103 COC

A priori, du moment qu'elle a été homologuée par un canton, les autres cantons devraient l’immatriculer sans difficultés, mais ça reste de la théorie. Tu as tout intérêt à poser la question au service des autos de Neuchâtel qui te dira exactement comment se passera l'immatriculation. Vu que c'est une homologation "spéciale", ils vont peut être demander le dossier de la moto au SAN de Berne ou te demander de fournir le fameux COC (à demander au précédent propriétaire), mais ça reste des suppositions

SCAN
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Edith pour l'erreur sur la mention de la carte grise qui indique simplement que le COC doit l'accompagner en tout temps.

J'ai pareil sur la CG de ma voiture importée. Le COC doit toujours accompagner la carte grise et pouvoir être présenté. Il peut être demandé à l'expertise.

"tapir837" wrote:

Merci pour vos réponses. J'avais adressé un e-mail avant hier au service des autos, encore sans réponses (je vous mettrai leur réponse ici), du coup j'ai aussi envoyé un e-mail sur l'adresse du service technique.
Psykotik, toi qui a cette inscription sur ta CG, sais-tu si quelles sont les conséquences majeures que cela entraîne par rapport à une CG normale (lors de réparations chez un garagiste, d'expertise, de revente, etc.)?
Ou ca veut juste dire qu'il faut avoir le second papier avec soit tout le temps?

Cela veut juste dire qu'il faut l'avoir avec.
Mais pour l'expertise ils peuvent le demander et s'y réfèrent aussi pour l'admission d'accessoires (ex: jantes compatibles typiquement).
Et les garages n'aiment pas trop racheter les voitures importées, question de frustration personnelle. Mais aucun problème pratique ni même pour les services.

Le seul petit soucis que tu peux avoir pour les réparations, c'est si ce modèle de moto n'a pas été importé officiellement en Suisse (ce qui peut être le cas, car normalement si le modèle suisse est identique au modèle européen, il passe sous le numéro d'homologation Suisse...mais là encore, on est dans le théorie) Du coup, certaines pièces ne seront peut-être pas dispo par les voies normales...mais là aussi, mondialisation aidant, généralement ces spécificités par pays tendent à disparaitre.

"McGyver" wrote:

La mention sur la carte grise indique simplement que la moto a été homologuée selon le certificat de conformité européen et qu'elle doit rester dans cette configuration.

Désolé mais ce n'est pas correct ...

La mention sur la carte grise indique seulement que le "certificat de conformité européen" (COC) doit toujours accompagner la carte grise. Il s'agit d'une feuille de papier, rien d'autre.

Quant aux modifications, le propriétaire est parfaitement libre de modifier le véhicule dans les limites des prescriptions en vigueur en Suisse.

ouaip, corrigé