Flashé à 77km/h à la place de 50

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"taljaka" wrote:

Il t'oblie à le chager ou tu peux garder le bleu.....

Non car tu vas devoir le leur envoyer, si ce n'est pas déjà fait... et ils te renverront le permis "format carte de crédit" d'office... avec la facture qui va avec...

Bonjour à tous, je vais pas ouvrir un nouveau post vu que c'est à très peu de choses près la même question..
Je lis là haut que jusqu'à 19,9km/h en localité c'est avertissement, mais voilà mon cas:

Je suis déjà sous le coup d'un avertissement, je me suis fait flasher avec 17km/h de trop en localité avec la voiture à mon père qui lui est sous le coup d'un retrait à venir.. La question est, je suppose que j'échapperai pas au retrait vu que je suis déjà avertis, mais j'ai entendu que quand il s'agit de famille directe, il n'est pas tenu de me dénoncer, c'est vrai???
Et dans ce cas, l'amende viendrait, je la paierais anonymement avec les frais et poin barre...
C'est vrai c't'histoire??
Merci d'avance..

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

Ecrit quand même cette lettre en mettant en avant la nécessité de ton permis pour le travail ainsi que ton bénévola et les circonstances (grand axe, heure, l'absence de danger pour les piétons, etc...) Un collègue chauffeur c'est fait pincer dans les mêmes circonstances et ils ont été assez clément avec lui.

Ils font quand même des exceptions pour le retrait de permis (en tout cas y'a 4 ans pour mon collègue), moins pour l'amende.

Faudrait voir avec la protection juridique de ton père pour les détails mais je pense qu'il doit avoir certains paramètres en plus pour que ça s'applique (Pas possible d'identifier le conducteur sur la photo par exemple) et dans tous les cas la partie retrait de permis se transforme en grosse pénalité pécunière (c'est pas cadeau bonus).

Néanmoins faudrait avoir l'avis de nos spécialiste juridique, voir de l'expérience de quelqu'un qui a tenté le truc!

s'agissant du refus de dénoncer un membre de sa famille, tu peux voir un autre topic où cela a été traité.

S'agissant de la lettre d'excuse, deux précisions : 1) c'est incompatible avec la première idée (tu ne peux pas te cacher derrière papa qui refuse de témoigner en prenant le risque d'être lui-même condamné à tort, tout en écrivant combien tu as besoin de ton permis, pardon) et 2) il n'y a aucune dérogation en-dessous du minimum légal. Le minimum est un minimum, bonnes conditions routières ou pas, chauffeur professionnel ou pas, etc. La lettre peut aider à ne pas dépasser le minimum, mais il me semble que l'autorité reste par défaut au minimum sauf conditions spéciales .

Avec 17 de trop en localité, tu as fait une infraction "légère", mais pas "particulièrement légère". Tu as déjà eu un avertissement; il faut savoir quand. Tu vas lire l'article 16a LCR, en ayant à l'esprit qu'un avertissement est une "mesure administrative" :

Quote:

Après une infraction légère, le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour un mois au moins au conducteur qui a fait l’objet d’un retrait de permis ou d’une autre mesure administrative au cours des deux années précédentes. L’auteur d’une infraction légère fait l’objet d’un avertissement si, au cours des deux années précédentes, le permis de conduire ne lui a pas été retiré et qu’aucune autre mesure administrative n’a été prononcée. En cas d’infraction particulièrement légère, il est renoncé à toute mesure administrative

Une fois encore, le retrait de permis (ou l'avertissement) n'ont rien à voir avec l'amende. L'un ne compense pas l'autre. Il y a deux procédures séparées devant deux autorités différentes (juge pénal / préfet pour l'amende et la prison + SAN pour le permis), mais les principes valables en matière d'amende (comme le refus de témoigner) sont aussi valables pour la procédure administrative relative au retrait de permis éventuel.

