Salut,
Une copine a été arrêtée il y a un mois à Lausanne lors d'un contrôle généralisé et elle a avait 1g dans le sang.
Retrait de permis sur le champs avec prise de sang et tout le toutim. Depuis, plus rien.
Est-ce quelqu'un peut me dire combien on risque alors qu'on a jamais rien eu depuis 25 ans, même pas un accident? J'aimerais des cas concrets et pas des "j'ai entendu dire que"... ça serait cool.
Merci pour elle.
T
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#1Art. 16c LCR Retrait du permis de conduire après une infraction grave
1. Commet une infraction grave la personne:
a. qui, en violant gravement les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d’autrui ou en prend le risque;
b. qui conduit un véhicule automobile en état d’ébriété et présente un taux d’alcoolémie qualifié (art. 55, al. 6);
c. qui conduit un véhicule automobile alors qu’elle est incapable de conduire du fait de l’absorption de stupéfiants ou de médicaments ou pour d’autres raisons;
d. qui s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un prélèvement de sang, à un alcootest ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont il fallait supposer qu’il le serait, qui s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire, ou encore qui fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but;
e. qui prend la fuite après avoir blessé ou tué une personne;
f. qui conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré.
2. Après une infraction grave, le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire est retiré:
a. pour trois mois au minimum;
b. pour six mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d’une infraction moyennement grave;
c. pour douze mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d’une infraction grave ou à deux reprises en raison d’infractions moyennement graves;
d. pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, si, au cours des dix années précédentes, le permis lui a été retiré à deux reprises en raison d’infractions graves ou à trois reprises en raison d’infractions qualifiées de moyennement graves au moins; il est renoncé à cette mesure si, dans les cinq ans suivant l’expiration d’un retrait, aucune infraction donnant lieu à une mesure administrative n’a été commise;
e. définitivement si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré en application de la let. d ou de l’art. 16b, al. 2, let. e.
3. La durée du retrait du permis en raison d’une infraction visée à l’al. 1, let. f, se substitue à la durée restante du retrait en cours.
4. Si la personne concernée a conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré en vertu de l’art. 16d, un délai d’attente correspondant à la durée minimale prévue pour l’infraction est fixé.
Par le renvoi à l'art. 55 al. 6 LCR on trouve la norme suivante:
Art. 55 al.6 LCR Constat de l’incapacité de conduire
L’Assemblée fédérale fixe dans une ordonnance le taux d’alcoolémie à partir duquel les conducteurs sont réputés être dans l’incapacité de conduire au sens de la présente loi (état d’ébriété) indépendamment de toute autre preuve et du degré de tolérance individuelle à l’alcool; elle définit le taux d’alcoolémie qualifié.
Et en trouvant cette ordonnance, voici la règle:
Art. 1 de l'ordonnance de l’Assemblée fédérale concernant les taux d’alcoolémie limites admis en matière de circulation routière Incapacité de conduire
1 Un conducteur est réputé incapable de conduire lorsqu’il présente un taux d’alcoolémie de 0,5 gramme pour mille ou plus ou que son organisme contient une quantité d’alcool entraînant un tel taux d’alcoolémie (état d’ébriété).
2 Est réputé qualifié un taux d’alcoolémie de 0,8 gramme pour mille ou plus.
En conséquence, en plus d'une amende d'un montant sur lequel je ne peux pas te renseigner personnellement, elle devrait recevoir un retrait de permis de 3 mois minimum (à partir de là, la durée dépend des circonstances, des antécédents, etc. mais le minimum est fixe [art. 16 al. 3 LCR].).
Voilà ma réponse sur laquelle je ne crois pas me tromper mais quelqu'un apportera peut-être des précisions...
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#2Concret,
J'ai aider une copine a regler son probleme l'année dernière.
bon je sais pas comment ni pourquoi mais elle s'est fait choper a 1.6g..
a Genève lors d'un simple controle. En permis provisoire en plus.
je precise sans exces de vitesse.
Mais elle a refusé de soufler, donc il l'ont embarqué et controle fait avec prise de sang.
Elle a eu
250.- pour recupérer son scooter embarqué.
1050.- pour le droit de recupérer le permis après 2 controle de l'hosto obligatoire !! (tarif forfaitaire)
2200.- balle d'amende (1000 defrais de justice + 1200.-amende ) soit 41jours amende au tarif minimum.
soit rien qu'en tunes 3500.- au total
12 jours de prison avec sursis
5an de mise a l'epreuve
1an sans pouvoir reprendre le permis, donc de retrait.
Elle bosse le soir au mc do pour payer ses factures et elle est etudiante. Je vous laisse imaginer avec un salaire normal ce que ca aurait couté
Alors franchement refléchisez y .. ca fait mal, très mal..
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#3Et bien, ça ne rigole pas.
Gageons que le fait d'avoir été totalement coopérative avec pas une seule infraction ces 25 dernières années sera pris en compte... et que Lausanne soit plus sympa que Genève!
Bref, je donnerai un suivi histoire qu'on puisse comparer.
Merci.
T
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#4C'est toujours moins cher que ce qu'a pris il y a peu un des nôtres!
Les flics c'est toujours moins cher que le pire mais vaut mieux éviter de se faire chopper par l'un ou l'autre!
2 Temps tout le temps par tous temps
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#5un pote c'est fait chopé avec 0.9g, il a pris un rond-point en sens inverse et avait un passager avec le permis provisoire.. soit 3 infractions... il a eu 3 mois de retrait de permis et a payé moins de 1000.- je crois que sa tournait autour des 600.-
Si ça peut t'aider..

