Droits et interdictions des "L"

39 contributions / 0 nouveau(x)
Dernier message

Ben moi qui suis en plein dedan je connai tout sa Icon razz

Alors pour le L, il est obligatoir de la mettre tant qu'on a le permis blanc (c con de le dire mais lors de mes cours obligatoir 3/4 en avai pas et savai meme pas que c'etai obligatoir...)

Lorsque vous etes en posséssion d'un permis blanc, vous pouvez rouller en suisse partout partout partout !!! autoroute y compris.. la phrase qui dit quel'eleve prendra que des route a grand trafic une foi pret, c'est just en guise de prevention, c pour eviter qu'un boullet ce trouve sur un autoroute a 4 voix.... mais si vous savez deja un px rouler, vous pouver vous rendre sur l'autoroute 1min aprés avoir obtenu le permis blanc.

Pour ce qui est des fontière l'eleve ne doit pas quiter la suisse avant l'obtention du permis définitif.

Pour ma par, j'ai virer mon L, j'ai just casser un petit coin du L que j'ai fixer a ma moto, comme sa en cas de control, j'ai qu'a leur dire que je l'ai casser et que j'avai pas vu.. ne pas envoir c illégale, le perdre c légale !

De plus il vaus savoir qu'avec un L on a tendance a plus de faire controler lol, pk ? je sais pas il aiment bien sa !

Ah et encore une chose, le permis d'eleve est valable 4 mois, durant ces 4 mois vous dever faire vos cours obligatoir, et une foi ces court fait, votre permis est prolonger gratuitement de 1 ans ! sauf erreur je croi que lorsque le premier cours est fini, vous pouvez deja vous rendre a l'office des vehicule pour prolonger votre permis Icon razz

"Phiphi" wrote:

alors l'année passée le fils d'un copain avait le provisoire et voulait partir avec nous en vacance en France voisine jusqu'à St Tropez, c'est son père qui a fait les démarches auprès du SAN, de la police et de l'assurance, aucune interdiction ne lui a été faite et son fils est parti avec nous et son L au cul pendant les 4 jours sur tout le territoire Français.
Aucun soucis à signaler. Icon winkIcon wink

SI GROS SOUCIS!!!

J'ai fais la demande à l'assurance, c'est tout bon, par contre voici la réponce des servives des autos.

""""

Bonjour,

En réponse à votre demande, nous vous informons que le permis d'élève conducteur, permet uniquement de conduire sur territoire suisse.

Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Meilleures salutations.

--------------------------------------------------------------------------------

Bureau des conducteurs
Service des automobiles et de la navigation
Av. du Grey 110, CH 1014 Lausanne
Tél: ++41(0)21 316 82 10- Fax: ++41(0)21 316 88 55
http://www.san.vd.ch/

Merci de cette précieuse info!!!!!

Elle est au moins clair et précise...!!! Surtout offcielle du SAN..!!! Icon wink

J'aurais une question à propos des sanctions concernant le L on a le droit de prendre un passager?
Si non, qu'est-ce qu'on risque sur le point de vue amende?

"Zoldic" wrote:

J'aurais une question à propos des sanctions concernant le L on a le droit de prendre un passager?
Si non, qu'est-ce qu'on risque sur le point de vue amende?

Avec un L tu peux prendre un passager que s'il a déjà le permis de ta catégorie, sinon tu risques une amende, mais je sais pas quel est le tarif.

Les cons, ça ose tout. C'est même à ça qu'on les reconnaît. (M. Audiard)

- tu risques surtout de grosses emmerdes si tu as un accident, l'assurance de la personne en question ainsi que la tienne vont se retouner contre toi et tu vas payer toute ta vie --> pénal et peine en fonction de la gravité bien entendu.