Tout d'abord merci pour vos réponses,
J'ai eu mon avertissement il y a 18 mois.. 1er en 15ans de moto, mais ça ils s'en foutent!
Je perdrai mon permis 1 mois sauf miracle du au refus de temoigner..
Je vais lire tout ça tranquillement pendant ma pause, mais j'ai un peu de peine a comprendre ta dernière phrase:

"Duralex" wrote:

mais les principes valables en matière d'amende (comme le refus de témoigner) sont aussi valables pour la procédure administrative relative au retrait de permis éventuel.

moi y en à pas comprendre cette phrase, c'est bon pour moi ou pas? Basket Ball Colorz PDT  06

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

Pour la dernière phrase : admettons que tu décides avec ton père de jouer au plus fin et que chacun refuse de témoigner contre un membre de sa famille, tout en contestant avoir conduit. Imaginons que la photo ne permette pas de reconnaître le conducteur. Imaginons que chacun puisse donner un emploi du temps plausible avec une présence à un autre endroit au moment de l'infraction. Au bénéfice du doute, tu vas espérer échapper à une amende dans le cadre de la procédure pénale. Tu peux jouer exactement le même jeu avec les mêmes arguments devant l'autorité administrative pour le permis. C'est clair que si tu admets devant le juge pénal pour l'amende, tu pourras plus contester être l'auteur devant le SAN pour le permis : il faut rester cohérent dans les deux procédures; en principe, il me semble que le SAN se prononce après le juge pénal.

Perso, je déconseille cette tactique du refus de témoigner : tu vas impliquer ton père dans un jeu un peu dangereux (il pourrait bien en faire les frais si au final l'autorité est - à tort - convaincue que c'est bien lui qui conduisait sa voiture). Il n'est pas exclu que tel ou tel membre de ta famille (ta mère, ta soeur, ton oncle...) soit encore convoqué comme témoin et doive invoquer un refus et faire face à plus ou moins de pression. Tu vas sans doute devoir faire les frais d'un recours ou deux, le détenteur du véhicule étant assez facilement condamné "par défaut" (l'idée étant que si le condamné ne fait pas trop recours, c'est que c'était bien lui qui conduisait). Il me semble plus franc et moins coûteux d'assumer une infraction légère qui n'est pas infâmante et qui génère une sanction avec laquelle tu peux en principe vivre (un mois en bus ou en vélomoteur c'est pas la mort, du moins pour ceux qui ne sont pas chauffeur professionnel). Cela évite d'avoir à faire prendre des risques à ton père qui a déjà été sympa de te prêter son véhicule. Mais tu peux effacer ce paragraphe, ce n'est pas du droit Icon wink

J'ai pris contact avec l'OCAN. La réponse est visiblement simple. Combien de plus: 27-5=22 en localité double voie, 0130 du mat...... L'OCAN: 1 mois minimum..... Mais il faut garder la Smiley  540

Merci Duralex..

Pareil pour moi Taljaka.. Basket Ball Colorz PDT  50 Basket Ball Colorz PDT  50

Après appel de mon père à son assurance juridique la réponse est simple:
-Ou on tente le coup, avec l'enquête et les convocations à toute ma famille qui reste en Suisse qui s'en suivront et là c'est ou ça passe (en cas de photo de dos en plus avec les vitres teintées ça pourrait le faire) et fini le retrait, amende et tout!
Ca c'est à condition que toute la famille refuse simplement de témoigner (Donc même pas nier, juste ne pas répondre et ça, parrait que c'est un droit fondamental)
- Ou ça casse, et j'aurai mon retrait d'un mois + l'amende prévue, mais les frais d'enquête en plus pour ma pomme mais aucun risque pour mon père puisqu'il n'est pas interdit de refuser de répondre et qu'ils ne peuvent pas l'accuser lui, sans preuves..
S'ils ont des preuves, elles seront contre moi, et si la famille se tait, c'est vite vu, la seule preuve qu'ils peuvent avoir c'est la photo donc pas beaucoup de frais d'enquête puisque ça sera vite vu!
Bref, ou j'essaie d'éviter les à peut près 600frs d'amende et 2 nouvelles années de sursis avec un retrait d'au moins 4 mois et pire amende à la prochaine infraction, ou je me dénonce, dort tranquille ma famille et moi, et je garde cette option pour une prochaine plus grave (si ça arrive)..
Pour 1 mois, qui va vite passer, le choix est déjà fait! Je vais marcher, pédaler et payer.. Basket Ball Colorz PDT  41 Basket Ball Colorz PDT  41

edit: C'est quand même des fumiers ou ils ont foutu ce radar, entrée de localité au beau milieu de la montagne sans maisons ni rien, moi tranquille en vacances partit skier peinard sans stress.. Flashé à 72 alors que je pensais être en zone 80... CULES!! Basket Ball Colorz PDT  45

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

Donc on est tous d'accord...

