Conduire une moto française.

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Tite question, on me propose de me preter une moto plaque francaise mais je n'ai que le permis Suisse, je n'aurais besoin de la conduire que sur le sol français. Pas mal de gens me disent qu'il n'y a pas de soucis tant que je viens pas en Suisse avec. Mais est-ce que vous avez de précisions ?

(ps si ca doit aller dans le juridique déplacez le car je sais pas ou mettre se post lol)

Lol merci j'avais un doute mais bon tu l'as confirmé Icon razz

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Salut !

Pour être français d'origine je pense pouvoir t'éclairer un peu. Ton permis est international, donc tu peux conduire sur sol français. Pour la moto, il est plutôt bien pour le propriétaire de simplement signaler à son assurance qu'un autre conducteur va utiliser un moment son véhicule. Je pense même que tu pourrais venir en suisse avec tant qu'elle reste assurée en France si l'immatriculation est française, si tu peux prouver que le propriétaire te l'a prêtée. J'ai moi-même roulé avec une moto immatriculée en france ici et je n'ai jamais eu de problèmes !
J'espère avoir répondu à ta question, mais je pense que pour plus de précisions il faut vraiment contacter l'assureur de la moto.

Oui mon permis est internationnal avec un véhicule suisse .. bon après je sais que pour les véhicule de location tu n'as pas besoin d'avoir un permis différent non plus mais je me demandais si pour une véhicule privé ca changeait qqchose ..

Mais ca m'aide déjà donc merci de ta réponse Icon wink

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J'avais eu l'info par le SAN qu'une personne avec un permis suisse ne peut PAS conduire de véhicule immatriculé en France sur sol suisse. A vérifier peut-être, histoire d'éviter des... histoires!

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alors c'est aussi se que j'ai entendu mais pas via le SAN par contre pour mon truc ca serait que sur sol francais en fait.

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En fait, si je ne me trompe pas, le problème est fiscal et non juridique.

2 Temps tout le temps par tous temps

Sur sol français pas de problème, ça c'est sûr.
Sur sol Suisse, je pense que comme c'était mon véhicule suite déménagement, il doit y avoir un temps de tolérance en attendant de la faire passer au port-franc puis immatriculer. Je pense en effet que le problème est fiscal, et en plus pour les assurances. Icon biggrin
Mais si tu peux conduire n'importe où avec ton permis de conduire suisse.

Vous avez tous juste,... pour un citoyen suisse conduire ou piloter un véhicule français sur territoire helvétique est un délit douanier lié aux taxes... donc fortement déconseillé de le faire...

Pour un citoyen français venant s'installer en Suisse, il y a effectivement un délai pour effectuer le changement d'immatriculation mais je ne le connais pas...

Mais d'un point de vu légale, un motard français peu sans autre rouler avec une moto immatriculée en Suisse, sur sol suisse. Il en va de même à l'inverse.

Et il serait judicieux comme cité ci-dessus d'avertir l'assurance du propriétaire si le prêt est de longue durée et non pas occasionnel... cela peut éviter pas mal de désagrément si tout à coup tu viendrais à avoir un pépin...

Merci beaucoup pour tes informations, je vais pouvoir voir dans se sens là alors Icon wink

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c'est effectivement un basic problème de TVA et c'est considéré comme fraude fiscale au niveau douanier.
Les véhicules d'entreprises pour exemple si véhicule de fonction pour une personne frontalière devaient être déclarée en France et payer la TVA, mais avec les nouveaux bilatéraux accords ça a du changer.

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Non, à priori ça n'a pas changé!
Mais bon, faut relativiser quand même, ils savent détecter l'occasionnel de l'habituel...

2 Temps tout le temps par tous temps