Si un jour, l'administrateur du site, alias Damien, reçois une demande de la police ou d'un juge pour la fourniture d'informations concernant un pseudo, il est tenu de les donner, aussi infimes soit-elles (genre adresses IP qui peuvent servir à remonter la piste jusqu'au provider qui à son tour fournira le nom de la personne abonnée qui s'est connectée ce jour précis à cette heure précise avec cet IP... etc,etc...).
Pour répondre à la question, il me semble qu'il y a quelque temps (genre 1-2 ans max), un article avait paru sur un gars qui s'était fait coller car la police avait pu lire sa plaque sur la vidéo et il avait été condamné, mais impossible de retrouver la trace...
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Y'avait eu sur France comme dis plus haut, mais y'avait eu yur Yverdon y'a 1-2 ans en effet
Concernant mes vidéos, j'ai mis mes pseudo car cette vidéo est full légal, on ne voit pas de compteur donc on ne peux pas prouver que nous roulions au dessus des limitations, même que s'étais pas franchement le cas, on ne fais de franchissement de ligne blanche, etc.
Et je pense que si la Police voudrais remonter jusqu'a l'hauteur d'une vidéo, il ne passerai pas par vous Spoony, ils doivent pouvoir remonter jusqu'au IP correspondant sans souci, vu se qu'on peux faire avec un ordi de nos jours
Respecte la moto de l'homme, et l'homme te respectera!
KTM 690 SMC... what else?
Avant tout, j'avoue que je n'ai pas lu la totalité des posts donc si ma réponse fait double emploi avec d'autres, pardon d'avance.
Je poserais plutôt les questions suivantes:
Est-ce qu'on peut être inculpé à cause d'une vidéo : NON
Est-ce qu'on peut être inculpé suite à une vidéo : OUI
Je m'explique. Une vidéo, ou tout autre image prise avec un appareil "non-policier" n'a aucune valeur. Donc, à mon avis tu ne peux pas être inculpé à cause d'une vidéo.
Par exemple, il y a quelques mois, un motard habitant près de chez moi retrouvait régulièrement sa moto avec un pneu crevé. Comme ces crevaisons se produisaient tous les mardis ou mercredis soir, il avait installé un système de vidéo surveillance. Une fois le délit filmé il est allé porté plainte à la police avec le film qu'il avait fait, lequel montrait clairement un jeune du quartier qui s'en prenait à sa brêle. La police lui a alors dit que sa vidéo n'avait aucune valeur juridique.
Par analogie à ce cas, je pense donc que les vidéos postées sur internet n'ont également aucune valeur juridique. En effet, même si des n° de plaque apparaissent sur lesdites vidéos, il faut également que l'on puisse clairement reconnaître le pilote ce qui n'est de loin pas évident. Il faut également pouvoir prouver qu'il y a eu délit, etc.... ce qui est quasi impossible. En effet, un compteur de vitesse peut avoir un défaut, etc....
Par contre à mon avis on peut tout à fait être inculpé suite à la diffusion d'une vidéo sur le net. En effet, si l'on prend l'exemple d'un n° de plaque qui apparaît, la vidéo pourra certainement incité la maison poulaga à faire sa petite enquête et surveiller le propriétaire de la brêle et là, si celui-ci commet une infraction constatée par la police, le motard ne pourra rien contester. Si on prend uniquement en compte la vitesse, cela reviendrait en quelque sorte a créer un aimant à radar...
Sa veut dire que si je braque une banque et que je suis filmé, je ne risque rien? (les caméras de banque sont des caméras privés dans un lieu privé installé par une entreprise privée)
Dsl mais perso je reste septique .
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches
Je pense que ces vidéos de banque sont uniquement pour indentifier les suspects, et aller les questionner ensuite
Alors sa reviens au même
Imagine:
Un flic dit :" on vous voit braquer la banque sur cette vidéo, je vous fou en prison !"
Tu répond :" non mais ce n'est pas moi j'étais chez ma grand mère.... Pis de tout façon sa na pas de valeur juridique "
Autre histoire
Le flic dit :" On vous voit faire des weelings sur la route de chancy -> perte de maîtrise hope amande ! "
Tu répond :" non mais ce n'est pas moi j'étais chez ma grand mère.... Pis de tout façon sa na pas de valeur juridique "
Tu vois une différence?