"Cal" wrote:

à condition que toute la famille refuse simplement de témoigner (Donc même pas nier, juste ne pas répondre et ça, parrait que c'est un droit fondamental)

oui le refus est un droit fondamental pour l'accusé; pour le témoin c'est plus délicat et il faut rendre crédible un motif de refus; quoi qu'il en soit, la nuance est subtile et je connais peu de monde (du moins dans le cercle des braves gens) qui soit capable de résister à un interrogatoire de police en répondant poliment "sur le conseil de mon avocat, je refuse de témoigner", en boucle, à chaque question... Le faux témoignage (donc induire la Justice en erreur en acceptant de répondre) est une infraction en elle-même (sauf pour l'accusé, qui n'est pas un témoin et qui a le droit de mentir, même si c'est rarement une bonne tactique). Si des soupçons se dirigent contre ton père (p. ex. il est le détenteur du véhicule = soupçons), il peut continuer de refuser de répondre, mais ce refus sera - sur le plan humain et non des grands principes - compris comme un indice supplémentaire et il va frôler la condamnation "par défaut" (vas relire l'arrêt du TF cité dans l'autre post auquel j'ai renvoyé plus haut) : c'est faux, mais si pratique. Donc ton père aurait intérêt à répondre "ce n'est pas moi, d'ailleurs j'ai un alibi que voici et je refuse de vous indiquer qui était le conducteur, membre de ma famille"; il doit bien dire que c'est un membre de sa famille, sinon il n'a pas le droit de refuser de témoigner. Du coup, cela réduit le cercle des suspects...
Icon arrow Bref, sage décision : une erreur, on assume. Si tu veux te battre absolument, tu peux tenter de contester la visibilité du panneau 50, caché par le virage / les buissons (déjà un ATF qui a admis le moyen, mais c'est rude) alors que l'aglomération n'est pas encore perceptible, ou tu fais une vérification des protocoles d'étalonnage du radar ou autres directives sur la pose de l'appareil ou sur le mode de remplir le constat, en espérant qu'il y ait un vice de forme assez grave (rare).

"Cal" wrote:

Bonjour à tous, je vais pas ouvrir un nouveau post vu que c'est à très peu de choses près la même question..
Je lis là haut que jusqu'à 19,9km/h en localité c'est avertissement, mais voilà mon cas:

Je suis déjà sous le coup d'un avertissement, je me suis fait flasher avec 17km/h de trop en localité avec la voiture à mon père qui lui est sous le coup d'un retrait à venir.. La question est, je suppose que j'échapperai pas au retrait vu que je suis déjà avertis, mais j'ai entendu que quand il s'agit de famille directe, il n'est pas tenu de me dénoncer, c'est vrai???
Et dans ce cas, l'amende viendrait, je la paierais anonymement avec les frais et poin barre...
C'est vrai c't'histoire??
Merci d'avance..

Ben je me dis maintenant que tu viens de l'écrire dans un forum plublic, donc a y plus rien d'anonyme et ils ont donc ici la preuve dont il pourrait avoir besoin pour t'impliquer.... vaudrait mieux pas que tu tente le coup, des fois qu'une personne lisant ces lignes et travaillant au bureau des autos ait envie de te mettre des batons dans les roues Icon evil

J'te rassure, je bosse pas chez eux, heureusement Icon mrgreen

Cela fait toujours mal de se faire gauler, mais assumer ces actes est un pas vers l'honnêté et la sagesse, tout ce qui manque bien souvent dans notre société. J'ai eu mes retraits de permis, j'ai assumé et assume toujours les conséquences, mais je peux me regarder dans la glace tout les soirs Basket Ball Colorz PDT  02

Courage...

IMAGE(<a href="http://img846.imageshack.us/img846/7711/motards.jpg" rel="nofollow">http://img846.imageshack.us/img846/7711/motards.jpg</a>)

"Scritchhhh" wrote:

Ben je me dis maintenant que tu viens de l'écrire dans un forum plublic, donc a y plus rien d'anonyme et ils ont donc ici la preuve dont il pourrait avoir besoin pour t'impliquer.... vaudrait mieux pas que tu tente le coup, des fois qu'une personne lisant ces lignes et travaillant au bureau des autos ait envie de te mettre des batons dans les roues Icon evil

J'te rassure, je bosse pas chez eux, heureusement Icon mrgreen

Cela fait toujours mal de se faire gauler, mais assumer ces actes est un pas vers l'honnêté et la sagesse, tout ce qui manque bien souvent dans notre société. J'ai eu mes retraits de permis, j'ai assumé et assume toujours les conséquences, mais je peux me regarder dans la glace tout les soirs Basket Ball Colorz PDT  02

Courage...

