Retrait de permis jamais retiré

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mer, 06/01/2010 - 11:25
Retrait de permis jamais retiré

Bonjour à tous.

Je vous explique mon cas. Il y a plusieurs années j'ai un accident de la route avec blessé grave (multiples opérations.....)(perte de maitrise). Lors de l'accident un policier a notifié que je sentais l'alcool. Pendant que les pompiers désincarçairaient, les ambulanciers ont tenté de me faire une prise de sang sans succès, faute de veine (Personne ne m'a pris mon permis). J'ai ensuite été emmené à l'hopital où 2 policiers ont pu voir une infirmière me prélevait du sang. Résultat 3 mois après : + que 1 pour mille. Ensuite je reçois une lettre de la SCN, résultat : vous aurez certainement droit a un retrait de permis. Je téléphone à la SCN pour savoir a peu près combien je prendrais, on me répond 5 mois. Ensuite les mois se sont enchainés sans nouvelle, puis je suis invité à comparaitre devant le juge pour de multiples infractions. Celà fait quelques mois que j'ai été jugée, j'ai reçu le dossier du tribunal environ 1 mois et demie après l'audience et depuis je n'ai toujours pas reçu d'ordre de dépot de permis.

Pendant le laps de temps entre mon accident et la séance chez le juge mon cousin s'est vu retirer deux fois le permis, mon frère une fois et mon oncle une fois.

Est-ce que mon dossier serait tomber dans les oubliettes ? Le juge n'a-t-il pas transmis le dossier à la SCN ?

En tout cas pour le moment je roule toujours mais mon problème vient du faite que j'aimerais pouvoir débrider ma moto cette année et j'ai peur d'aller à la SCN et qu'ils repèrent mon dossier et que je serai peut etre forcer à déposer mon bleu...

Avez-vous déjà vu pareil cas ???

mer, 06/01/2010 - 13:09
Re: Retrait de permis jamais retiré

vous essayez de battre un record familial?

Icon biggrin

"Run! It’s the Apocalypse Cow. Horizontally opposed twin udders of flaming destruction! Laser blast foglight eyes! Angry cartoon headlights! Grazing on the carcasses of defeated sportbikes in corners."

mer, 06/01/2010 - 13:29
Re: Retrait de permis jamais retiré

Je sais que parfois ça va très long avant que tu ne reçoives la fameuse lettre du S(C)AN.

Mais là effectivement...

Tu as peut-être meilleur temps d'être de bonne foi et d'essayer de te renseigner auprès d'eux...

Peut-être que ça ferait des circonstances atténuantes, dans le sens où tu auras été coopératif...

Ce serait bête qu'ils s'en rendent compte plus tard, enfin je veux dire, ça ne fait que retarder le retrait, mais un jour ou l'autre ils vont bien le faire... Icon confused

IMAGE(<a href="http://www.imageshotel.org/images/Tenkan/tihocan190411.png" rel="nofollow">http://www.imageshotel.org/images/Tenkan/tihocan190411.png</a>)

mer, 06/01/2010 - 13:47
Re: Retrait de permis jamais retiré

J'ai entendu dire que 3 ans après le jugement, ils ne pouvaient plus retirer le permis, vous y croyez ?

mer, 06/01/2010 - 19:10
Re: Retrait de permis jamais retiré

Bien qu'il y ait séparation des pouvoirs (pénal et administratif), l'administratif attends en général les conclusions ( donc le jugement) du pénal avant de statuer.
La patience est donc de vertu.

mer, 06/01/2010 - 21:49
Re: Retrait de permis jamais retiré

Me semble que la procédure administrative, donc le retrait, est indépendante du jugement (et c'est ce qui est marqué dans le courrier)...

En tout cas j'avais eu ma lettre signifiant le retrait de 3 mois bien avant la sentence du tribunal...

Faut essayer de passer au SCN, et ça passe ou ça casse Icon mrgreen

IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/comite.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/comite.jpg</a>) '13 Aprilia Tuono V4 APRC

jeu, 07/01/2010 - 07:24
Re: Retrait de permis jamais retiré

Je crois que je vais laisser ma moto en l'état alors. En tout cas ça à l'air de bien trainer. Ca fait passer 6 mois que j'ai été jugé. Mais c'est sur que je vais attendre au lieu de passer les voir. Je sais que après mon accident, j'ai reçu la lettre du SAN 6 mois après pour confirmer que j'aurai très probablement un retrait

jeu, 07/01/2010 - 08:48
Re: Retrait de permis jamais retiré
"Mr.Proper" wrote:

Je crois que je vais laisser ma moto en l'état alors. En tout cas ça à l'air de bien trainer. Ca fait passer 6 mois que j'ai été jugé. Mais c'est sur que je vais attendre au lieu de passer les voir. Je sais que après mon accident, j'ai reçu la lettre du SAN 6 mois après pour confirmer que j'aurai très probablement un retrait

Patience...tout vient à point... et surtout si tu penses qu'un retrait de trois mois te sera signifié..... normalement dans la lettre il y a la durée de prévue si c'est une faute grave, c'est trois mois si c'est entre deux fautes graves et dans un délai de 5 ans. c'est une année... si c'est trois fautes moyennement graves, c'est le même tarif...... Je te propose de le déposer de suite..... Tu risques de le récupérer pour les beaux jours.... ou l'année prochaine Icon mrgreen

Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)

jeu, 14/01/2010 - 11:59
Re: Retrait de permis jamais retiré

Je m'excuse mais quel famille.... Ca fait peur Icon confused

Les roux sont la preuve que dieux existe... et qu'il a de l'humour.#Banière censurée#https://contresense.wordpress.com