Conduite sans rien!

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Bonjour,

D'abord je me présente, [...], fribourgeois, motard depuis 3 ans sur 125 cc. Je suis un nouveau sur ce site, sympa d'ailleurs Icon wink

Je me suis mis comme un abruti dans une situation qui va sûrement vous faire bien rire.

J'ai acheté il y a une semaine une toute belle CBR600RR d'occasion. Cet après-midi vu le soleil, je me suis dit que je risquais pas grand-chose à aller l'essayer sur la route de forêt juste en-dessus de chez moi.
Manque de bol incroyable, j'ai croisé la police. Bien sûr, je roulais sans plaque, n'ayant pas encore eu l'occasion de contracter la nouvelle assurance et d'immatriculer la bécane.
Donc bon ils m'ont suivi jusqu'à la maison, j'ai donné mon identité, leur ai assuré que le pot était bel et bien homologué Icon mrgreen , etc etc. Ils m'ont dit que j'aurais une amende mais probablement pas de retrait de permis.
Le truc c'est qu'évidemment si le permis m'est retiré, plus moyen de faire sauter la limitation en juin, et examen supplémentaire en août une fois que j'aurai 25 ans... et moto qui dort dans le garage en attendant. Il y a donc pas mal en jeu.
Deuxième question: si le permis m'est effectivement retiré, de combien est le délai de dépôt dans le canton de Fribourg? J'ai trouvé 6 mois pour Neuchâtel, ça serait bien mais... ?

Cette situation vous est-elle déjà arrivée?

(Je précise qu'il est inutile de m'engueuler, je fais très bien pénitence moi-même Icon wink )

Pour l'amende, pas de plaque c'est 140.- sauf erreur
Pour la carte grise, c'est 20.- si tu ne l'as pas sur toi.

Mais les flics ont bien compris que ta moto n'était pas immatriculée? Ou bien ils ont pensé que tu avais ôté la plaque et que tu n'avais pas ta carte grise?

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png</a>)

Ils ont bien compris qu'elle n'était pas immatriculée, je leur ai montré la carte grise annulée du propriétaire précédent. Pas d'espoir de ce côté-là. [édité] Merci pour le montant de l'amende en tous cas =)

Okay!

Je suppose que lorsqu'une amende est émise, il s'y rattache un conducteur et un véhicule.

Donc le conducteur (toi en 25kW) et le véhicule (carte grise de l'ancien propriétaire + que 25kW) = Gros problèmes...
Maintenant, à voir ce que le policier a relevé, si c'est juste le modèle, tu risques pas grand chose à mon avis, mais si c'est les informations de la carte grise, tu risques ton retrait...

Va prouver après coup, que le modèle était bridé :s (ce qui en plus n'est pas le cas)

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[édité]

Wep grosse amende + retrait + 2 ans en 25kW de plus... Tiens nous au courant Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png</a>)

Bon, admettons que je prenne mon retrait de permis d'un mois. Dans ce cas est-ce que je peux attendre mes 25 ans (donc en août), puis demander la catégorie A illimitée? Ca m'éviterait de rester deux ans de plus en 25 kW...

si je dis pas de bêtises, des que tu as 25 ans tu peux demander le full, 2 ans en 25kw ou pas...

donc pour ce qui est de passer ton permis en full, il devrait pas y avoir de problemes...

ensuite, pour le bridage de la moto, je serais toi j attendrai le mois d aout pour la rouler (ca passe vite9 et ainsi tu economiseras beaucoup sur les frais de bridage/débridage... je sais pas de quelle année est la tienne, mais sur le model 2005 faut tout démonter les careganes du haut (réservoire, caches a coté de la fourche,( ceux du dessus), selle, relever le réservoire et seulement la on accede au bridage... en tout pour brider / débrider compter 2 a 3 heures de main d oeuvre a chaque fois (démontage, débridage ou bridage et remointage...)

allez, profite encore un peu de ta 125 (si tu l as toujours) et attends sagement le mois d aout (oui ca va etre dur mais faut tenir Icon razz )

sur ce, salutations amis motards... gazzzzz Smiley  540 IMAGE(<a href="http://nsm01.casimages.com/img/2008/12/03/081203083637484742832672.jpg" rel="nofollow">http://nsm01.casimages.com/img/2008/12/03/081203083637484742832672.jpg</a>) accro a la moto, comme beaucoup de monde Icon biggrin

"yamacrazy" wrote:

si je dis pas de bêtises, des que tu as 25 ans tu peux demander le full, 2 ans en 25kw ou pas...

Oui vu que t'es Fribourgeois tu pourras redemander un permis d'élève conducteur pour plus de 25kW mais tu ne pourras plus faire "sauter" ta limitation 25kW en août si tu as un retrait...

oui effectivement, me suis peut-etre mal exprimé Icon redface

sur ce, salutations amis motards... gazzzzz Smiley  540 IMAGE(<a href="http://nsm01.casimages.com/img/2008/12/03/081203083637484742832672.jpg" rel="nofollow">http://nsm01.casimages.com/img/2008/12/03/081203083637484742832672.jpg</a>) accro a la moto, comme beaucoup de monde Icon biggrin

Bon, si je dois refaire un examen c'est pas grave, ça me fait pas peur après 3 ans en moto et 10 ans sur la route... Icon smile

Merci de vos réponses en tous cas! Je vous tiens au courant!

