Le SAN est-il devenu fou?

Ils sont pas sévères.... c'est le minimum légal qu'ils peuvent donner dans ce cas là car ton infraction est considérée comme grave... et ça c'est pas eux qui l'ont décidé...

Mais désolé pour toi... 3 mois c'est long, si c'est en pleine saison...

le dépassement par la droite coute chère... la vache je savais que c'etai 1 mois pour un dépassement par la droite, mais2 pour le non respect des distances, ça je savais pas...

ouch ca fais mal par la ou ca passe...désolé pour toi...

Les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis d’élève conducteur ou du permis de conduire, notamment l’atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. La durée minimale du retrait ne peut toutefois être réduite. Vois d'abord si une infraction grave ou moyennement grave a été retenue; vois ensuite la cascade des durées aux art. 16a ss LCR. Une durée de trois mois correspond ainsi soit au minimum légal pour une première infraction grave, soit plus probablement à une durée un peu augmentée pour une première infraction moyennement grave. Dans ce dernier cas, le cumul des infractions (distances + dépassement par la droite) justifie l'augmentation; la seule question des distances sur autoroute peut en effet - selon les circonstances - déjà être considérée comme une faute grave (voir un autre post du forum juridique). Si le minimum est d'un mois, tu peux essayer de faire valoir le besoin professionnel du permis pour tenter de réduire la durée (mais je lis que tu es étudiant). Tu peux aussi tenter réduire un peu la durée (mais pas au-delà du minimum légal) en suivant un des cours d’éducation routière reconnus par l’autorité (voir l'article 17 LCR).

L'interdiction du dépassement par la droite découle de l'art. 35 al. 1 LCR. Il y a dépassement lorsqu'un véhicule plus rapide rattrape un véhicule circulant plus lentement dans la même direction, le devance et poursuit sa route devant lui. Dans la règle, le fait de déboîter et de se rabattre n'est pas indispensable pour qu'il y ait dépassement (ATF 126 IV 192consid. 2a p. 194; 115 IV 244 consid. 2; 114 IV 55 consid. 1). Un dépassement par la droite sur une autoroute a déjà été qualifié de violation grave d'une règle de la circulation par le Tribunal fédéral (voir l'ATF 126 mentionné ci-dessus; et encore l'arrêt 6A.53/2006 ). On ne semble donc pas se diriger vers une pratique plus nuancée des tribunaux.

Selon l'art. 16b al. 1 let. a LCR, commet une infraction moyennement grave la personne qui, en violant les règles de la circulation, crée un danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque. Après une infraction moyennement grave, le permis est retiré pour un mois au moins (art. 16b al. 2 let. a LCR). Voir l'arrêt 6A.22/2005 du 31 mai 2005 où a été jugée moyennement grave la faute d'un motocycliste qui avait, le soir, emprunté la bande d'arrêt d'urgence, sur une distance d'un kilomètre, pour remonter la colonne ralentie par les travaux de Glion, afin de sortir de l'autoroute. Même s'il roulait à 10 km/h, sa faute ne pouvait plus être qualifiée ni objectivement ni subjectivement de légère. La Cour a relevé que l'interdiction de dépasser par la droite constituait une règle élémentaire de la circulation qui doit être impérativement respectée car elle vise la sécurité du trafic routier et son bon déroulement. Le risque pour les autres usagers est réel puisqu'ils ne s'attendent pas, en principe, à être dépassés par la droite sur la bande d'arrêt d'urgence, ce qui peut entraîner des réactions inappropriées. En outre, on ne peut exclure qu'un véhicule en détresse se rabatte sur cette bande ou que les conducteurs le fassent en raison de l'intervention d'un véhicule prioritaire.

De mon point de vue, le SAN n'est pas devenu fou : c'est la question du niveau de mise en danger qui est déterminante. Pour le seul dépassement à vitesse élevée, si l'automobiliste ne t'a pas vu et se rabat "normalement" (donc sans trop regarder à sa droite) lorsque tu es justement sur sa droite, il y a collision à haute vitesse, risque de carambolage en série (vu les distances de sécurité notoirement jamais respectées sur l'autoroute) et donc de multiples morts / blessés.

aie sa fait mal!

j'avais bien compris que tu n'as pas pris la bande d'arrêt d'urgence; les arrêts récents du TF en matière de dépassement par la droite sur autoroute ne sont hélas pas assez nombreux pour que j'aie trouvé un cas qui te colle exactement. Je pense que tu ne roulais pas non plus à 10 km/h comme dans l'exemple cité... Je suis aussi loin de dire que tu es fou ou que la sanction est méritée. Le comportement de l'automobiliste n'était clairement pas approprié. J'ai essayé de t'apporter des éléments pour t'aider à comprendre le contexte de la décision. Libre à toi de la contester dans les délais et dans les formes en faisant valoir ton point de vue. Bon courage et bonne route !

ça fait quand même chier ceux qui roulent sur la voie de gauche...

ya rien pour les amender ceux là?

"Macca" wrote:

ça fait quand même chier ceux qui roulent sur la voie de gauche...

ya rien pour les amender ceux là?

sisi... 20.- sur Genève je crois

Salut je voulais juste te dire que je suis d'accord avec toi ! A mon avis l'amende et le retrait que t'as eu c'est juste de l'abus ! En plus, moi aussi je suis étudiant et je sais ce que ça rapporte. En tout cas j'espère pour toi que ton permis n'est pas comme le mien sous la loi des 3 ans à l'essai. Courage pour tes 3 mois !

écris et plains toi, demande un rabais d'un mois et pourquoi les flics n'ont pas sanctionné la personne qui roulait à gauche depuis des kilomètres ! il est interdit de rester sur la voie de gauche plus longtemps que le temps du dépassement.
je suis dégouté pour toi..