Chuck Norris comprend Jean-Claude Van Damme
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#6@ToTheEnd: elle va avoir 3 mois sauf erreur mais je pense pas plus...je compatis
@juju: Avec 0,9 gr et prendre un rond point en sens inverse, faut quand meme le faire...ca me fait ch... pour elle, un retrait c est jamais tres drole, moi j ai du me mettre a la marche

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#7Inscription: 18/01/2008
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#8Mouarfff oui il avait un peu abusé sur le coup... mais il s'en est finalement pas si mal sorti..
Tu es aussi pieton? Bienvenu au club!!!

Chuck Norris comprend Jean-Claude Van Damme
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#9Où bien entendu il faut être clean....
Et attention ils checkent les autres substances
J'y suis pas aller pour l'alcool, mais ils m'ont emmerdé avec l'alcool aussi, soit disant que je buvais trop et trop régulièrement !!!
Bon ok avant je faisais mes 8dl par jour de bières... d'après eux à moins de 3dl de bière par jour, ils ne t'embêtent pas avec l'alcool (si tu viens à cause d'un retrait autre que dû à l'alcool)......
C'est des pénibles !!!
En plus, tu as pas le droit de consulter ton dossier sans un médecin.... soit disant pour que l'on comprenne ce qu'il y à dans le dossier.... Mes fesses ouais
c'est juste pour pas qu'on fasse chier et qu'un mec arrive à prouver l'inverse.....
Ils ont même pas voulu me dire, simplement me dire oui ou non, si mon test de reflex était mieux à jeun ou non

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#10a ca ils disent rien c'est clair.. mais bon en meme temps 8dl par jour .. si tu conduit t'es jamais a 0 toi
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#11Avec 8dl ???? Meuh si

Je ne buvais pas à longueur de journée... juste le soir.... tu y es vite à 8dl... une chopine pis une tite pression et vala
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#12autant je comprend que ce soit lourd, autant t'a pas fini de t'enerver si tu compte tout les gens qui ont trop bu en voiture.
Ceci dis ok ce n'est pas une excuse
Ceci dis y a pas d'enfants (encore) a 1h du mat en ville sur le milieu d'une route a 4 voie.
Ceci dis les insultes ne sont pas très constructives
j'ai aussi fait des trucs alcool et bogey/scoot quand j'etais ado, heureusement rien eu et jamais tomber. et je pense que je suis pas le seul hein
A qui ca n'est jamais arrivé d'avoir un peu trop bu et pris le vehicule ?
mais je suis d'accord sur un point: c'est bien fait pour elle, pas de bol mais ca passe l'envie.
SVS650 k7 ABS Full Black
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#13Champi, de toute facon on s est pas s il parle de la copine de ToTheEnd ou la tienne (ce qui n excuse pas leurs attitudes)....Laisse tomber ca vaut pas la peine de discuter, surtout face a des insultes...
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#14Et la réponse apportée à ToTheEnd, qu'est-ce que vous pensez de clore le débat sur le commentaire, certes compréhensible mais légèrement fort dans le verbe, de Nomisis?
Surtout que j'ai le sentiment que c'est plus le contenant que le contenu qui fait jaser.
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#15Bon, alors après le soufflage à 1g, il y a eu la prise de sang qui a confirmé un taux à 1.2g
Le permis lui a été retiré sur le champs et elle a été condamnée à 3 mois de retrait (le minimum pour alcool). Dans 3 semaines elle récupère son permis et sa mobilité.
Pour ce qui est de l'amende, ça viendra plus tard...
T