Une fois un délit identifier c'est procédure etc...
Ils ont "presque" tous les droits.... lol
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches
En quoi une vidéo - sur Internet ou non - ne serait-elle pas un mode de preuve recevable par un juge, pénal ou civil ? on a déjà vu au tribunal non seulement des vidéos (y compris un enregistrement radar), mais encore des armes, des sachets de poudre, des flacons de parfum, des maquettes de villas, des prototypes d'inventions et même un parapente... En gros, tout peut servir de preuve, même (à la limite) une preuve obtenue de manière illicite (p. ex. écoute téléphonique non autorisée) si l'intérêt à la preuve l'emporte; cela ne signifie pas que celui qui produit la preuve illicite est à l'abri d'une poursuite pénale pour sa propre infraction, juste que le juge peut éventuellement tenir compte de la preuve dans le procès. Une vidéo rodéo mise sur Internet par le chauffard n'est certainement pas une preuve illicite.
Il appartient au juge (et pas au policier qui enregistre la plainte) d'apprécier la valeur probante de la preuve. Il n'y a pas besoin d'une caméra "assermentée" ou d'une prise de vue devant notaire. Le prévenu peut de son côté tenter de démontrer que la vidéo a été vraisemblablement truquée ou que ce n'est pas lui puisqu'il a un alibi en béton; le juge apprécie cette preuve, comme toute les autres. Il peut p. ex. écarter le témoignage de la copine du prévenu s'il l'estime peu crédible, en motivant brièvement son "feeling"; l'éventuel arbitraire d'une telle appréciation est quasiment impossible à démonter dans un recours. A l'inverse, au pénal, il peut condamner sur son intime conviction, même s'il n'y a aucune preuve matérielle formelle ou aucun témoin direct, mais un faisceau d'indices qu'il estime suffisant pour éviter tout doute raisonnable (voir p. ex. l'affaire récente jugée du double homicide de Vevey).
En résumé, prudence sur Internet comme sur la route
Moi je dis qu'on devrait les laisser croire que c'est pas une preuve recevable. Comme ça ils continuent à se filmer et ça nous facilite bien le travail!
Moi je dis qu'on devrait les laisser croire que c'est pas une preuve recevable. Comme ça ils continuent à se filmer et ça nous facilite bien le travail!
chacun prêche pour sa paroisse , mais cela dit si ca peut aider a intercepter certain tarés , c'est pas un mal , faut juste voir à partir de quelle limite on est "tarés"
Moi je dis qu'on devrait les laisser croire que c'est pas une preuve recevable. Comme ça ils continuent à se filmer et ça nous facilite bien le travail!
chacun prêche pour sa paroisse , mais cela dit si ca peut aider a intercepter certain tarés , c'est pas un mal , faut juste voir à partir de quelle limite on est "tarés"
Les limites ont été fixées. C'est celles de la loi.
Après, c'est sûr qu'il y a des "tarés" de différents degrés.
C'est une question de proportionnalité. Identifier un chauffard à partir d'une vidéo ça implique une enquête. C'est long et coûteux. Il faut donc que l'intérêt à poursuivre l'infraction justifie les moyens.
Moi je dis qu'on devrait les laisser croire que c'est pas une preuve recevable. Comme ça ils continuent à se filmer et ça nous facilite bien le travail!
chacun prêche pour sa paroisse , mais cela dit si ca peut aider a intercepter certain tarés , c'est pas un mal , faut juste voir à partir de quelle limite on est "tarés"
Genre toi tu as bien dépassé la limite du taré tu es plus dans le taré de compet'
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches
Moi je dis qu'on devrait les laisser croire que c'est pas une preuve recevable. Comme ça ils continuent à se filmer et ça nous facilite bien le travail!
chacun prêche pour sa paroisse , mais cela dit si ca peut aider a intercepter certain tarés , c'est pas un mal , faut juste voir à partir de quelle limite on est "tarés"
Genre toi tu as bien dépassé la limite du taré tu es plus dans le taré de compet'
c'est vrai qu'en roulant hors agglomération à 80 , mais .......à 80 partout , on peut passer pour un taré
Vu que le pages du télétexte changent très vite, le lien n'est déjà plus valable. Alors je copie ici le texte en question sinon il va disparaître avant ce soir.
