Passer de l'essence à la douane

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dim, 08/05/2011 - 21:48
Passer de l'essence à la douane

Salut à tous

Durant les deux semaines qui viennent, je vais aller faire 3 circuits. Et comme vous le savez l'essence sans plomb 95 n'est pas donnée en France.

Pour cela, en plus de tout mon matos, je vais prendre des jerricans, deux de 20litre avec moi.

Je sais qu'on à le droit de passer de l'essence à la douane en toute légalité. Cependant je ne me rappelle plus de la quantité exacte?? Ne serai-ce pas que 20 litre?
Si je passe plus, savez-vous se que je risque?

Merci pour vos commentaires

dim, 08/05/2011 - 21:52
Re: Passer de l'essence à la douane

pfff que 10 litre....c'est la misère, t'en es sûr?

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dim, 08/05/2011 - 21:58
Re: Passer de l'essence à la douane

Si mes souvenirs sont bons, c'est bien 10l par personne oui.. Et le réservoir de la bécane plein! Basket Ball Colorz PDT 19

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>)\oa/

dim, 08/05/2011 - 22:43
Re: Passer de l'essence à la douane

D'accord alors je vais tabler sur 10 L, mais si pas mégarde Icon lol j'en prends 30 de plus, que pensez-vous que je risque...??

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dim, 08/05/2011 - 22:56
Re: Passer de l'essence à la douane

Et si c’était un mélange spécial pour ta brèle de course, disons un truc que tu peux pas trouver en France ben tu serais obliger de le passer par la douane.. en plus grande quantité que 10l et vu que ce ne serait pas de l'essence que tu trouve à la pompe y'aurait pas de restriction... Enfin je sais pas quelle est la définition juridique du terme essence mais tu pourrais jouer la dessus et vu que tu as tout l'atirail de course se serait crédible... bien que ça ne serait que de l'essence dans les jerricanes.. je dis ça et je me rends compte que c'est tordu... mais bon c'est une idée comme une autre.. à voir

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dim, 08/05/2011 - 23:05
Re: Passer de l'essence à la douane
"zerkis" wrote:

CARBURANTS : quantités contenues dans le réservoir normal du véhicule + un bidon de réserve d'une capacité maximale de 10 litres.

Les quantités excédant celles fixées ci-dessus sont soumises au paiement des droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des droits d'accises exigibles. Ces droits et taxes s'appliquent sur le prix mentionné sur la facture d'achat.

La valeur des marchandises soumises à limites quantitatives n'est pas prise en compte pour la détermination de la franchise en valeur.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16

donc ca fait droit de douane, tva, et taxe sur le carburant. (genre 70% à vue de nez)

C'est pas mal, sauf que je ne comprends pas vraiment se charabia douanier.... enfin bref pas plus que 10l, c'est génial.... Icon evilIcon evilIcon evilIcon evil

Mais merci quand même Icon biggrin

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dim, 08/05/2011 - 23:35
Re: Passer de l'essence à la douane
"zerkis" wrote:

CARBURANTS : quantités contenues dans le réservoir normal du véhicule + un bidon de réserve d'une capacité maximale de 10 litres.

Les quantités excédant celles fixées ci-dessus sont soumises au paiement des droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des droits d'accises exigibles. Ces droits et taxes s'appliquent sur le prix mentionné sur la facture d'achat.

La valeur des marchandises soumises à limites quantitatives n'est pas prise en compte pour la détermination de la franchise en valeur.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16

donc ca fait droit de douane, tva, et taxe sur le carburant. (genre 70% à vue de nez)

+ l'amende et le temps perdu entre la paperasse et sans doute la fouille du véhicule...

