Vente d'un véhicule - Démarches et documents

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dim, 02/11/2008 - 23:28
Vente d'un véhicule - Démarches et documents

Hello tous,

Alors en fait je vais vendre ma voiture et j'ai surement trouvé le futur acquéreur mais je voulais savoir si qqun pourrait me donner des tuyaux afin que tout se passe dans les règles et que je ne sois pas emmerdé par la suite.

Par exemple, lorsque l'on veut sa voiture a un particulier il y a un "contrat de vente" à faire et est ce que qqun a un exemple ou me dire ce qui doit se trouver sur ce document que le vendeur et l'acheteur vont signer lors de la transaction.

D'avance merci pour vos conseils et votre aide Icon wink

A ++

P@r@

lun, 03/11/2008 - 00:03
Re: Vente d'un véhicule - Démarches et documents

Salut, entre particuliers il n'y a pas de forme vraiment précise.

Quand j'ai vendu mes voitures, j'ai toujours fait un truc du style:

Je soussigné P@r@, ai vendu la voiture de marque xxx, chassis No xxx, à Monsieur xxx, le xx du xx xxxx

Véhicule vendu pour la somme de xxx, comme vu et essayé, sans garantie.

Neuchâtel, le xx du xx xxxx

Signature vendeur

Signature acheteur

Après tu peux rajouter payé cash ou payé par virement bancaire, le...

Et tu lui remets la carte grise annulée.

Pas grand-chose d'autre à ajouter je crois Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/comite.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/comite.jpg</a>) '13 Aprilia Tuono V4 APRC

lun, 03/11/2008 - 07:17
Re: Vente d'un véhicule - Démarches et documents

Yop,

Merci Alu Icon wink Je prends bonne note de ce que tu as écris ^^. ça m'a l'air pas mal du tout.

Et sinon d'autres expérience/conseils?

Mici d'avance Icon cool

L'alcool ne résoud pas les problèmes, ceci dit, l'eau et le lait non plus... ^^
IMAGE(<a href="http://i152.photobucket.com/albums/s178/LucRX8/0806040432493543822.gif" rel="nofollow">http://i152.photobucket.com/albums/s178/LucRX8/0806040432493543822.gif</a>)

lun, 03/11/2008 - 07:51
Re: Vente d'un véhicule - Démarches et documents

C'était pour un vélomoteur à l'époque, mais sur le même schéma...
Je crois qu'il a tout dit, mais si tu fait une recherche, me semble qu'il y a déjà eu un post qui traite de ça.

K_ramazof, aucun lien fils uniqueNi Dieu, ni maître, chuis le fils d'Osiris, chuis le plus fort, chuis le plus intelligent et je suis ....

lun, 03/11/2008 - 09:13
Re: Vente d'un véhicule - Démarches et documents

Hop, dans le Juridique Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.imageshotel.org/images/Tenkan/tihocan190411.png" rel="nofollow">http://www.imageshotel.org/images/Tenkan/tihocan190411.png</a>)

lun, 03/11/2008 - 11:05
Re: Vente d'un véhicule - Démarches et documents

T'ai envoyé un mail avec un fichier. Fais-en l'usage que tu veux...

lun, 03/11/2008 - 11:37
Re: Vente d'un véhicule - Démarches et documents

Hello Flacor,

Je viens de voir le fichier. C'est très bien.

Merci encore.

A bientôt.

L'alcool ne résoud pas les problèmes, ceci dit, l'eau et le lait non plus... ^^
IMAGE(<a href="http://i152.photobucket.com/albums/s178/LucRX8/0806040432493543822.gif" rel="nofollow">http://i152.photobucket.com/albums/s178/LucRX8/0806040432493543822.gif</a>)