carnet ATA ???

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sam, 31/07/2010 - 10:50
carnet ATA ???

Bonjour,
lors du trajet pour notre dernière sortie en circuit, un douanier nous a demandé le carnet ATA pour les motos, nous lui avons répondu qu'on avait les cartes grises, étant donné qu'elles sont immatriculées, mais selon lui, c'est obligatoire quand même. ça me paraît bizarre pour des motos immatriculées, d'autant plus que c la première fois qu'on nous le demande ... avez-vous des infos à ce sujet ? ça m'énerverait un peu la prochaine fois de rester en rade à la frontière avec les brêles dans la remorque Icon evil
merci d'avance.

sam, 31/07/2010 - 21:35
Re: carnet ATA ???

Merci N@no, ça explique ce ke c ke le document mais y sont pas très clair sur kan on doit l'avoir ou pas

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dim, 01/08/2010 - 17:12
Re: carnet ATA ???

Le document est souvent utilisé pour les bijoux / expos... mtnt sur le site de la douane les "trucs sportifs" sont soumis... mais dans la pratique ca coute cher pour rien... Ptet un bleu qui voulait faire ses preuves au près de ses collègues Icon wink

http://www.osec.ch/internet/osec/fr/home/export/knowhow/foreign_trade_glossar/ata_carnet.html un autre site qui explique tout ça !

Maintenant, si tu veux en avoir le coeur net, appel la DGD de Genève : http://www.ezv.admin.ch/kontakt/01912/index.html?lang=fr et tu verras bien Icon wink

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dim, 01/08/2010 - 22:23
Re: carnet ATA ???

merci pour les infos Icon lol

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lun, 09/08/2010 - 11:54
Re: carnet ATA ???

Pour êtres imple, le carnet ATA est utilisé pour prouvé la provenance des marchandises et facilités l'importation temporaire dans les pays signataires. Comme précisé beaucoup utilisé dans le luxe, bijoux montres. .... mais aussi machines et autre.
Pour les véhicules leur preuve de nationalité est la carte grise, donc pas besoin de Carnet ATA ou autre formalité de de douane. Et ceci que le véhicule soit avec ou sans plaque, c'est la carte grise qui fait foi.

Icon winkIcon wink

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lun, 09/08/2010 - 13:49
Re: carnet ATA ???
"Phiphi" wrote:

Pour êtres imple, le carnet ATA est utilisé pour prouvé la provenance des marchandises et facilités l'importation temporaire dans les pays signataires. Comme précisé beaucoup utilisé dans le luxe, bijoux montres. .... mais aussi machines et autre.
Pour les véhicules leur preuve de nationalité est la carte grise, donc pas besoin de Carnet ATA ou autre formalité de de douane. Et ceci que le véhicule soit avec ou sans plaque, c'est la carte grise qui fait foi.

Icon winkIcon wink

attention quand meme avec certain pays (exemple : italie) si pas de plaque, pas de moto qui rentre dans le pays... (la carte grise annulée ne suffit plus)..

Pas de bras... pas de kawa...
Le 1er tour à fond.... après on augmente le rythme..
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lun, 09/08/2010 - 14:38
Re: carnet ATA ???
"Dadaaa" wrote:
"Phiphi" wrote:

Pour êtres imple, le carnet ATA est utilisé pour prouvé la provenance des marchandises et facilités l'importation temporaire dans les pays signataires. Comme précisé beaucoup utilisé dans le luxe, bijoux montres. .... mais aussi machines et autre.
Pour les véhicules leur preuve de nationalité est la carte grise, donc pas besoin de Carnet ATA ou autre formalité de de douane. Et ceci que le véhicule soit avec ou sans plaque, c'est la carte grise qui fait foi.

Icon winkIcon wink

attention quand meme avec certain pays (exemple : italie) si pas de plaque, pas de moto qui rentre dans le pays... (la carte grise annulée ne suffit plus)..

Bizarre car les bi latéralles sont les mêmes pour tout le monde, mais ce qui est sure c'est que souvent c'est au bon vouloir de ce charmant douanier, on a eu le blême en sortant de Suisse par Vallorbe il y aura fallu 20 minutes et enfin 1 téléphone dans une grande douane route pour nous dire que c'était bon ..... Icon winkIcon wink

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mar, 10/08/2010 - 11:58
Re: carnet ATA ???
"Phiphi" wrote:
"Dadaaa" wrote:
"Phiphi" wrote:

Pour êtres imple, le carnet ATA est utilisé pour prouvé la provenance des marchandises et facilités l'importation temporaire dans les pays signataires. Comme précisé beaucoup utilisé dans le luxe, bijoux montres. .... mais aussi machines et autre.
Pour les véhicules leur preuve de nationalité est la carte grise, donc pas besoin de Carnet ATA ou autre formalité de de douane. Et ceci que le véhicule soit avec ou sans plaque, c'est la carte grise qui fait foi.

Icon winkIcon wink

attention quand meme avec certain pays (exemple : italie) si pas de plaque, pas de moto qui rentre dans le pays... (la carte grise annulée ne suffit plus)..

Bizarre car les bi latéralles sont les mêmes pour tout le monde, mais ce qui est sure c'est que souvent c'est au bon vouloir de ce charmant douanier, on a eu le blême en sortant de Suisse par Vallorbe il y aura fallu 20 minutes et enfin 1 téléphone dans une grande douane route pour nous dire que c'était bon ..... Icon winkIcon wink

c'est aussi ce que je pensais, mais je suis presque sûr et certain qu'en italie (et en croatie) tu ne rentres plus avec une bécane qui n'est pas imatriculée (si elle est 100% circuit et que t'as la plaque dans un sac.. ca joue, mais elle doit être immatriculée).. et ca a couté un WE en suisse a des potes qui devait rouler à rijeka (et au Mugello).. et qu'il faut un livret ATA..

Pas de bras... pas de kawa...
Le 1er tour à fond.... après on augmente le rythme..
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lun, 16/08/2010 - 18:45
Re: carnet ATA ???

eh ben merci pour tout ... on y retourne ce WE, donc espérons pas de douanier zélé cette fois-ci Icon confused

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