C'est juste pour le début, j'y ai pensé après le 1er post, j'aurais pu effacer mes posts mais pas ceux ou je suis cité.. Mais bon, il n'est pas précisé ni le canton ni l'endroit ni le jour.. Mais bon, de toute façon comme j'ai dis plus tôt, j'ai déjà pris ma décision..
Par contre, tu parles d'honnêteté.. J'ai envie de parler de révolte plutôt! Il faut voir ou ils ont mis le radar aussi!
Si ça avait été un 50 devant une école, à l'entrée d'un virage avec un arrêt de bus ou même un simple trottoir ok! Je n'y aurais même pas pensé..
MAIS NON! Tu est en pleine montagne, pas un trottoir, pas une maison avant 300mts (j'y suis retourné) en pleine ligne droite et là, perdu au millieu de rien, un petit paneau 50 et PAF!
C'est pas de la prévention, ni même de la répression c'est du racket!!
Franchement, je me regarderais mieux dans la glace en me disant que je me suis pas laissé faire!
Mais bon, c'est fait!
Salutations l'ami Basket Ball Colorz PDT  19

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

par experience

pour une faute pas trop grave comme sa a l air d être le cas

une petite lettre d excuse avec des promesses et avec un petit mot de ton patron par exemple
en pleurant que tu as une famille a nourrir que t as besoins de ton permis pour le boulot,et qu ils ne t y reprendront plus

quelques goutes d eau pour faire croire que tu pleurais en écrivant , sa peut aider moi ils m ont pardonné un mois sur deux a l époque

pour les fautes graves, là il vaut mieux faire profil bas ,assumer et ce taire histoire qu ils ne t en mettent pas encore plus

IMAGE(<a href="http://i19.photobucket.com/albums/b171/stanyslass/bike/ElLagartija.jpg" rel="nofollow">http://i19.photobucket.com/albums/b171/stanyslass/bike/ElLagartija.jpg</a>)

Je pense que tu risques de manger un poil...
Si je me trompe pas, tu as un "L"...

Si ton père arrive à s'en sortir sans te couler tant mieux mais il est sous le coup d'un retrait à venir ce qui, s'il prend l'excès pour lui, va le conduire direct en récidive!

Pour toi maintenant: si tu as un "L" ça craint le côté facultatif du retrait risque fort de se transformer en "d'office", si tu n'en as pas de "L" et que tu as de bons antécédents (donc aucun..), ça peut passer!

2 Temps tout le temps par tous temps

"El lagartija" wrote:

par experience

pour une faute pas trop grave comme sa a l air d être le cas

une petite lettre d excuse avec des promesses et avec un petit mot de ton patron par exemple
en pleurant que tu as une famille a nourrir que t as besoins de ton permis pour le boulot,et qu ils ne t y reprendront plus

quelques goutes d eau pour faire croire que tu pleurais en écrivant , sa peut aider moi ils m ont pardonné un mois sur deux a l époque

pour les fautes graves, là il vaut mieux faire profil bas ,assumer et ce taire histoire qu ils ne t en mettent pas encore plus

Ouais, une petite lettre ne me coûte rien et on sait jamais.. A 2 km/h près, j'avais juste l'amende il parraît.. Moins d'un mois je crois pas que ça le fasse mais qui sait, pour l'amende un peu moins salée....

"fullgazlolo" wrote:

Je pense que tu risques de manger un poil...
Si je me trompe pas, tu as un "L"...

Si ton père arrive à s'en sortir sans te couler tant mieux mais il est sous le coup d'un retrait à venir ce qui, s'il prend l'excès pour lui, va le conduire direct en récidive!

Pour toi maintenant: si tu as un "L" ça craint le côté facultatif du retrait risque fort de se transformer en "d'office", si tu n'en as pas de "L" et que tu as de bons antécédents (donc aucun..), ça peut passer!

Le 1er mai j'aurai 16ans de permis voiture et le 1er Juillet, en comptant la 125 j'aurai 18ans de permis moto.
Le seul antécédent (à part les amendes de parc) c'est un petit excès sur la route du lac il y à 18 mois qui m'a valu l'avertissement.. Pas d'accident, pas d'alcool rien... ça me semble pas grand chose, j'espère qu'ils le tiendront en compte.. Je vous dirai! Basket Ball Colorz PDT  19

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