achat etc. Très souvent c'est une question de langage et les nuances sont parfois fines.

Si un membre lambda écrit: *je n'ai pas aimé l'accueil qui m'a été fait chez XYZ et la qualité des travaux n'étaient pas à la hauteur de mes espérances, je le déconseille" Ca ne pose pas de problème. Il s'agit d'un avis et les lecteurs sont libres de le partager. Et le garagiste en question aura le droit de réponse s'il le souhaite.

Si le même membre lambda écrit: "N'allez pas chez XYZ, c'est un gros enculé, doublé d'un voleur. En même temps, j'aurai du savoir à quoi m'attendre vu que c'est un salle nationalité ZYX". C'est un cas d'insulte, d'incitation à la haine raciale et c'est aussi un cas de diffamation aussi longtemps que la justice n'aura pas condamné XYZ pour vol.

Jusqu'ici le garagiste XYZ se retournait que vers le membre lambda pour régler l'affaire devant les tribunaux. L'ISP et/ou les administrateurs du site étaient tout au plus sommé de fournir l'identité du membre lamba.

Il semble que suite au jugement ci-dessus, le garagiste XYZ pourrait se retourner non seulement envers le membre lambda mais aussi contre les propriétaires de MotardS.ch C'est là qu'intervient la différence. C'est un jugement en première instance, ca n'a donc pas la même force qu'un arrêté du TF, mais comme dit Damien ça pourrait passablement changer la donne.

Si MotardS.ch devait être poursuivi en justice pour ce genre d'affaire ça serait fâcheux a plusieurs niveaux. D'une part selon l'ampleur de l'affaire, nos maigres finances (nous tournons avec un budget minime alimenté par les sponsors et les dons des membres) risqueraient de ne pas suffire à couvrir les frais d'avocat, de justice et de l'amende en cas de condamnation.
D'autre part, et c'est nettement plus important, ça remettrait en cause l'existence même de MotardS.ch. En effet, les membres du comité gèrent ce site par plaisir et par passion, sur une base de volontariat. Si en plus il faut prendre des jours de congé pour aller au tribunal et être condamné à titre personnel, je crois pouvoir dire au nom de tout le comité que nous préférons certainement mettre un terme à notre petite aventure.

Nous ne sommes heureusement pas face cette situation, mais comme dit l'adage, il vaut mieux prévenir que guérir.

La plupart des site de Warez sont hébergés dans des contrées "exotiques"