Bon petit up pour vous tenir au courant (on sait jamais, peut-être que ça vous intéresse Icon wink ).

Ce matin lettre du juge d'instruction, j'ai été reconnu coupable de rouler sans plaques et sans RC.

Donc condamnation à:
- 500 francs d'amende (!)
- 2 jours-amendes à 10 francs avec sursis pendant 2 ans Icon mrgreen
- 215 francs de frais de procédure

J'estime m'en sortir plutôt bien, ceux qui ont vu mon premier post avant que je l'édite en conviendront.

Maintenant bon vu que 715 francs ça fait quand même beaucoup (je suis étudiant!), je compte bien essayer d'obtenir une réduction du montant de l'amende. Je pense essayer d'argumenter que je suis étudiant et donc pauvre, que ma faute est légère (ils disent eux-mêmes dans leur lettre "cas de peu de gravité"), et que l'art. 106 al. 3 CP précise que le montant de l'amende doit correspondre à la faute commise et à la situation de l'auteur. Je sais pas si je dois appeler ma protection juridique ou directement faire recours moi-même...

De plus dans sa lettre le juge d'instruction écrit que

Quote:

Des motifs de prévention spéciale justifient en effet de procéder en l'espèce à ce cumul (il parle du cumul d'infractions), le législateur ayant pour le surplus considéré que les sanctions devaient toucher l'auteur de manière marquée (FF 2005 p 4439).

La source citée est disponible ici. Sauf erreur dans le texte on ne parle nulle part des cumuls d'infraction. Est-ce que c'est quelque chose que je peux mettre en avant pour me défendre, ou est-ce que j'ai juste mal compris la phrase du juge?

Bref affaire à suivre, j'ai bien envie d'être un cas difficile...

n'oublie pas qu'il t'a mis le minimum car justement tu est étudiant les jours amendes à 10 francs le prouve, quand au cumul des articles si il fait le vrai détail tu n'imagine même pas le nbr d'article que tu as enfrain sans le savoir, essaie de leur écrire ça coute rien, 1 timbre au pire. Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.phiphiv.ch/moto/phiphi.jpg" rel="nofollow">http://www.phiphiv.ch/moto/phiphi.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://forum.motards.ch/modo.jpg" rel="nofollow">http://forum.motards.ch/modo.jpg</a>)

Par contre tu n'obtiendra pas de remise sur l'amende. Le truc est que pour demander ça, tu dois faire recours et tout et tout, donc Tribunal de Police ou truc du style. T'as aussi le risque de voir tout ça augmenter. Le jeu en vaut surement pas la chandelle.

Par contre, tu peux sans problème demander un paimenet échelonné dans le temps. Genre 50 ou 100.- par mois.

"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)

"Cokonyz" wrote:

Bref affaire à suivre, j'ai bien envie d'être un cas difficile

faudra pas t'étonner que les 215.- de frais de procédure enflent massivement à chaque étape... à 10.- le jour-amende, je crois que le juge a compris que tu es dans la catégorie "tout petit revenu de rien du tout" puisque tu es au plancher. Les recommandations de la Conférence des autorités de poursuite pénale de Suisse (CAPS) préconisent un seuil minimal de 30.- Sfr. qui n’est nullement impératif cf. ATF 134 IV 60. Tu devrais économiser les frais d'un recours, mais demander des paiements par acomptes à l'autorité d'exécution : selon le TF (arrêt 6B_769/2008 du 18 juin 2009, ch. 1.4.2 in fine), un montant de 10.- est un plancher et ce sont avant tout les facilités de paiement accordées par l'autorité d'exécution (art. 35 al. 1 CP) qui doivent permettre de pallier une charge excessive.

D'accord, je pense que vous avez raison Icon wink

C'est justement le truc: vu que je suis un petit revenu, le jour-amende est logique mais l'amende de 500 francs me paraissait justement trop lourde en regard de ma situation, et par rapport aux jours-amende. J'ai eu le sentiment que le juge voulait surtout compenser le faible niveau du jour-amende avec une amende lourde pour ne pas m'accorder le sursis... Je sais que c'est peut-être un peu parano, mais avouez que l'écart entre les 500 francs d'amende et les 20 francs avec sursis des jours-amende est assez impressionnant... Maintenant bon c'est ma première amende, donc je sais pas, c'est peut-être toujours comme ça ?! Dans ce cas je trouve ça dur à avaler.

Mais pour ce qui est de payer en plusieurs fois j'y compte bien, et en tous cas faire repousser les 30 jours de délai parce que j'ai pas facilement 700 francs sous la main comme ça Icon wink