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#16voila le dit article...
sur ce, salutations amis motards... gazzzzz
accro a la moto, comme beaucoup de monde 
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#17l'image est comme elle est arrivée sur mon natel, peux pas faire mieu...
au fait, tres discret les videos...
sur ce, salutations amis motards... gazzzzz
accro a la moto, comme beaucoup de monde 
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#18Sachez juste une chose importante...
Si un jour, l'administrateur du site, alias Damien, reçois une demande de la police ou d'un juge pour la fourniture d'informations concernant un pseudo, il est tenu de les donner, aussi infimes soit-elles (genre adresses IP qui peuvent servir à remonter la piste jusqu'au provider qui à son tour fournira le nom de la personne abonnée qui s'est connectée ce jour précis à cette heure précise avec cet IP... etc,etc...).
Pour répondre à la question, il me semble qu'il y a quelque temps (genre 1-2 ans max), un article avait paru sur un gars qui s'était fait coller car la police avait pu lire sa plaque sur la vidéo et il avait été condamné, mais impossible de retrouver la trace...
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
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#19Y'avait eu sur France comme dis plus haut, mais y'avait eu yur Yverdon y'a 1-2 ans en effet
Concernant mes vidéos, j'ai mis mes pseudo car cette vidéo est full légal, on ne voit pas de compteur donc on ne peux pas prouver que nous roulions au dessus des limitations, même que s'étais pas franchement le cas, on ne fais de franchissement de ligne blanche, etc.
Et je pense que si la Police voudrais remonter jusqu'a l'hauteur d'une vidéo, il ne passerai pas par vous Spoony, ils doivent pouvoir remonter jusqu'au IP correspondant sans souci, vu se qu'on peux faire avec un ordi de nos jours
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Inscription: 29/08/2007
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#20Avant tout, j'avoue que je n'ai pas lu la totalité des posts donc si ma réponse fait double emploi avec d'autres, pardon d'avance.
Je poserais plutôt les questions suivantes:
Est-ce qu'on peut être inculpé à cause d'une vidéo : NON
Est-ce qu'on peut être inculpé suite à une vidéo : OUI
Je m'explique. Une vidéo, ou tout autre image prise avec un appareil "non-policier" n'a aucune valeur. Donc, à mon avis tu ne peux pas être inculpé à cause d'une vidéo.
Par exemple, il y a quelques mois, un motard habitant près de chez moi retrouvait régulièrement sa moto avec un pneu crevé. Comme ces crevaisons se produisaient tous les mardis ou mercredis soir, il avait installé un système de vidéo surveillance. Une fois le délit filmé il est allé porté plainte à la police avec le film qu'il avait fait, lequel montrait clairement un jeune du quartier qui s'en prenait à sa brêle. La police lui a alors dit que sa vidéo n'avait aucune valeur juridique.
Par analogie à ce cas, je pense donc que les vidéos postées sur internet n'ont également aucune valeur juridique. En effet, même si des n° de plaque apparaissent sur lesdites vidéos, il faut également que l'on puisse clairement reconnaître le pilote ce qui n'est de loin pas évident. Il faut également pouvoir prouver qu'il y a eu délit, etc.... ce qui est quasi impossible. En effet, un compteur de vitesse peut avoir un défaut, etc....
Par contre à mon avis on peut tout à fait être inculpé suite à la diffusion d'une vidéo sur le net. En effet, si l'on prend l'exemple d'un n° de plaque qui apparaît, la vidéo pourra certainement incité la maison poulaga à faire sa petite enquête et surveiller le propriétaire de la brêle et là, si celui-ci commet une infraction constatée par la police, le motard ne pourra rien contester. Si on prend uniquement en compte la vitesse, cela reviendrait en quelque sorte a créer un aimant à radar...
Inscription: 14/04/2008
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#21Sa veut dire que si je braque une banque et que je suis filmé, je ne risque rien? (les caméras de banque sont des caméras privés dans un lieu privé installé par une entreprise privée)
Dsl mais perso je reste septique .
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches
=======>> Prochain Apéro Cleb' 31.07
Inscription: 07/04/2008
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#22Je pense que ces vidéos de banque sont uniquement pour indentifier les suspects, et aller les questionner ensuite
Respecte la moto de l'homme, et l'homme te respectera!
