Achat en France: dédouanement

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Bonjour (ou bonsoir)

J'ai essayé de chercher avant de poster mais rien trouver de très clair.

Je m'apprête à m'offrir un VTT en France d'une valeur de xxxx € Icon lol
Donc je vais l'acheter, ils me feront sans doute une facture et de retour, je sais qu'il est possible de faire détaxer un objet (et se refaire taxer en suisse), il va s'en dire que pour-moi, je pense que ça sera favorable au niveau financier.

Donc ma question, comment dois-je procéder ?

Merci beaucaoup B--)

Si je me souviens bien:

- Tu t'annonces à la douane française pour le dédouanement...
- Ensuite ta vas chez les Suisses pour payer la TVA suisse (qui t'auront vu faire ton micmac avec les douaniers français... donc oublie de passer tout droit... ils vont se faire un plaisir de te demander de te mettre sur le côté... Basket Ball Colorz PDT  03 )
- Et pour récupérer la TVA française te devras retourner au magasin... (sauf si celui-ci ne te la facture pas à la vente du vélo... mais 4a j'en sais rien, je n'ai pas assez pratiqué Icon wink )

Tu vas devoir annoncer au magasin que tu vas dédouaner ton vélo et que tu veux le détaxer de la TVA française.
Il vont donc te donner un formulaire qui devra être visé par les douanes française et Suisse, afin de justifier cette détaxe à l'exportation (pour la France) et le paiement de la TVA Suisse.

Quand j'ai acheter mon VTT en France, j'ai donc dû m'arrêter à la douane française pour faire confirmer la sortie de celui-ci du territoire, puis j'ai dû m'arrêter à la douane Suisse pour annoncé l'importation du vélo et donc, payer la TVA. C'est la douane Suisse qui s'est chargée de faire retourner le document a qui de droit afin que le magasin ne soit pas pénalisé.

Maintenant, du fait qu'il y a plus personne aux dounes, je ne sait pas comment ça se passe pour cette attestation de détaxe.

Mais je pense que tu devrais tout trouver sur le site de l'administration des douanes Suisse et Française

http://www.ezv.admin.ch/?lang=fr

http://www.douane.gouv.fr/

Si on est vieux, c'est que l'on n'est pas mort avant !
Devenir vieux, c'est arrêter la moto !

Tout comme Blaisoulle lorsque j'ai pris mon GPS sur France.

Et autant faire un crochet pour passer vers une "grande" douane et être quasi certain de trouver du personnel. Ce sera de toute façon plus simple que de devoir faire les démarches toi-même. Je ne me souviens plus si la douane où je suis passé avait un lecteur de carte, donc assure le coup en cash CHF pour la TVA suisse. Icon wink

IMAGE(<a href="http://img241.imageshack.us/img241/9113/vachefollejk9wp2.jpg" rel="nofollow">http://img241.imageshack.us/img241/9113/vachefollejk9wp2.jpg</a>)

Oui bien sûr! Et ne t'inquiète pas dans les magasins près de la frontière ils connaissent et t'expliqueront tout ce que t'as besoin de savoir! Icon wink

En plus, dépendant du X, tu peux même te faire détaxer la TVA française sans repayer la TVA suisse (et en toute légalité)!
En dessous d'un certain montant tu peux pas faire détaxer, en dessus d'un autre, tu te fais retaxer en suisse! Mais dans une fourchette (me rappelle plus laquelle mais je crois dans les 200-300€) c'est double bonus, tu paies ni l'une ni l'autre!

Récemment on a acheté pour, je crois, env. 220€ ils nous ont directement détaxé au magasin, on s'est arrêté à la douane française pour le "stampel", la douane suisse nous a demandé les papiers de la détaxe et nous ont dit que c'était tout bon.

C'est pas forcément une limite financière, c'est surtout le magasin qui détaxe direct ou pas!
Des fois c'est chance, des fois pas!

2 Temps tout le temps par tous temps

"fullgazlolo" wrote:

C'est pas forcément une limite financière, c'est surtout le magasin qui détaxe direct ou pas!
Des fois c'est chance, des fois pas!

oui c'est juste, mais, je voulais dire pour la retaxe de la TVA en suisse ça dépend du montant!

bon en même temps un vélo c'est peut-être plus cher que 300€!

(mais t'as pas un assez beau 2 roues dans ton garage Jolias?!? ;p)