QuanT aux permis L à l'étranger, certaines zones frontalières font exception. De plus avec le système des nouveaux permis, l'harmonisation des permis entrera bientôt en vigueur (je connais pas la date)

- quant à l'autoroute ben faut bien y rouler s'il s'avère qu'il y a qqch à y apprendre Icon lol

Ouuuh, plein de supers questions à ajouter dans la rubrique PERMIS ! Voulez pas allez les poster sous le forum Permis de conduire dans le Post-It ? Icon lol

Phiphi je savais pas qu'on pouvait faire une demande au SAN pour sortir de Suisse avec un L ! Icon smile Intéressant ! Je note je note Icon smile

N'hésitez pas à poser toutes vos questions, c'est le bon moment ! J'ai quelques rendez-vous dans les différents SAN pour mettre toute la rubrique Permis à jour. Vos questions me sont précieuses (ah ben vi, je vais penser à tout toute seule) Icon smile

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/7chanelynn-20080522-151902.jpg" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/7chanelynn-20080522-151902.jpg</a>)
Le bonheur, ça s'trouve pas en lingots, mais en p'tite monnaie Icon wink

Quote:

Puis-je circuler avec un permis d'élève à l'étranger?
En principe non. En effet, le permis d'élève n'est pas reconnu internationalement. Cas échéant, se renseigner directement auprès des autorités étrangères.

Donc, en clair, le permis d'élève conducteur est délivré par les autorités suisses pour circuler sur le territoire suisse. Il peut être reconnu par d'autres pays, sous certaines conditions, et pour le savoir il convient de se renseigner, au cas par cas, auprès des autorités du pays dans lequel on compte se rendre...

"Zoldic" wrote:

J'aurais une question à propos des sanctions concernant le L on a le droit de prendre un passager?
Si non, qu'est-ce qu'on risque sur le point de vue amende?

Tu peux prendre un passager que s'il possède le permis moto. Si tu prends un passager qui n'a pas de permis, je ne connais pas très bien les sanctions, mais il me semble que tu peux oublier ton provisoire (à confirmer par un expert!). Et si tu as un accident, que tu sois fautif ou pas, ça sera pour ta pomme... Donc à éviter Icon wink

"Antigone" wrote:
"Zoldic" wrote:

J'aurais une question à propos des sanctions concernant le L on a le droit de prendre un passager?
Si non, qu'est-ce qu'on risque sur le point de vue amende?

Tu peux prendre un passager que s'il possède le permis moto. Si tu prends un passager qui n'a pas de permis, je ne connais pas très bien les sanctions, mais il me semble que tu peux oublier ton provisoire (à confirmer par un expert!). Et si tu as un accident, que tu sois fautif ou pas, ça sera pour ta pomme... Donc à éviter Icon wink

C'est équivalent à une conduite non accompagnée en voiture (ou accompagnée par quelqu'un qui n'a pas le permis, ça va de soit).

Ca entraîne certainement le retrait du permis d'élève et une amende.

Le passager doit avoir le permis définitif pour une moto de la même catégorie, bien sûr.

oui qu'en est-il au nieau du passager avec un L?
l'auto-öcole m'avait dit qu'il suffiait que le passeger ait le permis de la catögorie, d'autres disent que le passager dont avoir 23 ans, 3 ans de parmis, comme en voiture.

IMAGE(<a href="http://www.seeschwalbe.ch/Bilder/icicestbienne_4.jpg" rel="nofollow">http://www.seeschwalbe.ch/Bilder/icicestbienne_4.jpg</a>)

"xavier" wrote:

oui qu'en est-il au nieau du passager avec un L?
l'auto-öcole m'avait dit qu'il suffiait que le passeger ait le permis de la catögorie, d'autres disent que le passager dont avoir 23 ans, 3 ans de parmis, comme en voiture.

Il suffit que le passager ait le permis définitif de la catégorie. La limite 23 ans / 3 ans de permis ne s'applique qu'aux voitures et aux camions.

Cependant, comme pour la voiture, si vous prenez un passager qui a le permis, à moto, encore faut-il qu'il soit sobre, car il est considéré comme moniteur de conduite.

"Ledog" wrote:

Il suffit que le passager ait le permis définitif de la catégorie. La limite 23 ans / 3 ans de permis ne s'applique qu'aux voitures et aux camions.
Cependant, comme pour la voiture, si vous prenez un passager qui a le permis, à moto, encore faut-il qu'il soit sobre, car il est considéré comme moniteur de conduite.