KTM 690 SMC... what else?
Inscription: 14/04/2008
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#23Alors sa reviens au même
Imagine:
Un flic dit :" on vous voit braquer la banque sur cette vidéo, je vous fou en prison !"
Tu répond :" non mais ce n'est pas moi j'étais chez ma grand mère.... Pis de tout façon sa na pas de valeur juridique "
Autre histoire
Le flic dit :" On vous voit faire des weelings sur la route de chancy -> perte de maîtrise hope amande ! "
Tu répond :" non mais ce n'est pas moi j'étais chez ma grand mère.... Pis de tout façon sa na pas de valeur juridique "
Tu vois une différence?
Une fois un délit identifier c'est procédure etc...
Ils ont "presque" tous les droits....
lol
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches
=======>> Prochain Apéro Cleb' 31.07
Inscription: 03/03/2003
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#24En quoi une vidéo - sur Internet ou non - ne serait-elle pas un mode de preuve recevable par un juge, pénal ou civil ? on a déjà vu au tribunal non seulement des vidéos (y compris un enregistrement radar), mais encore des armes, des sachets de poudre, des flacons de parfum, des maquettes de villas, des prototypes d'inventions et même un parapente... En gros, tout peut servir de preuve, même (à la limite) une preuve obtenue de manière illicite (p. ex. écoute téléphonique non autorisée) si l'intérêt à la preuve l'emporte; cela ne signifie pas que celui qui produit la preuve illicite est à l'abri d'une poursuite pénale pour sa propre infraction, juste que le juge peut éventuellement tenir compte de la preuve dans le procès. Une vidéo rodéo mise sur Internet par le chauffard n'est certainement pas une preuve illicite.
Il appartient au juge (et pas au policier qui enregistre la plainte) d'apprécier la valeur probante de la preuve. Il n'y a pas besoin d'une caméra "assermentée" ou d'une prise de vue devant notaire. Le prévenu peut de son côté tenter de démontrer que la vidéo a été vraisemblablement truquée ou que ce n'est pas lui puisqu'il a un alibi en béton; le juge apprécie cette preuve, comme toute les autres. Il peut p. ex. écarter le témoignage de la copine du prévenu s'il l'estime peu crédible, en motivant brièvement son "feeling"; l'éventuel arbitraire d'une telle appréciation est quasiment impossible à démonter dans un recours. A l'inverse, au pénal, il peut condamner sur son intime conviction, même s'il n'y a aucune preuve matérielle formelle ou aucun témoin direct, mais un faisceau d'indices qu'il estime suffisant pour éviter tout doute raisonnable (voir p. ex. l'affaire récente jugée du double homicide de Vevey).
En résumé, prudence sur Internet comme sur la route
Inscription: 10/09/2006
Localisation: Pully
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#25Moi je dis qu'on devrait les laisser croire que c'est pas une preuve recevable. Comme ça ils continuent à se filmer et ça nous facilite bien le travail!
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
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#26chacun prêche pour sa paroisse
, mais cela dit si ca peut aider a intercepter certain tarés , c'est pas un mal , faut juste voir à partir de quelle limite on est "tarés" 
Laissons dire et faisons bien
Inscription: 10/09/2006
Localisation: Pully
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#27Les limites ont été fixées. C'est celles de la loi.
Après, c'est sûr qu'il y a des "tarés" de différents degrés.
C'est une question de proportionnalité. Identifier un chauffard à partir d'une vidéo ça implique une enquête. C'est long et coûteux. Il faut donc que l'intérêt à poursuivre l'infraction justifie les moyens.
Inscription: 14/04/2008
Localisation: Genève
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#28Genre toi tu as bien dépassé la limite du taré
tu es plus dans le taré de compet' 
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches
=======>> Prochain Apéro Cleb' 31.07
Inscription: 17/06/2007
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#29c'est vrai qu'en roulant hors agglomération à 80 , mais .......à 80 partout , on peut passer pour un taré
Laissons dire et faisons bien
Inscription: 10/09/2006
Localisation: Pully
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#30Vu que le pages du télétexte changent très vite, le lien n'est déjà plus valable. Alors je copie ici le texte en question sinon il va disparaître avant ce soir.