Je sais pas si ça vaut le coup pour qlqs € d'economies.. Icon rolleyes

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>)\oa/

lun, 09/05/2011 - 10:59
Re: Passer de l'essence à la douane

T'es sûr qu'il y a une si grande différence de prix parce que si c'est pour économiser 6frs ......

me semble avoir vu l'essence a 1,56 euro le litre, avec le change a disons 1,30 sa fait 2.03 frs/L chez nous 1.85frs/L

lun, 09/05/2011 - 11:17
Re: Passer de l'essence à la douane

Je dirai juste que:
le 95 en France n'est pas du 95 mais du E10...
le 98, on est sûr de rien!
Faites le plein en Suisse!
La législation Française qu'elle soit douanière ou fiscale l'autorise avec des restrictions mais faut pas psychoter non plus: quand un quidam passe un bateau par la frontière, on lui fait pas vidanger son réservoir pour savoir la quantité introduite en fraude!
Les douaniers sont ce qu'ils sont (de chaque côté) mais sont dotés d'un poil de discernement!
Si tu passes avec une moto sur remorque et 40 litres, devraient pas t'emmerder trop!
Le vrai pb si vouv voulez être dans les clous est de trouver des bidons estampillés "UN"!

2 Temps tout le temps par tous temps

lun, 09/05/2011 - 14:53
Re: Passer de l'essence à la douane

Si tu passes avec une remorque tu peux toujours siphoner dans le reservoir du véhicule qui tracte la remorque.

Et tant qu'à faire sur un véhicule tout court pendant qu'on y est. C'est encore moins chère...

mar, 10/05/2011 - 18:59
Re: Passer de l'essence à la douane

ah ben tiens tant qu'on y est:
On m'a raconté qu'en France il est interdit d'avoir un jerrican d'essence avec soi. C'est vrai ou c'est une légende urbaine?

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mar, 10/05/2011 - 19:10
Re: Passer de l'essence à la douane
"xavier" wrote:

ah ben tiens tant qu'on y est:
On m'a raconté qu'en France il est interdit d'avoir un jerrican d'essence avec soi. C'est vrai ou c'est une légende urbaine?

J'ai entendu exactement la même chose..
Après, de la station au circuit on à pas le choix! Basket Ball Colorz PDT 19

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mar, 10/05/2011 - 23:05
Re: Passer de l'essence à la douane
"Cal" wrote:
"xavier" wrote:

ah ben tiens tant qu'on y est:
On m'a raconté qu'en France il est interdit d'avoir un jerrican d'essence avec soi. C'est vrai ou c'est une légende urbaine?

J'ai entendu exactement la même chose..
Après, de la station au circuit on à pas le choix! Basket Ball Colorz PDT 19

On vient de rentrer de vacances en 4x4 avec un jerrycan de 20 litres en réserve sur le toit. Passé par le Simplon, arrêté par les carrabinieris pour un contrôle usuel, passé la douane Italie-France à Menton, repassé plusieurs fois la douane entre la France et l'Italie et inversement dans notre circuit et repassé par la France pour la Suisse.

Personne ne nous a rien dit du tout. Et le jerrycan était bien visible sur l'avant de la galerie.

ven, 13/05/2011 - 12:57
Re: Passer de l'essence à la douane
"zerkis" wrote:

La loi dit 5L maximum à vocation de dépannage immédiat dans un véhicule.
Chez soi 20L maximum, à vocation tondeuse, groupe électrogène, tronçonneuse, vibromasseur...

Sauf si tu as un permis de la ADR SDR comme moi… Icon lol

IMAGE(<a href="http://img100.imageshack.us/img100/9308/bannieretheretourvz9.gif" rel="nofollow">http://img100.imageshack.us/img100/9308/bannieretheretourvz9.gif</a>)
Si les kawa sont vraiment des motos pour égoïstes... qui a dit que je voulais partager?

mar, 24/05/2011 - 09:29
Re: Passer de l'essence à la douane

Y a qu'une règle, c'est celle des douanes!
300 litres autorisés suivant diverses conditions dont extincteurs à poudre de 5 kg, cloisons de séparation, réservoirs estampillés "UN"!
Les bisons de 5litres sont proscrits sauf si mention "UN".
Faut aller sur Légifrance... si y a un truc qui marche bien en France, c'est ce site!
Après, y a les assurances et c'est pas la question qui est posée!

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