OK avec le premier paragraphe. Pour le second je suis moins convaincu. Les courses d'apprentissage (= circulation avec le permis provisoire) sont réglées par les dispositions suivantes :

art. 15 LCR: Les courses d’apprentissage avec voitures automobiles ne peuvent être entreprises que si l’élève est accompagné d’une personne âgée de 23 ans révolus qui possède depuis trois ans au moins un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule

art. 17 OAC: Le permis d’élève conducteur de la catégorie A, des sous-catégories A1 et B1 ainsi que de la catégorie spéciale F donne le droit de faire des courses d’apprentissage sans être accompagné

et principalement l'art. 27 OAC: - Sur un motocycle ou sur ou dans d’autres véhicules automobiles avec lesquels il est autorisé à effectuer des courses d’apprentissage sans être accompagné, l’élève conducteur ne peut transporter de passagers qui ne sont pas eux-mêmes titulaires du permis de conduire correspondant.

Icon arrow En conclusion, il y a bien une nuance entre un "accompagnateur" qui doit être au bénéfice de conditions restrictives (23 ans, permis même catégorie depuis 3 ans) car c'est bien une sorte de "moniteur" sans lequel l'élève n'est pas autorisé à rouler et un "passager". L'apprenti motard n'a pas besoin d'un accompagnateur et peut prendre un passager; la seule condition à remplir, c'est que le passsager soit titulaire du permis correspondant (pour qu'il penche juste dans les virages sans avoir peur subitement). L'apprenti automobiliste peut lui prendre des passager sans aucune condition, mais à l'arrière; un accompagnateur remplissant les conditions doit être assi devant, à côté (27 al. 2 OAC). L'accompagnateur doit à l'évidence être sobre. Pour le passager... qui n'est donc pas un accompagnateur / moniteur... disons qu'il faut que son état n'n'empêche pas le conducteur (qui plus est élève) de garder la pleine maîtrise de sa machine, ce qui semble difficile s'il est fortement pris de boisson.

On arrive ainsi presque au même résultat, mais par des chemins différents; le mien permet de plaider en nuance Icon wink .

"Duralex" wrote:
"Ledog" wrote:

Il suffit que le passager ait le permis définitif de la catégorie. La limite 23 ans / 3 ans de permis ne s'applique qu'aux voitures et aux camions.
Cependant, comme pour la voiture, si vous prenez un passager qui a le permis, à moto, encore faut-il qu'il soit sobre, car il est considéré comme moniteur de conduite.

OK avec le premier paragraphe. Pour le second je suis moins convaincu. Les courses d'apprentissage (= circulation avec le permis provisoire) sont réglées par les dispositions suivantes :

art. 15 LCR: Les courses d’apprentissage avec voitures automobiles ne peuvent être entreprises que si l’élève est accompagné d’une personne âgée de 23 ans révolus qui possède depuis trois ans au moins un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule

art. 17 OAC: Le permis d’élève conducteur de la catégorie A, des sous-catégories A1 et B1 ainsi que de la catégorie spéciale F donne le droit de faire des courses d’apprentissage sans être accompagné

et principalement l'art. 27 OAC: - Sur un motocycle ou sur ou dans d’autres véhicules automobiles avec lesquels il est autorisé à effectuer des courses d’apprentissage sans être accompagné, l’élève conducteur ne peut transporter de passagers qui ne sont pas eux-mêmes titulaires du permis de conduire correspondant.

Icon arrow En conclusion, il y a bien une nuance entre un "accompagnateur" qui doit être au bénéfice de conditions restrictives (23 ans, permis même catégorie depuis 3 ans) car c'est bien une sorte de "moniteur" sans lequel l'élève n'est pas autorisé à rouler et un "passager". L'apprenti motard n'a pas besoin d'un accompagnateur et peut prendre un passager; la seule condition à remplir, c'est que le passsager soit titulaire du permis correspondant (pour qu'il penche juste dans les virages sans avoir peur subitement). L'apprenti automobiliste peut lui prendre des passager sans aucune condition, mais à l'arrière; un accompagnateur remplissant les conditions doit être assi devant, à côté (27 al. 2 OAC). L'accompagnateur doit à l'évidence être sobre. Pour le passager... qui n'est donc pas un accompagnateur / moniteur... disons qu'il faut que son état n'n'empêche pas le conducteur (qui plus est élève) de garder la pleine maîtrise de sa machine, ce qui semble difficile s'il est fortement pris de boisson.

On arrive ainsi presque au même résultat, mais par des chemins différents; le mien permet de plaider en nuance Icon wink .

Belle plaidoirie, maître! Icon wink