J'ai déjà fait un post sur le sujet, mais j'aimerai une réponse tenant juridiquement la route.
Qu'est-ce que je risque de rouler avec une brèle dont le gris indique en gros 48 kW alors qu'elle est ouverte à 74 kW (et qu'elle a toujours passé l'expertise telle quelle, même l'expertise initiale ....), si:
1. Il y a un contrôle quelconque ? a priori rien .... sauf si les gaz d'échappement sont testés (elle doit plus poluer que sur la fiche d'homologation)
2. Moi ou un pote provoquons un accident où nous serions fautifs (au conditionnel donc 
) et que la partie lésée où la poullaille demandent une expertise du véhicule, l'assurance découvrant alors la problématique (plus de kW qu'indiqué) ? --> bon je suis d'accord avec vous il en faut des concours de circonstances ..... mais voilà si cela arrivait, je serais, disons, ruiné .....
De par mon métier, je sais que les assurances peuvent se retourner contre nous, voire refuser la couverture .....
souvent elles le font plus vite que Lucky Luke pour dégainer son colt ....
Alors DURALEX, P-P et consorts à vos claviers .... et merci d'avance !!
Inscription: 11/04/2002
Localisation: Horsley Stroud
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#1Il est possible que je me trompe mais à priori, si il est indiqué sur le permis de circulation un tel chiffre, alors c'est ce qui a été communiqué au SAN par l'importateur pour l'homologation.
Après, si ce n'est pas juste, je ne sais pas si tu peux être considéré comme responsable dans la mesure où toi tu fais bien ce qu'on te dit niveau controle etc.
Si le SAN ou l'importateur se sont trompés, ça devrait être leur problème et pas le tien, mais là il faudrait confirmation d'un de nos excellents juristes présents sur le site.
Monsieur Nusse, qui a la même chose pour sa vieille 600 mais ça n'a jamais fait problème..
Que le Topcase soit avec Toi!