Dans la mesure ou la Suisse ne fait pas partie de l'Union Européenne, je me demande si les autorités françaises ou italiennes, etc... ont le droit de verbaliser un motard suisse pour non conformité de certains équipements : pot, rétros, etc ...
Que cet équipement soit homologué en Suisse ou qu'il ne le soit pas, dans la mesure ou cette notion sera de toute manière inconnue par l'autorité de contrôle.
Inscription: 31/07/2009
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#1Si l'equipement en question est HOMOLOGUE en Suisse, ils ne peuvent strictement RIEN faire....
Là par contre...tu prends des risques.....mais qui sont effectivement extrèmement limités....mais faut pas pousser non plus...
Inscription: 16/07/2007
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#2La Suisse étant par essence un pays fabriquant en quantité énorme des accessoires moto et étant un marché ENORME, il est évident qu'elle ne revend rien à l'extérieur et n'importe rien non plus!!!!
Faut redescendre sur terre: Il y a combien d'équipements vendus en Suisse qui n'aient pas l'estampille CE?
Par extension: tout ce qui est vendu pour la moto en Suisse porte l'estampille CE mais tout ce qui porte l'estampille CE n'est pas obligatoirement homologué en Suisse!
Donc si tu roules en France (par exemple) avec des accessoires non estampillés CE, faudra être très persuasif pour prouver que c'est homologué en Suisse et pas en Europe!
Y a des fois des questions qui me dépassent!
2 Temps tout le temps par tous temps
Inscription: 31/07/2009
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#3Je vais prendre un contre exemple simple.
En France, une moto ne peut pas depasser 100cv (ou est-ce 106/7, je ne sais pas, mais c'est dans le coin)
En Suisse, cette limitation ne s'applique pas
En conséquence, il est parfaitement legal de rouler en France avec un moto Suisse de plus de 110cv...
Un autre exemple.
En France, il n'est pas permis d'avoir des clignos ROUGES.
En Suisse, il est légal d'avoir une voiture importée directement (homologation X), et sur ce genre de véhicules, les clignos rouges sont acceptés...
En conséquence, il est parfaitement legal de rouler en France avec des clignos ROUGES pour autant que le véhicule soit SUISSE et homologué.
Et des exemples comme ca, il y en a des dizaines...
Inscription: 16/07/2007
Localisation: Chambéry
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#4Quand ça commence à parler de pots,rétros et autres rizoma... on n'est plus dans les clignos rouges de voitures US!!!
Et c'est pas parce que c'est interdit en France que ça l'est en Allemagne ou ailleurs donc le symbole devrait y être!
Je réécris: je ne connais pas d'accessoire homologué en Suisse qui ne soit pas CE et tout ce qui est CE est homologué en France (les clignos rouges aussi au passage mais c'est plus une tolérance).
Le cas de la puissance est à part car il s'agit d'un véhicule complet et non d'un accessoire!
2 Temps tout le temps par tous temps
Inscription: 17/05/2009
Localisation: Genève
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#5L'exemple des rétros Rizoma est assez parlant. Les miens ne portent pas le logo CEE et sont plus petit que les 50cm2 de superficie réglementaire en Suisse. http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_41/a143.html
Ils sont donc théoriquement interdit d'utilisation aussi bien en France qu'en Suisse, s'agissant d'un produit italien, j'ai un doute pour ce dernier pays.
Mais je verrais assez mal un pandore français me faire la leçon sur la non conformité de cet accessoire dans la mesure où je n'ai aucune obligation de circuler avec des rétros badgés CEE et que le dispositif en matière de taille minimale des rétroviseurs pour deux-roues en Suisse n'est guère connu en dehors des experts techniques des bureaux des automobiles de nos cantons respectifs.
Inscription: 13/05/2008
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#6Mouahhhh La Suisse a t-elle déjà crée quelque chose pour l'industrie automobile-moto???? .... Rien ,rien du tout
a part ses banques corrompus la Suisse à pas grand chose (peut être juste les montres et la mécanique de précision).
( lol c'est pour donner du boulot au fonctionnaires).
Le gros des pièces détachés, pièces specifique technique, équipementier, c'est l'Italie qui est le plus gros producteur après suivent Allemagne,Espagne, France,etc...
Alors généralement ta brêle et ses équipements suivent les directives ECE et la Suisse accepte ces directives sans en avoir le choix et appose son homologation "suisse" qui vaut que dalle! Les constructeurs ont en rien à foutre des exigences suisse au pire c'est l'importateur qui s'occupe de la paperasse
Donc voilà en gros si ECE il y a, dans les deux sens pas de soucis...
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