Salut a tous, me suis fais choppé en France voisine avec ma nouvelle CB1000R 
488Km au compteur...
Vitesse 140 pour 90, moto mis en fourrière et rdv au tribunal pour décider d'une confiscation ou non plus amende plus retrais (valable sur France Uniquement après renseignement au SAN)
Si qqun a des info?! Sinon pour les amis motards, faite gaffe now, ils rigoles plus en face...
Ptite précision, moto en leasing, donc juridiquement pas a moi...
Inscription: 26/05/2003
Localisation: Bursinel
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#1ouaip tu a passer la ligne des 50 km/h de plus en dessous c'est bon en dessus bye bye la moto
Inscription: 22/07/2004
Localisation: G
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#2le SAN t'a mal renseigné, ce qui nous étonne peut n'est-ce pas...
si la police francaise veut transmettre ton dossier en suisse (genre t'a vraiment fait le bourrin et fait le con), ils peuvent le faire, et dans ce cas la le SAN pourra t'infliger au maximum une sanction égale à celle du pays ou tu as été jugé. donc négocie bien avec le juge francais ta sanction
edit: tu t'es fait choppé entre St-Laurent et Clairvaux ? un pote s'est fait pincé la-bas aussi ce weekend.
Don't ask to ride my bike and I won't ask to ride your bitch.
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Localisation: Vallorbe
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#3Par contre prends contact avec la société de leasing pour leur expliquer le cas... que tu risque de plus revoir la moto... il doivent te donner une marche à suivre ou des indications... voir qu'eux explique que la moto n'est pas à toi...
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
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Localisation: Neuchâtel
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#4Le TF a débouté le canton de St-Gall sauf erreur qui voulait retirer le permis à un automobiliste s'étant fait choper en allemagne. Si la loi n'a pas changer, tu as peut-être une chance de sauver ton bleu par ce biais. Renseigne toi bien
Inscription: 22/07/2004
Localisation: G
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#5une nouvelle ordonnance a été mise au oeuvre au 1er juin de cette année si je me souviens bien de la date, mais c'est en oeuvre, justement à cause la lacune ouvert par le TF l'année passée.
merci monsieur le conseil fédéral...
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#6Tiens, pour une fois qu'ils font quelques choses rapidement, ça nous arrange pas...
Remarque, c'est aussi bien qu'on ne soit pas dans "l'impunité" en sortant des frontières helvétiques...
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#7* 19.03.2008 | 13:31
Les chauffards suisses qui se voient retirer leur permis de conduire à l'étranger ne pourront plus circuler en Suisse. Le Conseil national ce projet sous toit en éliminant la dernière divergence par 89 voix contre 88.La Chambre du peuple avait par deux fois tenu à préciser que la durée du retrait de permis ne pouvait dépasser celle prononcée sur le lieu de l'infraction. Le Conseil fédéral, la gauche et la majorité du Conseil des Etats s'opposaient à cette disposition qui rendrait impossible de se montrer plus sévère face à un récidiviste, comme le prévoit le droit helvétique.
http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_51/a34.html
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Localisation: Cham
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#8Ouf t'as fait fort, tu devais être en tout cas à 150 (au compteur) si non plus pour que la mesure finale soit 140.
Oui mais pendant ce temps tu devra quand même payer un leasing, j'imagine que la société de leasing en a rien a battre que la moto soit dans une fourrière ou sur la route, tu peu pas faire marcher l'assuranced donc ce sera pour ta pomme ...