Juste un petit rappel... (pour économiser 250Frs)

quelque chose me dit que tu t es fais arreté pas longtemps apres avoir passé un passage a niveau toi...

c'est comme pour le coup de l'oubli de cligno dans les giratoires...

Hé ben, j'en suis pas si sûr!

J'ai lu mais malheureusement je n'ai pas retrouvé ma source...qu'un automobiliste avait fait opposition et il a eu gain de cause! En effet, une fois que les barrières se lèvent, il n'y a plus de danger, contrairement à quand elle se baissent ou là, l'amende serait effective.

Est-ce que notre aimable Duralex pourait nous éclairer?

Merci d'avance

En vertu de l'article 28 LCR, "Les usagers de la route s’arrêteront devant les passages à niveau, lorsque les barrières se ferment ou que des signaux commandent l’arrêt; à défaut de barrières ou de signaux, ils s’arrêteront lorsque des véhicules s’approchent sur la voie ferrée".

En vertu de l'article 68 OSR, alinéa 1bis en vigueur depuis 2006, "Le feu rouge signifie «Arrêt». Lorsque les contours d’une flèche apparaissent en noir dans le feu rouge, l’ordre de s’arrêter ne vaut que dans le sens indiqué. Le feu clignotant rouge ne sera utilisé qu’à proximité des passages à niveau (art. 93, al. 2)". Il faut rappeler que (même endroit, alinéa 1) "les signaux lumineux priment les règles générales de priorité, les signaux de priorité et les marques routières". A mon avis, les feux priment aussi sur les barrières.

Selon l'article 93 al. 2 OSR, "Les barrières, demi-barrières ou barrières à ouverture sur demande qui sont fermées ou qui se ferment, les feux clignotants rouges, les feux rouges, ainsi que les signaux acoustiques signifient «arrêt»". Il n'y a donc pas de doute pour dire qu'il faut rester arrêter aussi longtemps que le feu clignote, même si les barrières sont relevées. La conséquence d'une violation de cette règle est une autre question, dont la réponse implique de définir s'il y a une grave mise en danger ou non.

Selon la liste des amendes d'ordre, chiffre 309.2 en vigueur depuis le 1er mars 2006, ne pas observer un «Feu clignotant alternativement» (3.20) ou un «Feu clignotant simple» (3.21; art. 28, LCR, art. 68, al. 1bis, et 93, al. 2 et 3, OSR) coûte une amende de 250.-, comme un feu rouge classique (chiffre 309.1).

En revanche, je suis également d'avis que la mise en danger n'est (en principe et selon les circonstances) pas assez grave pour justifier une mesure administrative type avertissement ou retrait de permis. C'est en principe le cas pour toutes les infractions frappées d'une simple amende d'ordre.

signal 3.20 signal 3.21

Merci Duralex, c'est toujours un plaisir de te lire!